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Projet de fin d’études en vue de l’obtention de la licence appliquée en Assuran

Projet de fin d’études en vue de l’obtention de la licence appliquée en Assurance, Banque, Finance SUJET : EVALUATION DES RIQUES LIES AU CREDIT DOCUMENTAIRE ETUDE DE CAS : TRAITEMENT DES OPERATIONS DU CREDIT DOCUMENTAIRE AU TEMPS DU COVID 19 CAS DE LA SOCIETE TUNISENNE DE BANQUE PRESENTE PAR ZAINEB GANNOUCHI ENCADRE PAR M.IMED BOUGOSSA (Encadrant Académique) & Mme RAJA ZONE (Encadrant Professionnel) Année Universitaire 2019 - 2020 REMERCIEMENTS Je tiens, tout d’abord, à remercier mon professeur et mon encadrant M.BOUGOSSA IMED. Nous avons eu la chance de bénéficier de votre enseignement aussi précieux que rigoureux. Vous étiez grandement impliqué par vos remarques et suggestions, mais aussi par vos encouragements dans les moments clés de l’élaboration de ce projet. Je voudrais aussi adresser mes remerciement à mon maître de stage, Madame ZONE RAJA, de m'avoir rapidement intégrée dans la banque et d’avoir partagé avec moi son expertise au quotidien. C’est grâce à sa confiance, que j’ai pu m’accomplir totalement dans mes missions. Je remercie également Mme KHARMECHI KHADIJA pour le temps qu’elle m’a consacré malgré le volume de travail qui lui est accordé. Je tien a remercier vivement tout le personnel du service de crédit documentaire pour leur accueil sympathique et leur coopération professionnelle tout au long des trois mois de mon stage. Je voudrais également exprimer ma sincère gratitude aux membres du jury qui ont accepté, sans réserve aucune, d’évaluer ce rapport à sa juste valeur, et de me faire part de leurs remarques sûrement pertinentes qui, avec un peu de recul, contribueront, sans nul doute, au perfectionnement du présent travail. Finalement, je remercie tous ceux qui ont contribué, de prés ou de loin, à me former pour la réalisation de ce projet. Que vous soyez tous vivement applaudis DEDICACES Je dédie ce modeste travail à Mes chers parents Aucune dédicace ne peut exprimer mon respect, mon amour éternel et ma considération pour tous les sacrifices que vous avez fait pour mon éducation et mon bonheur Que ce modeste travail soit l’accomplissement de vos vœux tant formulés, le résultat de vos innombrables sacrifices, bien que je ne vous en acquitte jamais assez. Que dieu le plus puissant vous accorde la santé et le bonheur Mon frère Pour ses conseils précieux et ses encouragements. MES AMIS Pour leurs amitiés, leurs compagnies et leur aide dans les moments les plus difficiles. Je vous souhaite une vie pleine de sérénité et de bonheur. Tous ceux qui ont cru en moi. En témoignage de mon affection et de ma reconnaissance. ZAINEB GANNOUCHI LISTE DES ABREVEATIONS B………………………………………………………………………………………….. BDET : Banque de Développement Economique de Tunisie. BNDT : Banque Nationale de Développement Touristique. C………………………………………………………………………………………….. CCI : Chambre de Commerce Internationale. Crédoc : Crédit Documentaire. COVID 19 : coronavirus 2019 D………………………………………………………………………………………….. DCOI : Direction Central des Opérations International E………………………………………………………………………………………….. ETAP : Entreprise Tunisienne d’Activités Pétrolières. K………………………………………………………………………………………….. KPI: Key Performance Indicator L………………………………………………………………………………………….. LC (ou L/C) : Lettre de Crédit. M………………………………………………………………………………………….. MT : Message Type. P………………………………………………………………………………………….. PNB : Produit Net Bancaire. PBIS : Pratique Bancaire International Standard R………………………………………………………………………………………….. RUU : Règles et Usance Uniformes S………………………………………………………………………………………….. STB : Société Tunisienne de Banque LISTE DES FIGURES Figure 1: Organigramme de la STB................................................................................................................14 Figure 2: Définition de la stratégie de la banque............................................................................................15 Figure 3: La nouvelle vision stratégique de la STB........................................................................................16 Figure 4: Organigramme de la direction centrale des opérations internationale au niveau de la STB.............18 Figure 5: le circuit d'un Crédit documentaire..................................................................................................26 Figure 6: Cas de l’ouverture d’une lettre de crédit import..............................................................................40 Figure 7: Message SWIFT MT 700................................................................................................................42 Figure 8: Les documents demander pour la LC..............................................................................................43 LISTE DES TABLEAUX Tableau 1:La structure du capital de la Banque..............................................................................................12 Tableau 2 : Fiche technique de la STB...........................................................................................................14 Tableau 3: présentation et rôle de la sous-direction........................................................................................20 Tableau 4: liste des correspondants de la STB................................................................................................22 Tableau 5: le déroulement d'un crédit documentaire par etape.......................................................................26 Sommaire DEDICACES____________________________________________________________3 LISTE DES ABREVEATIONS_______________________________________________4 LISTE DES FIGURES_____________________________________________________5 LISTE DES TABLEAUX____________________________________________________5 INTRODUCTION GENERALE :_____________________________________________7 CHAPITRE 1 : PRESENTATION DE LA SOCIETE TUNISIENNE DE BANQUE______9 SECTION 1 : Présentation de la STB____________________________________________________________10 I. Présentation de la banque :____________________________________________________________________10 II. Historique de la banque :_____________________________________________________________________11 III. La structure du capital de la Banque__________________________________________________________11 IV. Organigramme de la banque_________________________________________________________________13 V. Fiche technique de la STB :___________________________________________________________________14 VI. Mission et stratégie de la banque_____________________________________________________________15 Section 2 : Direction Centrale des opérations internationales______________________________________16 I. Organigramme de la direction :________________________________________________________________16 II. Les sous-directions : Présentation et Rôle :_______________________________________________________18 III. Les SWIFTs :____________________________________________________________________________19 IV. Les correspondants de la STB_______________________________________________________________20 CHAPITRE 2 : les choix des techniques de paiement dans le commerce international_ _22 SECTION 1 : LE CREDIT DOCUMENTAIRE A L’IMPORTATION_________________________________________23 I. Définition :________________________________________________________________________________23 II. Les fonctions économiques____________________________________________________________________24 III. Le déroulement d’un crédit documentaire :_____________________________________________________24 IV. Pourquoi utiliser une lettre de crédit ?_________________________________________________________26 V. Les intervenants d’un CREDOC_______________________________________________________________27 VI. Les différentes formes d’un CREDOC :_______________________________________________________28 Section2 : l’évaluation des risques liées au crédit documentaire____________________________________32 I. Le risque du crédit documentaire :______________________________________________________________32 CHAPITRE 3 : TRAITEMENT D’UNE OPERATION DE CREDIT DOCUMENTAIRE A L’IMPORT DURANT LA PERIODE DE COVID-19______________________________________36 Section 1 : Présentation du cadre d’analyse : Avant COVID-19____________________________________37 I. Processus de demande d’ouverture d’une lettre de crédit :___________________________________________37 II. Contrôle des documents :_____________________________________________________________________40 Section 2 : Présentation du cadre d’analyse : Après COVID-19____________________________________42 I. Les recommandations de la CCI :_______________________________________________________________42 II. Les changements dus au Corona virus au niveau de la STB :_________________________________________44 Conclusion générale______________________________________________________47 BIBLIOGRAPHIE_______________________________________________________50 ANNEXES______________________________________________________________51 INTRODUCTION GENERALE 1 Le commerce international connait actuellement une croissance extraordinaire. Cette évolution s’explique par l’augmentation de la population mondiale, l’amélioration du niveau de vie, le développement des moyens logistiques et techniques de transport international, ainsi que les technologies d’information et de communication. Les opérations du commerce international posent beaucoup de problèmes généralement délicats et parfois complexes. Dans ce contexte, les banques peuvent fournir leurs connaissances techniques et leur appui financier dans un domaine à différents aspects. La principale préoccupation de l’importateur est de s’assurer que sa marchandise a été réellement expédiée et qu’elle soit conforme à la fiche technique contractée avant de passer à l’étape de règlement, tout en sachant qu’il peut la revendre avant même de payer son fournisseurs. Quant à l’exportateur, il cherche toujours à être payé le plus rapidement possible dès que sa marchandise soit expédiée. Ces comportements et intérêts antagoniques font que les échanges extérieurs soient rattachés à des modalités de garanties, de paiement ou de financement ce qui complique leur mise en œuvre et crée plusieurs techniques ou procédures, pour rapprocher les préoccupations des importateurs et des exportateurs. En outre, la complexité des échanges extérieurs réside dans d’autre aspect comme la distance entre les acteurs .Ce problème rend le dénouement de la transaction plus difficile. En plus de la distance et la difficulté d’examiner l’état de la marchandise expédiée, certains faits externes s’ajoutent à l’entreprise. Ces faits sont liés à des risques politiques, catastrophiques et de non paiement de certain pays. Ainsi pour faire face à toutes ces difficultés, les banques ont décidé d’élaborer des techniques de financement et de paiement des opérations du commerce extérieurs. L’intervention de la banque à mener une satisfaction général des acteurs, de sorte que le vendeur soit assuré d’être payé, et que l’importateur soit rassuré que sa marchandise est belle et bien conforme à sa demande dans le contrat. Dans ce contexte, mon stage a été effectué au sein de la Société Tunisienne des Banques (STB), auprès de la direction des opérations internationales et plus précisément dans le service crédit documentaire à l’importation. J'ai pu contempler, analyser et comprendre le mécanisme de déroulement d'une opération du crédit documentaire tout en analysant les obstacles et les risques dus aux opérations que peut rencontrer le chargé de ces opérations en commençant par l'ouverture jusqu'au règlement du client exportateur. 2 Chaque dirigeant possède un objectif fondamental, qui consiste à maintenir la pérennité de l’établissement. Par ailleurs, la maîtrise de ces risques devient très importante et chaque banque comme tout établissement cherchent à se doter d'instruments performants leurs permettant d’avoir une meilleurs gestion des risques qui les incombent. En revanche, la propagation du CORONA virus depuis mars 2020 en Tunisie a dû changer le cadre mondial dans le traitement des opérations du crédit documentaire. Face à cette épidémie, et dans l’obligation d’assurer la continuité des opérations d’importation qui concernent généralement des produits vitaux, la STB a su se préparer dans un temps record pour se protéger contre ce risque d’épidémie. La question principale que nous nous posons est la suivante : Quels changements a subi la lettre de crédit à l’importation pendant la période de CORONA VIRUS ? Pour cela, notre rapport sera décomposé en trois chapitres fondamentaux : 1) Un premier chapitre qui expose le lieu de notre stage à savoir la Société Tunisienne de Banques, ainsi, une présentation de la direction du commerce extérieur. 2) Un deuxième chapitre qui présente la définition du crédit documentaire et les différents risques liée à ces techniques de paiement. 3) Un troisième chapitre qui présente les recommandations de la chambre de commerce internationale pendant l’épidémie en analysant et en comparant le cas de lettre de crédit à l’importation avant et après la propagation du COVID-19. uploads/Finance/ rapport-credit-docstb.pdf