Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Master spécialisé Gestion financière et Comptable 2021-2022 LES ÉLIMINATIONS Co

Master spécialisé Gestion financière et Comptable 2021-2022 LES ÉLIMINATIONS Comptes Consolidés Rapport groupe de référence n°8 Sommaire : Introduction I. La présentation des opérations intragroupes. II. Élimination des opérations intragroupes réciproques. III. Élimination des opérations intragroupes non réciproques. Conclusion Références à l’arrêté royal 30 janvier 2001 relatif aux comptes consolides : Article 144 : Dans le bilan consolidé, sont éliminés : 1° les créances et dettes réciproques de la société consolidante et des filiales comprises dans la consolidation ; 2° les bénéfices et les pertes inclus dans la valeur d'un actif figurant au bilan consolidé, acquis de la société consolidante ou d'une filiale comprise dans la consolidation, sauf dans la mesure où il est fait application de l'article 146, alinéas 2 et 3. Article 146 Sont éliminés du compte de résultats consolidé : 1. Les produits et les charges réciproques afférents aux opérations effectuées entre la société consolidante et les filiales comprises dans la consolidation ou entre ces dernières ; 2. Les bénéfices et les pertes inclus dans la valeur d'un actif figurant au bilan consolidé, acquis de la société consolidante ou d'une filiale comprise dans la consolidation ; 3. Les plus et moins-values réalisées sur participations dans la société consolidante ou dans des filiales comprises dans la consolidation ou mises en équivalence, cédées à la société consolidante ou à des filiales comprises dans la consolidation ; 4. Les dividendes attribués par la société consolidante ou par des filiales comprises dans la consolidation à la société consolidante ou à des filiales comprises dans la consolidation ; 5. Les réductions de valeur sur participations dans la société consolidante ou dans des filiales comprises dans la consolidation ou mises en équivalence. Par dérogation à l'alinéa 1er, 2° et 3°, les bénéfices et les pertes peuvent être éliminés proportionnellement à la fraction du capital détenu directement ou indirectement par la société consolidante dans chacune des filiales en cause (pourcentage en intérêt). Par dérogation à l'alinéa 1er, 2°, les bénéfices et les pertes peuvent être maintenus dans la consolidation, lorsque l'opération a été conclue conformément aux conditions normales de marché et que l'élimination de ces résultats entraînerait des frais disproportionnés. Ces dérogations sont mentionnées dans l’annexe ; lorsqu'elles ont une influence non négligeable sur le patrimoine, la situation financière ou les résultats de l'ensemble consolidé, ce fait doit être mentionné dans l'annexe des comptes consolidés. Introduction L’objectif des comptes consolider est de donner une image globale de la situation financière et de résultat de l’entité consolidée. Les doubles emplois devront être éliminés pour ne conserver que les relations avec l’extérieur du groupe. Outre les capitaux propres ceci concerne :  Les créances et les dettes réciproques quelle que soit la rubrique (y compris les comptes de régularisations) dans laquelle ces éléments sont classés.  Les produits et les charges réciproques afférents à des opérations intervenues au cours de l’exercice par exemple le paiement d’un intérêt sur un emprunt fait par la société mère a sa filiale  Les plus ou moins-values de cessions d’actifs entre sociétés incluses dans le périmètre de consolidation  Les dividendes attribuent par une entreprise consolidée a une autre Avant d’illustrer les différentes situations dans lesquelles il faut opérer des éliminations d’opérations internes groupe, il y a lieu de faire 4 remarques essentielles : 1. Les éliminations ne doivent pas effectuées dans plusieurs hypothèses qui seront clairement identifiées dans l’annexe des comptes annuels au cas où l’impact sur les comptes consolides serait significatif :  Losrqu’elle presente un interet negligeable  Lorsque les opérations réciproques de charges ou produits sont exécutée aux conditions normales du marche  Lorsque les éliminations entrainent des frais disproportionnes 2. Malgré une bonne organisation des procédures de consolidation et principalement d’identification des comptes présentant un caractère réciproque on constatera des écarts inter sociétés qui devront faire l’objet d’une réconciliation. Normalement on ajustera les comptes du récepteur sur celui de l’émetteur. Par exemple celui de l’acheter sur celui du Vendeur. Parmi les sources d’écart on citera principalement  Les décalages d’enregistrement : une vente ou un paiement est enregistre dans une entreprise consolidée, l’achat ou l’encaissement ne l’est pas encore dans l’autre  Les filiales ne clôturent pas à la même date  Dans la comptabilité de la société qui achète, le compte a changé de nature, par exemple l’acquisition d’une immobilisation  Il existe des différences de conversion monétaire 3. On peut distinguer trois types d’éliminations  Celles qui ne concernent que le bilan, par exemple les créances et dettes réciproques  Celles qui ne concernent que le compte de résultats, par exemple les charges et produits d’intérêt  Celles qui concernent le bilan et le compte de résultats par exemple le plus ou moins-value sur réalisation d’actifs immobilise, dans ce troisième cas, l’ajustement passera nécessairement par une écriture influençant les fonds propres consolides avec en outre un impact possible sur la fiscalité différée. 4. Les modalités de l’éliminations des opérations internes sont fortement influencées par la méthode de consolidation. Nous commencerons par l’intégration globale pour évoquer Ensuite l’intégration proportionnelle et la mise en équivalence. I. Présentation des opération intragroupes L’objectifs de la consolidation est de présenter les comptes d’un ensemble d’entreprise comme s’il s’agissait d’une seule entité. Par conséquent, elle doit prendre en compte le fait que les entités qui appartiennent à un groupe échangent entre elles des biens et des services, et génèrent donc ce que l’on appelle des « opérations intragroupes ». Différentes natures d’opérations « intragroupes » sont rencontrées, et très courantes en pratique :  Opérations commerciales réciproques, entre filiales de production et de distribution par exemple,  Opérations de financement et de placement financier réciproques, à court terme ou à long terme,  Opérations d’investissement ou de désinvestissement, par cessions ou transferts d’actifs à l’intérieur du groupe,  Opérations de restructuration interne, par échanges et apports d’actifs à l’intérieur du groupe,  etc. Comptablement, ces opérations ont pour conséquence de faire apparaître dans le bilan et le compte de résultat de chaque entité consolidée, des montants vis-à-vis d’autres sociétés incluses dans le périmètre, cumulés dans le processus de consolidation. Afin de préserver l’image fidèle des comptes consolidés vis-à-vis de l’extérieur, il convient donc d’éliminer ces opérations internes. Cette élimination permet de ne reporter dans les comptes consolidés que les transactions réalisées avec les tiers hors groupe. Le caractère obligatoire de l’élimination des intragroupes est prévu par le CRC 99-02, aux paragraphes suivants :  § 26 pour l’intégration globale,  § 281 pour l’intégration proportionnelle,  § 293 pour la mise en équivalence. Les opérations intragroupes prennent 2 formes  Opérations intragroupes réciproques (ou intercos), dont l’élimination n’affecte pas le résultat consolide. Il s’agit des opérations réalisées entre entités du périmètre et dont la réciprocité est à priori parfaite dans les comptes. Le compte de résultat consolidé ne change pas après le processus d’élimination. (Une créance dans une entité entraîne une dette du même montant dans l’autre, de même pour les charges et les produits).  Opérations non réciproques ayant un impact sur le résultat consolidé Il s’agit des opérations réalisées entre entités du périmètre et dont la comptabilisation n’est pas réciproque. (Résultat dans une entité et pas dans l’autre, lors d’une cession d’immobilisation intragroupe par exemple.). II. Élimination des opérations intragroupes réciproques Partant du principe que les comptes consolidés ont pour objectif principal de traduire la puissance économique et financière d'un groupe de sociétés vis-à-vis des tiers, il est donc normal d'éliminer toutes les opérations effectuées entre les sociétés consolidées appelées souvent « opérations intra-groupe ». Ces éliminations, passées sous forme d'écritures, sont enregistrées au journal de consolidation.  Règles général: L’élimination des opérations réciproques: S’applique aux sociétés en intégration globale et aux sociétés en intégration proportionnelle Ne s’applique pas aux sociétés mises en équivalence.  Les principaux comptes à éliminer pour les opérations intragroupes : Pour le bilan, on trouve ces principaux comptes suivants liés à les Créances et dettes réciproques:  Clients et fournisseurs. Effets à recevoir, à payer. Prêts et emprunts. Et pour le compte de résultat, les principaux comptes relatifs aux opérations réciproques sont:  Les opérations achats et ventes.  Intérêts versé et reçus.  Locations. Elimination des opération réciproque en intégration proportionnelle : Règle : Les créances et les dettes réciproques ainsi que les produits et les charges réciproque sont éliminés dans la limite du pourcentage d’intégration de l’entreprise contrôlée conjointement (car les opérations réciproques sont identifiés facilement). Exemple: La société FB détient 30% de la société C, consolidé selon la méthode de l’intégration proportionnelle. Au cours de N, la société FB a vendu des marchandises pour 500 DH a la société C. Au 31/12/N, le compte client de C chez FB est de 100DH TAF: présentez au bilan et au compte de résultat les écritures d’éliminations au 31/12/N. Corrigé :  Ecriture de retraitement du compte de résultat au 31/12/N: Vente chez FB Vente chez FB 500 150 500 Achat chez C Achat chez C 500 500*30%=150 150 (On intègre proportionnellement 30%) Vente 150 Achat 150  Ecriture de retraitement du uploads/Finance/ rapport-consolidation-gfc 1 .pdf