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CHAPITRE – 01 NOTION GENERALE SUR LA COMPTABILITE INTRODUCTION I. LE ROLE DE

CHAPITRE – 01 NOTION GENERALE SUR LA COMPTABILITE INTRODUCTION I. LE ROLE DE LA COMPTABILITE 1) Sur le plan juridique 2) Sur le plan fiscal 3) Sur le plan économique II. LES DIFFERANTS TYPES DE LA COMPTABILITE 1) La comptabilité nationale 2) La comptabilité publique 3) La comptabilité analytique 4) La comptabilité commerciale (générale). III. LES OBLIGATIONS LEGALES DE LA COMPTABILITE A. Le code de commerce B. Plan comptable national C. Code des impôts IV. LES PRINCIPES COMPTABLES a) Principe de continuité de l’exploitation b) Principe de l’autonomie des exercices : c) Principe de la partie double : d) Principe de prudence e) Principe de non compensation f) Principe de bonne performation g) Principe de fixité ou de permanence des méthodes h) Principe d’intangibilité du bilan d’ouverture CHAPITRE : 02 LES SYSTEMES COMPTABLES I. LE SYSTEME CLASSIQUE a) Avantages du système classique b) Inconvénient du système classique II. LE SYSTEME DE LA COMTABILITE PAR DECALQUE a) Avantages de la comptabilité par décalque b) Inconvénient de la comptabilité par décalque III. LE SYSTEME CENTRALISATEUR a) Avantages de du système centralisateur 1 b) Inconvénient du système centralisateur IV. LE SYSTEME COMPTABLE INFORMATIQUE a) Avantage du système informatique b) Inconvénient du système informatique CHAPITRE – 03 LES TRAVAUX COMPTABLES I. LES TRAVAUX QUOTIDIENS 1) Réceptions des pièces : 2) Tri et classement des pièces 3) Contrôle des pièces 4) Imputation et comptabilisation 5) Classement final des pièces II. LES TRAVAUX PERIODIQUE 1) Réceptions des pièces : 2) Tri et classement des pièces 3) Contrôle des pièces 4) Imputation et comptabilisation 5) Classement final des pièces III. LES TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE 1) - LES TRAVAUX D’INVENTAIRE 2) - LES AMORTISSEMENTS 3) - LES PROVISIONS CONCLUSION  CHAPITRE - I NOTIONS GENERAL SUR LA COMPTABILITE INTRODUCTION : 2 La comptabilité est aussi ancienne que le commerce, elle remonte à environ 30 Mille ans (à l’apparition de la monnaie comme unité de mesure des produits et services), sauf quelle était très simple. c’est au début du moyen âge en Europe qu’on retrouve les premiers textes de comptabilité ou en découvre les premiers comptes dans les manuscrites d’un notaire chinois .En 1157 en Italie et en 1494 dans le nord est apparu le premier ouvrage parlant de la comptabilité de « LUCAS PACIOLLI » et au 17eme siècle est apparu le système centralisateur avec ses journaux auxiliaires, suivi en 1870 de l’invention du grand-livre par « DE GRANGES », jusqu'à l’arrivé de la comptabilité moderne qu’on utilise aujourd’hui . DEFINITION : La comptabilité est une technique de gestion qui consiste à saisir et mesurer les mouvements effectuant l’exploitation ou la structure d’une entreprise et résultat, soit de son activité interne soit de ses relations avec l’extérieur. 1) La comptabilité est essentiellement une technique quantitative de gestion destinée à l’organisation, la maitrise, la prévision de la croissance de l’entreprise et aussi du développement économique de la nation. 2) La comptabilité est l’enregistrement journalier de toutes les opérations économiques selon le plan comptable. I. - LE ROLE DE LA COMPTABILITE : - Elle enregistre toutes les opérations effectuées par l’entreprise, d’autre par elle permet les regroupements des données recueillies pour la détermination de résultat « bénéfice ou perte ». - Elle représente un moyen de preuve et de contrôle, puisqu’elle permet de contrôler la gestion et établir les comptes rendus au fisc. - Elle est donc l’instrument destiné à fournir l’information permettant la préparation des décisions. 1) Sur le plan juridique : La comptabilité en tant qu’obligation juridique permet d’entretenir des relations formelles avec les administrations étatiques telles que ; le fisc, les assurances …... et en tant que moyen de preuve ,elle assure des relations 3 saintes entres les partenaires, elle permet donc d’éviter le risque de fraude et de déterminer le risque d’erreur. 2) Sur le plan fiscal : La comptabilité fournit une assiette de calcul des taxes et des impôts afin de pouvoir déterminer l’assiette fiscale permettant l’imposition aux taxes et aux droits en vigueurs. 3) Sur le plan économique : La comptabilité étant un outil de gestion qui permet d’aider le gestionnaire dans la prise des décisions, elle sert aussi de critère d’évaluation des performances de l’entreprise et des conséquences prévisionnelles. Elle permet de mesurer l’état de santé financière ainsi que la rentabilité de l’entreprise. II. - LES DIFFERENTS TYPES DE COMPTABILITE : 1) La comptabilité nationale : - Ensemble des comptes de la qui donne les informations sur l’activité économique. - Elle analyse le flux réels ou financiers entre les secteurs, les entreprise, les ménages, l’état, l’extérieur. - Elle est le recensement et la mesure des flux monétaires représentatifs de l’économie d’un pays. - Elle mesure les agrégats économique du payes (VA, PIB,PNB) 2) La comptabilité publique : - Utilisé par les entreprises non bénéficières, (administrations publique, Apc, wilaya). 3) La comptabilité Analytique : - La comptabilité analytique est une comptabilité de gestion, elle mesure les couts et les marges, elle n’est pas obligatoire mais en pratique, elle est indispensable pour les grandes entreprises, elle étudie les diverses composantes du prix de revient « cout d’achat, de production ». 4 - Cette méthode de traitements des données a pour but de déterminer le prix de vente et d’expliquer le résultat global dégagé par la comptabilité générale. 4) La comptabilité commerciale ( générale ) : - Technique de gestion normalisées qui consiste à connaitre le patrimoine de l’entreprise, et déterminer le résultat des opérations de l’exercice. - Dans la pratique le processus consiste à collecter, analyser, évaluer, enregistrer, et interpréter toutes les opérations effectuées par l’entreprise. III. LES OBLIGATIONS LEGALES DE LA COMPTABILITE : La tenue de la comptabilité est imposée par la loi : A. code de commerce : - Article 09 : - « Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant doit tenir un livre journal enregistrant jour par jour les opérations de l’entreprise ou récapitulant au moins mensuellement les résultats de ces opération à la condition de conserver dans ce cas, touts les documents permettant de vérifier ces opérations jour par jour. » - Article 10 : - « elle doit également faire tout les ans un inventaire des éléments actif et passif de son entreprise et d’arrêter ses comptes en vue d’établir son bilan et le compte de ses pertes et profits. » B. plan comptable national : -Article 04 : - La comptabilité doit êtres suffisamment détaillée pour permettre l’enregistrement et le contrôle des opérations effectuées par l’entreprise, ainsi que l’établissement des documents de synthèse. -Article 12 : - « Indépendamment les registres ou documents dont la tenue est obligatoire en application des dispositions légales ou réglementaires, 5 les entreprise doivent gérer les comptes sous une forme permettant d’en connaitre la situation, d’en reconstituer le contenu et d’établir des balance périodiques. » -Article 15 : - « les livres de comptabilité dont il sera tenu un répertoire et les pièces justificatives soigneusement classes, doivent être conserves pendant 10 ans au moins à compter de la datte de clôture de l’exercice. ». C. Code des Impôts : 1) Le code des impôts directs n’a pas contraint à la tenue d’une comptabilité d’une manière directe, en revanche il a décrit les cas de rejet de la comptabilité et ce suivant l’article 191 ; « Lorsque a la suite des vérifications de déclaration fiscale ou de comptabilité du contribuable à fait l’objet d’un rejet par l’administration fiscale, la procédure de redressement contradictoire n’est pas applicable. » 2) Le rejet de la comptabilité ne peut intervenir que dans les cas ci- après : a) Lorsque la tenue des livres comptables n’est pas conforme aux dispositions des articles 09 & 11 du code de commerce et aux conditions et modalités d’application du plan comptable national. b) Lorsque la comptabilité se trouve privée de toutes valeurs probantes par suite de l’absence des pièces justificatives. c) Lorsque la comptabilité comporte des erreurs, omissions ou inexactitudes graves et répétées liées aux opérations comptabilisées. d) L’administration fiscale notifie, consécutivement à un rejet de comptabilité les bases d’imposition arrêtées d’office, est tenue de répertoire aux observations du comptable. IV. LES PRINCIPES COMPTABLES : a) Principe de continuité de l’exploitation : L’entreprise doit normalement continuer à fonctionner dans un avenir prévisible, il est admis que l’entreprise n’a ni l’intention ni l’obligation de réduire l’étendue de ses activités ou bien d’être liquidé. 6 Les principes comptables appliqués pour l’exercice N doivent continuer pour l’exercice N+1. b) Principe de l’autonomie des exercices : La durée de l’exercice comptable est définie par 12 mois, cela dans le but de connaitre ce qui est à l’entreprise et ce quelle doit après chaque fin d’année. c) Principe de la partie double : Pour que les comptes soient équilibrés, il faut nécessairement que pour chaque opération l’un des comptes soit débiteur et l’autre créditeur selon un mécanisme appelé « PARTIE DOUBLE ». De l’analyse des ressources et emplois de l’entreprise et de ses opérations se dégage l’égalité suivante : « ACTIF - PASSIF = RESULTAT = PRODUITS - CHARGES » Cette égalité fondamentale uploads/Finance/ notion-generale-sur-la-comptabilite.pdf