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Année 2019 – 2020 / 31e Promotion 2A Partiel 1 : Fiscalité Date : mercredi 15 a

Année 2019 – 2020 / 31e Promotion 2A Partiel 1 : Fiscalité Date : mercredi 15 avril 2020 Intervenants : A. MOUSSAMIR Durée : 2H00 Feuilles de réponses Eléments Réintégrations (+) Déductions (-) Résultat après impôt Les produits Produits finis livrés mais non facturés Revenus locatifs Appartements A B C Dividendes Dividendes perçus depuis la société "LETAL" Dividendes perçus depuis la société "BASE" Ecart de conversion passif Augmentation des créances Diminution des dettes Indemnités d'assurance-vie reçues Les charges Achat de matières premières facturé mais non encore reçu Cadeaux publicitaires 125 stylos portant la marque de l'entreprise 116 horloges portant la marque de l'entreprise 18 machines à café ne portant pas la marque de l'entreprise Redevance crédit-bail Principal Intérêts Primes d'assurances Prime d'assurance de la voiture de direction Prime d'assurance vie au profit du personnel Prime d'assurance vie au profit de l'entreprise Impôts et taxes Taxe professionnelle Taxe sur services communaux Impôt sur le résultat Rémunérations Rémunération de l'associé principal Amortissements Eléments A Amortissements VNA B Amortissements VNA C Amortissements VNA D Page 1 sur 2 NOM :………………………… Prénom :………………………………. Groupe :…………………. Amortissements VNA Provisions BADI REDA Intérêts des comptes courants Associé principal Mme. LAMINE Ecart de conversion actif Diminution des créances Augmentation des dettes Pénalités Infraction à l'encontre de la règlementation du travail Subie de la part d'un fournisseur à la suite d'une clause contractuelle Résultat fiscal Provisions Client s Créance TVA Taux de risque Provisions BADI 48 652,00 20% 54,00% REDA 36 252,00 20% 59,40% Amortissements Eléments Durées Amortissements fiscaux Amortissements comptables VNA comptables VNA fiscales Δ VNA Δ Amort A 258 495,83 B 349 008,33 C 257 728,90 D 300 621,67 Intérêts des comptes courants Associé Parts du capital Intérêts servis Plafond d'intérêts Réintégration M. LAMINE 24 468,75 Mme. LAMINE 32 896,88 Base de CM Produits d’exploitation Reprises d'exploitation ; Transferts de charges Produits financiers Reprises financières ; Transferts de charges Dividendes perçus Produits non courants Produits de cession des immobilisations Reprises sur subventions d'investissement Base de CM Réponses aux questions de synthèse (4 points) : Page 2 sur 2 uploads/Finance/ partiel-fiscalite-mercredi-15-avril-2020-feuille-de-reponse.pdf