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1 Réponses aux questions du 1er dossier, Examen E.C session Octobre 2017 N.B :

1 Réponses aux questions du 1er dossier, Examen E.C session Octobre 2017 N.B : L’auteur appréciera tout commentaire sur le corrigé proposé. Question 1 – Donner un avis sur l’enregistrement faite par le comptable. Réponse : Suivant l’arrêté du 26/07/2008, fixant les règles de fonctionnement des comptes du SCF, ( § 126-1) ; L’emprunt doit être évalué initialement au cout, qui est la juste valeur de la contrepartie nette reçue après déduction des couts accessoires encourus pour la mise en place de l’emprunt, dans notre exemple la juste valeur de cet emprunt est ( en million de D.A) ; 150.000 obligations*1000 DA = 150 millions Prime d’émission : 150.000*95 da= 14.25 millions Frais d’émission 150 million*0.005= 0.75 million Total à déduire ……………………….. (15 millions Da) La juste valeur de l’emprunt 135 millions Le comptable de l’entreprise a enregistré le montant brut encaissé qui est 135.75 millions dinars, et l’écriture était ainsi : ( C/ = compte) débit C/ 512 :135.75 millions et crédit C/163 : 135.75 millions. Cet enregistrement est erroné et doit être rectifié. --------------- Question 2 : a) Les écritures de la comptabilisation initiale: Commençons par l’annulation de l’enregistrement erroné: Débit C/163 ; 135.75 millions crédit C/ 512 ; 135.75 millions ( pour annuler l’écriture erronée) Débit C/512 ; 135 millions crédit C/163 ; 135 millions dinars. Encaissement d’un emprunt, taux d’intérêt 5%. 2 N.B : Les frais d’émission de l’emprunt (750.000 D.A) ainsi que la prime d’émission (14.250.000 D.A) seront étalés de manière actuarielle sur la durée de l’emprunt. b) Notons que le SCF stipule que les passifs financiers et après leur acquisition, doivent être évalués au cout amorti, et suivant le taux d’intérêt effectif, à l’exception des passifs détenus à des fin de transaction. Le taux d’intérêt nominal est de 5% (donné dans l’exercice). Le taux d’intérêt effectif (t) peut être calculé ainsi: (montants en millions D.A) -135 +7.5 (1+t)-1+7.5(1+t)-2+….+7.5(1+t)-5+150(1+t)-5=0 . La fonction TRI, sur Excel donne (t)=0.0746965, arrondi à 7.47%. Tableau d’amortissement de l’emprunt : Montants en D.A année Emprunt le 1/1 Intérêt t=5% Intérêt, t=7.47 Différence sur intérêts Emprunt au 31/12 N 135.000.000 7.500.000 10.084.500 2.584.500 137.584.500 N+1 137.584.500 7.500.000 10.277.562 2.777.562 140.362.062 N+2 140.362.062 7.500.000 10.485.046 2.985.046 143.347108 N+3 143.347.108 7.500.000 10.708.029 3.208.030 146.555.138 N+4 146.555.138 7.500.000 10.947.669 3.447.669 150.002.806 total 37.500.000 52.502.806 15.002.807 150.000.000 Colonne 6 = colonne 2+colonne 5. Colonne 5= colonne 4 – colonne 3. L’emprunt au 31/12/n+4, devrait être 150 millions, le montant de 2806 (de plus) dinars est due au rapprochement du taux d’intérêt effectif (t.i.e). L’écriture au 31/12/n sera ainsi ; en D.A Débit C/661 : 10.084.500 charges financières suivant (t.i.e). Crédit C/ 512 : 7.500.000 (intérêt suivant le taux nominal) Crédit C/163 : 2.584.500. ------------------ Question 3 : Remboursement anticipé de l’emprunt au 31/12/n+2, On demande les écritures à passer au 31/12/n+1. Dans cette situation l’emprunt sera remboursé dans 03 ans au lieu de 5 ans, et le taux d’intérêt effectif (t) sera ; (montants en millions de D.A) -135+7.5(1+t)-1+7.5(1+t)-2+157.5(1+t)-3= 0, La fonction TRI, sur Excel nous donne , t= 0.0894680, rapproché à 8.95%. Noter que 157.5 millions est 150 millions (l’emprunt) + 7.5 millions les intérêts de la 3éme année, calculer au taux de 5%. 3 Tableau d’amortissement de l’emprunt, montants en D.A année Emprunt au 01/01 Intérêt t=5% Intérêt t= 8.95% Différence Sur intérêts Emprunt au 31/12 N 135.000.000 7.500.000 12.082.500 4.582.500 139.582.500 N+1 139.582.500 7.500.000 12.492.634 4.992.634 144.575.134 N+2 144.575.134 7.500.000 12.939.487 5.439.488 150.014.621 total 22.500.000 37.514.621 15.014.622 150.000.000 Ecritures à passer le 31/12/n+1 1) Rectifier les charges financières de l’année (n) Débit C/ 110 ou C/661 ; 1.998.000 D.A Crédit C/ 163 ; 1.998.000 D.A. --------- 2) Constatation des charges financières de l’année n+1 Débit C/661 ; 12.492.634 D.A. Crédit C/ 512 ; 7.500.000 D.A Crédit C/ 163 ; 4.992.634 C.A. ------------- أرجو منكم صالح الدعاء، والسالم uploads/Finance/ reponses-aux-questions-du-dossier-1 2 .pdf