Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Manuel de procédures administratives et comptables Référentiel comptable Manuel

Manuel de procédures administratives et comptables Référentiel comptable Manuel de Procédures Comptables Manuel de procédures administratives et comptables Sommaire Introduction PI : Organisation de la division comptable et financière Organigramme de la division comptable et financière Attribution de la division comptable et financière Attributions du service comptable Attributions du service financier Attributions du service caisses PII : Système d’information et système comptable 2.1 Système d’information et système comptable de l’ABHSM 2.2 Organisation de la comptabilité 2.3 Supports comptables PIII : Principes comptables et méthodes d’évaluation retenus par l’ABHSM 3.1 Principes comptables 3.1.1 Principes de continuité d’exploitation 3.1.2 Principe de permanence des méthodes 3.1.3 Principe du coût historique 3.1.4 Principe d’indépendance des exercices 3.1.5 Principe de prudence 3.1.6 Principe de clarté 3.1.7 Principe d’importance significative 3.2 Méthodes d’évaluation 3.2.1 Immobilisations et amortissement 3.2.2 Stocks 3.2.3 Dépréciation des stocks 3.2.4 Dépréciation des créances clients PIV : Procédures d’arrêté des comptes 4.1 Procédures de contrôle comptable 4.2 Procédures d’arrêté des comptes PV : Plan comptable de l’ABHSM 5.1 Procédures de création des journaux et de comptes 5.2 Liste des comptes de l’ABHSM PVI : Fonctionnement des comptes Annexes Manuel de procédures administratives et comptables I- ORGANISATION DE LA DIVISION COMPTABLE ET FINACIERE 1.1 Organigramme de la division comptable et financière Conseil d’administration DIRECTEUR DIVISION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE SERVICE AUDIT INTERNE SERVICE CONTROLE DE GESTION SERVICE COMPTABLE CLIENTS- FOURNISSEURS TRESORERIE PERSONNEL Manuel de procédures administratives et comptables 1.2 Attributions de la division comptable et financière ▪ Veille à la continuité des financements nécessaires à l’activité de la société. En optimise le coût. ▪ Assure la coordination et la régulation des comptabilités. ▪ Veille au respect des législation et des réglementations liées aux aspects financiers, comptable et fiscale. ▪ Développe les procédures de gestion prévisionnelle au sein de la société. ▪ Coordonne les études d’investissements dans la cadre des procédures de la société. ▪ Supervise la définition et veille à l’application des procédures internes, décès les anomalies, suggère et fait mettre en œuvre des actions correctives surtout en matière comptable et financier. ▪ Contrôle les travaux réalisés par les services de la division comptable et financière. ▪ Conçoit l’organisation générale du traitement de l’information. ▪ Rend compte au directeur générale. 1.3 Attributions du service comptable le service comptable est hiérarchiquement rattaché à la division Administrative et financière. Le chef de service comptable a les attributions suivantes : • Il est responsable de la gestion comptable de NOM DE SOCIETE MAROC ; • Il s’assure du respect des procédures comptables ; • Il établi les documents comptables, la liasse fiscale et comptable et les annexes correspondantes ; Le service comptable est structuré comme suit : - Clients- Fournisseur ; - Comptabilité de trésorerie ; - Comptabilité générale. 1.3.1 Attributions du Clients-Fournisseurs • Etablissement des factures ventes; • Suivi des créances • Gestion et analyse des comptes client, • Etablissement des Bons de commandes • Contrôle des factures fournisseurs • Détermination de la TVA récupérable 1.3.2 Attributions de la comptabilité de trésorerie • Etablissements des états de rapprochement • Préparation des moyens de règlement, • Suivi des placements Gestion de la trésorerie en temps réel (états de rapprochement) • Etablissement des situations prévisionnelles des la trésorerie, • Suivi des incidents de paiement, • Correspondance avec les banques ; Manuel de procédures administratives et comptables 1.3.3 Attributions de la comptabilité générale • Centralisation et validation des différentes opérations comptabilisées, • Contrôle de l’exactitude, de l’exhaustivité et de la régularité des opérations comptabilisées ; • Comptabilisation des opérations paie-personnel ; • Comptabilisation des opérations relatives aux immobilisations ; • Etablissement des déclarations fiscales ; • Arrêté des comptes ; • Centralisation des analyses et justifications des soldes et des mouvements ; • Tenue des livres légaux ; • Gestion des archives ; • Gestion des situations extra-comptables. • Clôtures mensuel Ces attributions peuvent être du ressort du responsable de la division comptable et financière. II- SYSTEME D’INFORMATION ET SYSTEME COMPTABLE DE LA NOM DE SOCIETE MAROC 2.1 Attributions du service financier a. Identification des modules Le système d’information tel qu’il se présente chez la NOM DE SOCIETE MAROC est composé de six principaux modules qui s’échangent des flux d’informations. Il est structuré autour du logiciel CIEL pour la comptabilité et alajir pour la paie depuis 2006 : • Processus Exploitation-Encaissements • Processus Frais Généreaux • Processus Immobilisations • Processus Comptable • Processus Personnel-Paie b. Schéma d’intégration des données entre les différents modules constituant le système d’information Le schéma en page suivante décrit les différents flux, constituant le système d’information de NOM DE SOCIETE MAROC Manuel de procédures administratives et comptables c. Présentation des fonctionnalités relatives aux modules du système comptable Modules Fonctionnalités Fournisseurs • Contrôle des factures et des pièces justificatives correspondantes • Saisie informatique des enregistrements comptables • Vérification de la saisie • Règlement des factures des fournisseurs • Gestion des comptes fournisseurs (analyse des comptes fournisseurs et effets à payer) Immobilisations • Gestion des mouvements des immobilisations, • Gestion des amortissements, • Inventaire physique des immobilisations Clients • Analyse des comptes clients • Suivi des impayés et relance des clients • Gestion des échéances Paie • Comptabilisation de la paie • Paiements des salaires, organismes sociaux et impôts sur les salaires. • Analyse et suivi des comptes de personnel, organismes sociaux et impôt sur les revenus Trésorerie • Mise à jour des écritures comptables (règlements des fournisseurs, tiers et encaissement des client) • Vérification de l’exhaustivité de la comptabilisation du chiffre d’affaires • Gestion de la trésorerie réelle ( via modem avec les banques) et prévisionnelle • Gestion de la caisse • Etablissement des états de rapprochement bancaire • Exhaustivité de la réception de l’acceptation des effets par les clients • Gestion des frais et intérêts bancaires Comptabilité générale • Gestion des périodes comptables • Saisie des opérations diverses (fiscale, régularisations comptables, amortissements, provisions, paie, assurance) • Etablissement de documents comptables • Etablissement des déclarations fiscales • Clôture mensuel 2.2 Organisation de la comptabilité Manuel de procédures administratives et comptables L’organisation de la comptabilité est destinée à garantir la fiabilité des informations fournies et leur disponibilité en temps opportun. En ce qui concerne la NOM DE SOCIETE MAROC, celle-ci a mis en place une organisation comptable qui répond aux exigences du code générale de normalisation comptable qui définit les règles fondamentales de tenue de la comptabilité. Ainsi, la comptabilité, système d’information de la régie est organisée en vue de permettre : - de saisir, classer et enregistrer les données de base chiffrées ; - d’établir en temps opportun les états prévus ou requis ; - de fournir périodiquement, après traitement, les états de synthèse ; - de contrôler l’exactitude des données et des procédures de traitement. Les règles de tenue de la comptabilité regroupent l’ensemble des fondements de base qu’il y a lieu de respecter afin d’aboutir à une comptabilité régulière. Ces règles concernent essentiellement les points suivants : 1) le respect du principe de la partie double, garantissant l’égalité arithmétique des mouvements « débit » et des mouvements « crédit » des comptes et des équilibres qui en découlent ; 2) une comptabilité justifiée par des pièces probantes datées, conservées, classées dans un ordre défini, susceptibles de servir comme moyen de preuve et portant les références de leur enregistrement en comptabilité ; 3) une comptabilité en monnaie nationale 4) l’historique des écritures, afin de permettre pour chaque enregistrement comptable d’en connaître l’origine, le contenu, l’imputation par nature, la qualification sommaire ainsi que la référence de la référence de la pièce justificative qui l’appuie ; 5) le respect de l’enregistrement chronologique des opérations ; 6) la tenue des livres et supports permettant de générer les états de synthèse prévus par le CGNC ; 7) la mise en œuvre de contrôles comptables fiables contribuant à la prévention des erreurs, à la détection des fraudes et à la protection du patrimoine ; 8) le contrôle par inventaire de l’existence et la valeur des éléments actifs et passifs. 2.3 Supports comptables 2.3.1 Règles de codification la saisie des données respecte les règles de codification suivantes : Code journal : il s’agit d’un code Alphabétique de trois lettres, identifiant le journal dans lequel sera enregistré l’opération. La création des journaux a pris en compte le double souci de classement et d’homogénéisation des opérations traitées. La NOM DE SOCIETE MAROC dispose des journaux suivants : Codification proposée Manuel de procédures administratives et comptables Numéro de la pièce comptable : Toute les pièces comptables sont numérotées dans un ordre croissant attribué automatiquement par le système : Exemple de numérotation des pièces comptables : 10ème Pièce d’achat divers du mois de janvier 2007 HA 10/01 6ème Pièce bancaire A du mois d’octobre 2002 BQE 06/01 Plan comptable : Un compte est une description numérique qui renseigne sur la nature de chaque opération. La Société adopte depuis juin 2006 le plan comptable marocain. Le plan comptable de la régie est annexé au présent manuel. Code Libellé Manuel de procédures administratives et comptables Les comptes de la société comprennent huit caractères numériques, et ne peuvent être uploads/Finance/ procedure-comptable-manuel.pdf