Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Présentation de la comptabilité bancaire Cadre général et inspiration de la com

Présentation de la comptabilité bancaire Cadre général et inspiration de la comptabilité bancaire - OHADA et Code de commerce : articles 159 à 161 du Code de commerce, articles 13 à 17 de l’Acte Uniforme de l’OHADA relatif au Droit Commercial Général. Les personnes physiques ou morales ayant la qualité de commerçant doivent tenir une comptabilité de leurs opérations et tenir des livres comptables légaux : livre journal, livre d’inventaire (contenant les résultats de l’inventaire et les états financiers) et le grand livre. - Loi bancaire : Loi 90-74 AN RM portant réglementation bancaire au Mali. Introduite en l’article 754 du code de commerce. Articles 40 à 43 de la loi bancaire. Ces dispositions ajoutent d’autres obligations aux banques dans la ténue de la comptabilité en plus de celles du Code de commerce et de l’OHADA. l’établissement de situations périodiques fait partie de ces exigences particulières aux banques (article 41). - Plan comptable bancaire : élaboré pour normaliser les méthodes et pratiques de la comptabilité des banques de la zone UEMOA dans la perspective de l’Intégration sous régionale. Plusieurs instructions ont été publiés et portant sur le plan des comptes, les états financiers, leur transmission ainsi que les règles et méthodes d’évaluation et de présentation. Le plan est entré en vigueur le 01/01/1996. - Normalisation comptable internationale en matière bancaire : le PCB a été fortement inspiré par les normes comptables internationales et en particulier par les normes françaises dans le domaine bancaire (BAFI ou base de données des données des institutions financières). Ceci est du à la particularité des pays de la zone en majorité francophone. - Normalisation comptable internationale : la comptabilité bancaire utilise aussi les règles internationales en matière de comptabilité générale. Les principes comptables généralement admis sont appliqués par les banques. La prudence, la continuité d’exploitation, la spécialisation des exercices, la permanence des méthodes, le coût historique, la non compensation, l’importance significative et l’intangibilité du bilan sont autant de concepts auxquels les banques doivent veiller. Système comptable bancaire Le système comptable des établissements bancaires se caractérise par un certain nombre de spécificités. Système comptable décentralisé La comptabilité au sein des banques se distingue de celle des entreprises classiques essentiellement par cette caractéristique. Dans les autres structures l’enregistrement comptable est l’apanage des seuls comptables. Dans les banques ce n’est pas tout à fait le cas. La comptabilisation d’une opération est ramenée à son exécution et est effectuée par le service qui l’initie. Le service comptable joue essentiellement le rôle de contrôle et valide les écritures enregistrées. Système comptable tributaire de l’informatique L’informatique qui est important pour les entreprises est indispensable pour les banques. Eu égard à l’organisation particulière soulevée ci dessus une configuration informatique alliant les opérations à la comptabilité s’impose. L’exécution d’une opération caractérisée par une saisie informatique entraîne de facto un enregistrement comptable. Le programme informatique est organisé en ayant des schémas comptables intégrés correspondant aux différentes opérations. Cet architecture permet une ténue comptable en temps réel et le traitement d’une quantité importante d’opérations comme c’est le cas pour les banques. Système comptable Géographiquement étendu Un établissement bancaire est généralement organisé en réseau composé d’un siège et de plusieurs agences. Celles ci fonctionnent à leur niveau comme une banque à part entière. Leur comptabilité est ténue à l’instar du siège. Leurs différents états sont intégrés dans la comptabilité globale. Pour ce faire des dispositions particulières doivent être prises en comptes avec la mise en place de comptes spécifiques et d’un dispositif de contrôle assurant la cohérence de l’information agrégée. Organisation normalisée Le plan comptable bancaire rend obligatoire l’établissement d’un manuel de procédures. Ce document décrit les procédures et l’organisation comptable. Il est mis à jour régulièrement et a pour objectif de faciliter la compréhension du système comptable et la réalisation de contrôles. Plan de compte détaillé Pour codifier une grande catégorie d’opérations un plan de comptes détaillé est nécessaire. Le système comptable peut prévoir des comptes auxiliaires pour une catégorie donnée de comptes. Les opérations avec les clients par exemple contiendront autant de compte que la banque dispose de clients. Ce répertoire peut atteindre la vingtaine de millier de comptes. Ces comptes sont ensuite rattachés aux comptes de la comptabilité générale en fonction de leur nature. Documents de synthèse spécifiques Le bilan d’un établissement bancaire se présente dans un ordre de liquidité et d’exigibilité décroissant (à l’actif et au passif) contrairement aux entreprises classiques. Cette particularité s’explique par la nature différente du potentiel productif entre les banques et les autres entreprises commerciales. Si les immobilisations représentent le capital productif des autres entreprises, les opérations de placement et de financement représentent celui des banques. Ce qui explique qu’à la place des immobilisations à l’actif se trouvent les opérations de trésorerie et de crédit pour une banque. Le plan de comptes CLASSE 1 Trésorerie et opérations interbancaires Détail de la classe 10 Valeurs en caisse 11 Comptes ordinaires chez les établissements de crédit 12 Autres comptes de dépôts chez les établissements de crédit 13 Prêts aux établissements de crédit 15 Comptes ordinaires des établissements de crédit 16 Autres comptes de dépôts des établissements de crédit 17 Comptes d’emprunts et autres sommes dues aux établissements de crédit 19 Créances en souffrance Généralités La classe 1 contient les opérations de caisse et les opérations avec les banques quelque soit leur nature. Ce sont les espèces détenues dans les différentes agences et au siège qui constituent le solde de caisse. Les comptes dans les établissements bancaires (à vue ou à terme), les prêts aux établissements de crédit ainsi que la réciproque (comptes des établissements de crédit dans la banque) figurent dans cette classe. Les comptes sont accompagnés selon les cas des dettes ou créances rattachées. Les comptes de la banque à l’extérieur sont dénommés Nostri. Les comptes des partenaires établissements de crédit sont dénommés Lori. Détail de certaines opérations - 101 billets et monnaies. A la suite des trois premiers chiffres les banques y adjoignent une codification par agence, par guichet, par activité… ce compte n’enregistre que les espèces. - 111 Compte à vue à la banque centrale. Il peut être débiteur ou créditeur et figure selon le solde au passif ou à l’actif du bilan. - 1337 comptes de créances rattachées à un prêt à terme (par exemple dans le cadre d’une restructuration financière de banque) consenti à un établissement de crédit. C’est un compte utilisé en clôture périodique. La stratification dépend de la banque (par agence, opérations, partenaires, zones…). - 154 il s’agit des comptes Lori qui peuvent être débiteur ou créditeurs. Ces comptes sont assortis et dettes et de créances rattachées (selon le cas) - 1622 dettes rattachées suite aux dépôts de garantie effectués par une banque dans l’établissement considéré. Ces dépôts sont effectués dans le cadre d’opération financière donnée (crédits documentaires, couverture de chèques de voyage…) - 191, 192, 193 : ces comptes précisent les créances en souffrance suite aux opérations interbancaires. Le 191 concerne les créances impayées (échéance impayée depuis six mois). Le 192 concerne les créances douteuses et litigieuses c’est à dire présentant un risque probable ou certain de non recouvrement). Enfin le 193 enregistre les intérêts comptabilisés sur les créances douteuses. CLASSE 2 Opérations avec la clientèle Détail de la classe 20 Crédits à la clientèle 22 Affacturage (cpte d’engagement),cession des créances 25 Comptes de la clientèle 26 Comptes d’affacturage (cpte de ressource) 29 Comptes de créances en souffrance Généralités Cette classe enregistre les opérations les plus importantes de la banque et qui génèrent la majeure partie de son chiffre d’affaires. Il s’agit des opérations avec ses clients. Les différents types de crédit y figurent ainsi que les comptes rattachés tels que les créances non échues. Les comptes de dépôts de la clientèle (à vue ou à terme) sont aussi enregistrés en classe 2. Des comptes spéciaux existent au sein de cette classe à la fin d’enregistrer certaines opérations particulières telles que l’affacturage et les emprunts à la clientèle. Enfin les créances en souffrance font l’objet d’isolement au sein de la classe 2. Détail de certaines opérations - les 201 et 202 sont particulièrement significatifs pour nos banques car il enregistre les crédits de campagne et les escomptes. Au Mali ces opérations représentent en moyenne les deux tiers des opérations de crédit. - Le 251 contient les comptes à vue des clients et les comptes courants des entreprises. Ils enregistrent des dépôts pouvant être retirés à tout moment sans préavis. Ils sont normalement créditeurs. Leur solde débiteur correspond à des facilités de caisse consenties par la banque ou à des découverts. - Les comptes d’épargne sur livrets, les comptes d’épargne logement ainsi que les comptes d’épargne à régime spécial figurent en 253. Ce sont pour la plupart des dépôts affectés. Ils portent à intérêt. Les emprunts à la clientèle ainsi que les autres sommes dues sont enregistrés dans les comptes 271 et 272. - Le compte 291 résume les créances impayées représentant les échéances impayées depuis 6 mois au plus. Les créances sont dites immobilisées quand elles sont impayées sans que le remboursement uploads/Finance/ presentation-de-la-comptabilite-bancaire.pdf