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Dtu fascicule 66 gc a ossature en acier

TEXTES OFFICIELS L OGEMENT Ressaisie DTRF EXÉCUTION DES OUVRAGES DE GÉNIE CIVIL A OSSATURE EN ACIER FASCICULE N - Cahier des clauses techniques générales N - T O MINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURISME CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CMINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURISME Direction des A ?aires Économiques et Internationales MINISTÈRE DE L ?ÉCONOMIE ET DES FINANCES Commission Centrale des Marchés Groupe Permanent d ?Etude des Marchés de Travaux Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX FASCICULE N DU C C T G EXÉCUTION DES OUVRAGES DE GÉNIE CIVIL A OSSATURE EN ACIER Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C-V- SOMMAIRE Pages Extraits du décret n - du octobre relatif à la composition du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules VII Circulaire - du janvier relative aux mesures d ?application pour les ouvrages relevant du ministère de l ?Equipement des Transports et du Tourisme du fascicule n Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier faisant partie du Cahier des clauses techniques générales appli- cables aux marchés publics de travaux passés au nom de l ?Etat IX Fascicule Table des matières Annexes Rapport de présentation Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C- VII - EXTRAITS DU DÉCRET N - DU OCTOBRE RELATIF À LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES Article premier - Sont approuvés en tant que fascicules du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux les fascicules suivants Fascicules applicables au génie civil annexe I Fascicule n - Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier Art - Sont retirés les fascicules suivants du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux Fascicules applicables au génie civil annexe I Fascicules chapitres I II IV V et VI - Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue Art - Les dispositions du présent décret sont applicables aux marchés pour lesquels la consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième mois suivant celui de sa publication à l ?exception des fascicules D T U qui entreront en vigueur à compter du premier jour du deuxième mois suivant celui de la publication de ce décret Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C- IX - CIRCULAIRE N - DU JANVIER relative aux mesures d ?application aux ouvrages relevant du ministère de l ?Equipement des Transports et du Tourisme du fascicule Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier ? du Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés publics de travaux passés au nom de l ?Etat NOR EQUE C Référence Décret n - du octobre relatif à la composition du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux pas- sés au nom de