Droit et entreprise exame EiLl ? ' ? Écolr o'rrueÉruteuns DU LrrroBAL Examen du module Droit et entreprise ? Cycle Ingénieur - lère année AUCUN DOCUMENT AUTORISE Durée heures Répondre aux questions suivantes en développant vos réponses l Quelles sont les

EiLl ? ' ? Écolr o'rrueÉruteuns DU LrrroBAL Examen du module Droit et entreprise ? Cycle Ingénieur - lère année AUCUN DOCUMENT AUTORISE Durée heures Répondre aux questions suivantes en développant vos réponses l Quelles sont les conditions pour devenir conlmerçant individuel points Quel est le rôle du conseil d'administration dans la société anonyme l point Qu'est-ce qu'une convention règlernentée l point Qu'est-ce qu'une clause d'agrément l point Dans quel cas le commissaire aux cornptes est obligatoire dans une SARL points Quelle est la di ?érence entre une A G O et une A G E Sont-elles obligatoires points Qu'est-ce que le quorum points Résoudre le cas pratique Madame PETIT souhaite ouvrir un nragasin d'informatique et hésite sur la fornre de la société à constituer une SA ou ulle SARL Personne de son entourage ne souhaite participer à son projet et elle ne dispose que d'une somme de l Au regard de ses éléments sous quelle lbnne la société devra être constituée Pourquoi l points Comment doit-elle procéder pour commencer l'activité points CElle décide de créer une SARL déuomrnée L'ordi implantable ? dont elle est la gérante Elle sollicite un prêt de auprès de sa banque pour réaliser des travaux Malheureusernent les a ?aires ne sont pas bonnes Elle dernande à sa banque un autre appui ?nancier sous forrne d'un prêt relais qui lui est refusé Les fournisseurs sont de plus en plus pressants pour leurs règlentents Sa situation conrptable s'érablit aiirsi ACTIF PASSIF Biens immobiliers Banque Dettes Fournisseurs URSSAF Mensualités du prêt non réglées l Sa société est-elle en état de cessation des paiements Expliquezyotre réponse après avoir dé ?ni l'état de cessation des paiements points l Madane PETIT er rvisage de deurander la mise en place une procédure collective Quelle procédure peut-elle dernandée Quels sont les di ?érents organes de la procédure nomrnés dans le jugenrent d'ouverture points C

Documents similaires

Adp 010f 14e Modèle n ADP F- E DR DIP DP de ? ? ? ? ? ? ? ? ? Subdivision ? ? ? ? ? ? ? ? Secteur ? ? ? ? ? IMPOT SUR LE REVENU DECLARATION DU REVENU GLOBAL Du Au IDENTIFICATION DU CONTRIBUABLE Nom et Prénom s ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? 0 0

Business model canvas Partenaires clés Activités clés Proposition de vale Qui sont nos partenaires et fournisseurs Quelles activités clés nos propositions de valeur Quelle valeur apportons- nous vraiment au clien indispensables Quelles ressources procuron 0 0

Guide de linternat a linternational 2021 2 0 0

Chap4 l x27 impot sur les benefices industriels commerciaux et agricoles 0 0

Exercice is Exercice Corrigé de L'impôt sur les Sociétés L'IS - le Résultat Fiscal Au titre de l'exercice l'entreprise SAMSUNG dégage un résultat comptable béné ?ciaire de dh Les autres informations ?scales sont comme suit Pour les produits Elle a reçu dh 0 0

Document 20211223 050117 Répertoire de droit commercial Table des matières Bibliographie Généralités - Chapitre - Existence de l'escompte - o Section - Analyse de l'escompte - ? Art - Notion d'escompte - ? Art - Nature juridique de l'escompte - ? Art - Di 0 0

Bibliographie 91 BIBLIOGRAPHIE POUR LICENCE D ? ECONOMIE ET GESTION A- MACROECONOMIE MICROECONOMIE ET COMPTABILITE DE GESTION GREGORY N MANKIW macroéconomie iéme édition Deboeck ERIC BERR macroéconomie Dunod VARIAN HAL VARIAN Introduction à la microéconom 0 0

Lenergie pdf CL ? énergie Didier Lauwaert Copyright ? I Introduction II Energie mécanique II Travail Notion de force Egalité de deux forces Addition de deux forces égales Loi de Newton Le travail II Energie cinétique De la force au mouvement L ? énergie c 0 0

L x27 approche economique de l x27 investissement 0 0

• Détails
• Publié le Jan 06, 2021
• Catégorie Business / Finance
• Langue French
• Taille du fichier 23.9kB