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Mourabaha La Mourabaha (ou Mourabaha) est une transaction entre un vendeur (le

Mourabaha La Mourabaha (ou Mourabaha) est une transaction entre un vendeur (le client) et un acheteur (la banque islamique), par lequel ce dernier achète les biens requis par un acheteur et les lui revend à un prix majoré d’une marge clairement et explicitement déterminée. Les bénéfices (marge bénéficiaire) et la période de remboursement (versements échelonnés en général) sont précisés dans un contrat initial. Ainsi, cette transaction comporte un ordre accompagné d’une promesse d’achat et deux contrats de vente. Le premier contrat est conclu entre la banque islamique et le fournisseur du bien. Le second contrat est conclu entre la banque et le client qui émet l’ordre d’achat et qui accepte le paiement différé d’un prix, majoré d’une marge, qui constitue le bénéfice de la banque dans cette opération. Cela permet au client d’acquérir un bien sans contracter un emprunt avec intérêt. Et à la différence du système du système conventionnel, le Mourabaha prévoit une double cession, avec un financier propriétaire du bien financé. Les conditions de vente telles que la marge bénéficiaire pour le vendeur ou les détails de remboursement des échéances sont prédéfinies entre les différentes parties. La Mourabaha demeure parmi les produits islamiques les plus largement utilisés. Toutefois, de nombreux économistes contestent ce mode de financement et assimilent la marge bénéficiaire qui découle de la revente à du riba (intérêt). Ce point est renforcé par le fait qu’une banque islamique semble ne supporter aucun risque dans une opération de Mourabaha dans la mesure où c’est le client qui demande à la banque d’acquérir un bien pour qu’il puisse l’acheter ensuite. Ainsi, le client signe une promesse d’achat avant même que la banque ait acheté ledit bien objet de leur futur contrat. Cependant, le risque est bel et bien présent dans ce contrat : Le fait que le client signe une promesse d’achat, ne garantit pas la revente pour la banque islamique. De même, le contrat de vente entre la banque islamique et le fournisseur et celui signé entre la même banque et le client ne sont pas simultanés. De ce fait, il s’écoule un temps pendant lequel la banque est propriétaire dudit bien et donc supporte tous les risques liés à sa propriété. Il est possible, par exemple, que le bien acheté par la banque islamique se détériore avant la signature du second contrat de vente. Dans ce cas, le client est libéré de son engagement qui découle de la promesse d’achat compte tenu de l’absence de l’objet de sa promesse d’achat. D’un autre côté, si le client venait à décéder avant la signature du second contrat de vente et bien la banque serait contrainte de chercher un nouvel acquéreur. En effet, une promesse d’achat ne suffit pas à elle seule à transférer les engagements du client sur ses ayants droits. Là encore, la banque islamique devra chercher un nouvel acquéreur. De plus, le fait de mentionner dans le premier contrat entre la banque islamique et le fournisseur, la personne émettrice de l’ordre d’achat (l’acheteur final) comme son agent recevant la marchandise achetée par elle ne suffit pas à faire disparaître le risque qu’elle supporte. Dans ce dernier cas il n’y a pas transfert de propriété tant que le second contrat ne sera pas signé. Et le second contrat ne peut être signé que si la banque est devenue propriétaire du bien qu’elle compte par la suite vendre au client. En outre, un client qui serait placé par décision judiciaire sous tutelle avant d’avoir signé le second contrat de vente, ne sera plus engagé par sa promesse d’achat. Là encore, la banque islamique devra se débrouiller pour trouver un nouvel acquéreur. En définitive, le risque est toujours présent dans le contrat de Mourabaha ce qui est une preuve de sa licéité au plan de la charia. Le fonctionnement du contrat Mourabaha : Le client exprime son besoin d’acquérir un bien à financer par Mourabaha La banque achète le bien du vendeur transfert de propriété du bien à la banque islamique La banque vend le bien au client sur la base d’un paiement fractionné Client Transfert de propriété du bien au client Paiement à la banque à chaque échéance Vendeur 2 -ème transaction 1 ère transaction 1 6 4 5 3 2 L’opération de financement Mourabaha représente une vente à prix fixe payé à terme sur plusieurs échéances. Ainsi, lors d’un remboursement anticipé, vous devez régler l’ensemble du prix de vente diminué du montant des échéances déjà payées. Ce remboursement intègre la marge appliquée par la banque lors de la signature du contrat. Le fonctionnement de ce contrat passe par plusieurs étapes qui se présentes comme suite : Le client choisit le bien quel le convient auprès d'un fournisseur Le client formule sa demande de financement auprès de la banque (constitution du dossier et durée de remboursement souhaiter) Après acceptation du dossier la banque achète le bien désigné par le client et on prend possession. La banque revente de bien au client selon les modalités convenues au départ (marge et échéance de règlement). Transfert de la propriété au client Le client paie sa banque aux échéances convenues. 1 2 3 6 4 5 La différence entre Profit et Intérêt : L’origine : L’intérêt représente l’augmentation du capital monétaire indépendamment de tout autre facteur de production, alors que le profit représente l’augmentation du capital obtenue par la transformation de celui-ci grâce au facteur travail produisant ainsi un bénéfice économique réel. Condition de réalisation : L’intérêt est un coût fixe supporté par le prêteur-entrepreneur sans lien de causalité avec la rentabilité. Il dépend de l’écoulement du temps et éventuellement de la conjoncture monétaire, alors que la réalisation de profit et conditionnée par : La transformation des fonds sous forme de bien matériels. L’allocation à un travail La création de richesse Conséquences : Le créancier ne subit en principe aucun risque, il reçoit une rémunération fixe préétablie, alors que la part de profit et un réel partage de la création de la richesse entre les partenaires. Cette part et fonction de la rentabilité elle est variable. Le créancier recherche une part de profit mais peut subir une perte totale, il risque. Conformité à la Charia : L’objet du contrat doit être licite ; L’achat/revente doivent être réels et non fictifs ; Le prix de revient, la marge bénéficiaire de la Banque et les délais de paiement doivent être préalablement connus, fixés et acceptés par les deux parties (اإليجاب والقبول). uploads/Finance/ mourabaha 1 .pdf