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Dscg ue4 2016 corrige Bis DSCG SESSION UE ?? COMPTABILITÉ ET AUDIT Éléments indicatifs de corrigé DSCG UE ?? Comptabilité et audit éléments de corrigé P CDOSSIER CONSOLIDATION A l ? aide des annexes et préciser si le groupe NACILOR a l ? obligation de pré

Bis DSCG SESSION UE ?? COMPTABILITÉ ET AUDIT Éléments indicatifs de corrigé DSCG UE ?? Comptabilité et audit éléments de corrigé P CDOSSIER CONSOLIDATION A l ? aide des annexes et préciser si le groupe NACILOR a l ? obligation de présenter des comptes consolidés en Les groupes ont l ? obligation de présenter des comptes consolidés mais il y a des exemptions dé ?nies par rapport au respect ou non de certains seuils Application au groupe NACILOR Il faut exclure les chi ?res des entreprises sous in uence notable le texte de loi précise bien sous contrôle Il ne faut pas éliminer les opérations internes réciproques entre les sociétés du groupe Total des bilans des sociétés intégrées au groupe NACILOR Total du chi ?re d ? a ?aires des sociétés intégrées au groupe NACILOR Nombre de salariés des sociétés intégrées au groupe NACILOR Synthèse millions seuil millions seuil seuil Dépassement de des seuils millions seuil millions seuil seuil Dépassement de des seuils Donc le groupe NACILOR a l ? obligation de consolider ses comptes en que les seuils soient ou non dépassés en et cela même si sur l ? année précédente un seul critère est dépassé Calculer le pourcentage de contrôle du groupe NACILOR sur la société STEPHANOR et en déduire la méthode de consolidation Calculer le pourcentage d ? intérêt Pourcentage de contrôle donc contrôle exclusif de droit donc intégration globale Pourcentage d ? intérêt A l ? aide de l ? annexe - après avoir rappelé pour chaque retraitement les règles comptables concernées présenter les écritures de retraitement de consolidation au au sein du groupe NACILOR bilan et compte de résultat a Frais de Recherche et développement La méthode préférentielle de comptabilisation des frais de développement est leur comptabilisation à l'actif Les frais de développement de STÉPHANOR qui remplissent les conditions d'activation doivent donc être activés pour l'établissement des comptes consolidés du groupe NACILOR Le projet remplit les conditions pour être immobilisé à savoir - la faisabilité technique de l ? achèvement du projet est assurée - l ? entreprise a l ? intention d ? achever le projet de l ? utiliser ou de le vendre - il est probable que les avantages économiques futurs relatifs à cet actif iront e ?ectivement à l ? entreprise - l ? entreprise dispose de ressources techniques ?nancières et autres nécessaires à l ? achèvement du projet - le coût de cet actif peut être mesuré de façon ?able Montant à immobiliser Frais de personnel Dotation aux amortissements Autres charges TOTAL Les frais généraux et administratifs ne constituant pas des charges directement liées au projet ne peuvent être immobilisés DSCG UE ?? Comptabilité et audit éléments de corrigé P CL ? amortissement ne démarrera qu ? en quand le projet sera terminé comptes de bilan Frais de recherche et développement Résultat Stephanor Impôt di ?éré passif comptes de gestion Résultat Stephanor Impôt sur les sociétés Production immobilisée incorporelle accepter aussi le crédit des postes de charges de personnel