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Sommaire Introduction générale ……………………………………………................... ……...1 Chap

Sommaire Introduction générale ……………………………………………................... ……...1 Chapitre1 : les usages du commerce extérieur Introduction……………………………………………………………………….…..3 Section I : les incoterms I-1 : les différents types d’incoterms…………………………………………………..4 I-2 : La répartition des partenaires par incoterms……………………………………...6 I-3 : précautions à prendre dans l’utilisation des incoterms……………………. …….7 Section II : la domiciliation bancaire II-1 : la domiciliation des importations………………………………………………...8 II-1-1 : définition, objectifs et réglementation de la domiciliation………………..…...9 II-1-2 : procédures de domiciliation……………………………………………………9 II-2 : la domiciliation des exportations………………………………………………..10 II-2-1 : définition……………………………………………………………………...10 II-2-2 : ouverture du dossier de domiciliation……………………………………..….10 II-3 : la gestion de suivi de dossier de domiciliation………………………………….11 Section III : les instruments de paiement III-1 : le cheque………………………………………………………………………..14 III-1-1 : avantages du cheque………………………………………………………….14 III-1-2 : inconvénients du cheque……………………………………………………...15 III-2 : le virement……………………………………………………………………....15 III-2-1 : avantages du virement………………………………………………………..16 III-2-2 : inconvénients du virement……………………………………………………16 III-3 : le billet à ordre………………………………………………………………….17 III-3-1 : avantages du billet à ordre……………………………………………………17 III-3-2 : inconvénients du billet à ordre………………………………………………..17 III-4 : la lettre de change………………………………………………………………17 III-4-1 : avantages dd la lettre de change……………………………………………...18 III-4-2 : inconvénients de la lettre de change………………………………………….18 Conclusion……………………………………………………………………………..19 Chapitre 2 : le commerce extérieur en Algérie Introduction……………………………………………………………………………20 Section I : L’évolution du commerce extérieur en Algérie depuis l’ère de la libéralisation I-1 : la libéralisation du commerce extérieur ………………………………………….21 I-2 : les réformes et ses conséquences sur le commerce extérieur depuis 1991…….....22 I-3 : les statistiques du commerce extérieur de l’Algérie (période 2006,2007 et 2008)..23 I-3-1 : tendances générales : évolution de la balance commerciales ………………….24 I-3-2 : structures des échanges extérieurs……………………………………………...24 I-3-3 : répartition des importations par mode de financement………………………...27 Section II : le cadre législatif et règlementaire du commerce extérieur II-1 : textes relatifs à l’importation…………………………………………………….29 II-2 : textes relatifs à l’exportation…………………………………………………….30 II-3 : autres textes relatifs aux opérations du commerce extérieur…………………….31 Section III : l’accès au financement du commerce extérieur III-1 : les conditions liées aux importations…………………………………………...32 III-2 : les conditions liées aux exportations …………………………………………..35 Conclusion…………………………………………………………………………….36 Chapitre 3 : les outils de financement du commerce extérieur Introduction……………………………………………………………………………38 Section I : le financement des importations I-1 : le crédit documentaire…………………………………………………………….39 I-1-1 : origine, définition et objectifs…………………………………………………..39 I-1-2 : les principaux types de crédit documentaire …………………………………...40 I-1-3 : les modes de réalisation de crédit documentaire………………………………..41 I-1-4 : autres modes de réalisation……………………………………………………...44 I-2 : la remise documentaire ……………………………………………………………46 I-2-1 : définition et traitement de la remise documentaire……………………………...46 I-2-2 : les principaux types de la remise documentaire…………………………………47 Section II : le financement des exportations II-1 : le crédit fournisseur………………………………………………………….……50 II-1-1 : définition et caractéristiques……………………………………………………50 II-1-2 : modalités pratiques de réalisation du crédit fournisseur…………………….….51 II-2 : le crédit acheteur………………………………………………………………..…52 II-2-1 : définition et caractéristiques ………………………………………………...…52 II-2-2 : les formes du crédit acheteur…………………………………………………...53 II-2-3 : procédures de mise en place d’un crédit acheteur………………………….…..53 II-3 : la comparaison entre le crédit acheteur et fournisseur…………………………....54 Conclusion……………………………………………………………………………...57 Chapitre 4 : les risques et les garantis bancaire liés au commerce extérieur Introduction…………………………………………………………………………….58 Section I : les risques dans le domaine extérieur I-1 : généralités sur les risques ………………………………………………………....59 I-2 : classification des risques…………………………………………………………..59 I-2-1 : selon la nature des risques ………………………………………………………59 I-2-2 : selon le moment où ils se présentent…………………………………………….61 I-2-3 : les risques pour la banque qui finance le contrat de vente……………………....62 I-2-4 : autres risques……………………………………………………………………..62 Section II : les garanties bancaires II-1 : définition et conditions de la garantie bancaire……………………………………63 II-1-1 : origine et définition de la garantie…………………………………………...….63 II-1-2 : conditions des garanties bancaires……………………………………………....64 II-2 : la mise en place des garanties bancaires internationales…………………………..65 II-2-1 : les intervenants ………………………………………………………………….65 II-2-2 : contenu de la garantie …………………………………………………………..65 II-2-3 : les modes d’émission…………………………………………………………….66 II-3 : les différents types de garanties……………………………………………………68 II-3-1 : la garantie de soumission (BID BOND)…………………………………………68 II-3-2 : la garantie de restitution d’avance (advance payement)…………………………69 II-3-3 : la garantie de bonne exécution ou de bonne fin (performance bond)……………69 II-3-4 : la garantie d’amission temporaire………………………………………………..70 II-3-5 : la garantie de retenue de garantie ou de dispence de retenue de garantie (retention money guarantee)…………………………………………………………………………70 II-3-6 : la lettre de crédit « stand by » …………………………………………………...71 II-4 : évaluation des garanties sur les risques du commerce extérieur……………………71 Conclusion………………………………………………………………………………...73 Cas pratique (financement des importations par crédit documentaire) Introduction………………………………………………………………………………74 Chapitre 1 : étude d’un cas d’importation par crédit documentaire (BEA 40) Section I : présentation de lieu de stage…………………………………………………..75 Section II : étude de cas n°1 : processus de déroulement d’une importation par crédit documentaire)……………………………………………………………………………..78 Chapitre 2 : étude d’un cas d’importation par crédit documentaire (CPA 302) Section I : présentation de l’organisme d’accueil…………………………………………84 Section II : présentation de cas retenu…………………………………………………….89 Conclusion………………………………………………………………………………...95 Conclusion générale……………………………………………………………………….98 Bibliographie La banque est un agent qui effectue des opérations : financières en recueillant les épargnes et dépôts des agents a capacité de financement, et les distribuer aux agents a besoin de financement, tout en retirant un revenu de cette activité : Apres la libéralisation qui s’est manifesté a partir des années 90 suite a la loi relative à la monnaie et au crédit (LMC), la banque commerciale a vu sa fonction prendre une importance d’avantage. Et ses activités se sont diversifiées dans le financement en générale, et son engagement dans le financement d commerce extérieur en particulier. Grâce a cette libéralisation du commerce extérieur, et aussi à l’ouverture et l’intégration du système financier algérien plus précisément les banques, dans l’économie du marché, qui c’est révélé pour l’Algérie que dernièrement , les importateurs et les exportateurs ont trouver de meilleurs moyens de financement des opérations commerciales internationales. Et ils ont pu faire face a la concurrence et s’intégré de plus en plus dans la mondialisation. Notre travaille met en évidence la problématique liée pour rôle et moyens par lesquels les banques contribuent au financement les opérations du commerce extérieur. A cet effet, plusieurs questions méritent réflexion à savoir : -quels sont les documents et les règles usuels du commerce extérieur ? -existe-il des conditions d’accès au financement du commerce extérieur ? -comment les banques procèderont –elles a la réalisation d’une opération du commerce extérieur ? - quels modes de financement utilisé par la banque ? Se limite-elle à être un intermédiaire entre l’agent étranger et son client ? Pour essayer de répondre à ces questions, nous avons opté pour la méthodologie suivante : Nous avons devisé notre travail en deux parties, une partie théorique basée sur une recherche bibliographique (ouvrages, revues, mémoires, des documents internes des banques et cites Internet,…etc.). Une partie pratique, en effectuant un stage au niveau de deux banques, la BEA (Bejaia) et CPA pour une durée d’un mois. La partie théorique est subdivisée en quatre chapitres, dans le premier intitulé les usages du commerce extérieur, nous allons examiner les Incoterms, la domiciliation bancaire ainsi que las instruments de financement. Le deuxième chapitre est consacré à l’évolution du commerce extérieur en Algérie et ses conditions d’accès. La troisième portera sur l’étude de financement des importations et les exportations, qui englobe les différentes modalités de financement. Et nous terminerons cette partie par le quatrième chapitre qui fera l’objet des les garanties bancaires et les risques encourus par celle-ci. Pour mener à bien cette mission dans le cadre du commerce extérieur, le cas pratique servira à concrétiser la première partie. Suite au deux stages qu’on a effectué, nous avons départagé notre cas pratique en deux chapitres, et chaque un, en deux sections. Dans la première, on a présenté l’organisme d’accueil respectivement la BEA et le CPA. Et dans la deuxième section on a étudié deux cas d’importation avec l’utilisation du crédit documentaire. Enfin, nous terminerons avec une conclusion générale. Le commerce extérieur est un secteur qui utilise de différentes formules, de ce fait, toute opération commerciale, achat ou vente nécessite la présence de type d’incoterms et plusieurs instruments de financements tels que le chèque, le virement…, que l’exportateur et l’importateur utilisent par choix. Tout en sachant qu’une importation ou exportation nécessite une domiciliation au niveau d’un organisme financier, généralement la banque qui intervient entre les deux parties. Ce chapitre sera composé de trois sections. Dans la première nous nous intéresserons aux incoterms. La seconde est consacrée à l’étude de la domiciliation bancaire. En fin, La dernière concerne les différents instruments de financements du commerce extérieur. SECTION I : les incoterms Les incoterms est une série de règles internationales qui sert à interpréter les termes commerciaux les plus utilisés dans le commerce extérieur, désignés sous forme d’abréviation incoterms (INTERNATIONAL COMMERCIAL TERMS)(1). Ils ont été élaborés par la Chambre du Commerce International (CCI) afin d’éviter toute ambiguïté concernant la répartition entre les acheteurs et les vendeurs. Les frais et les risques liés à l’acheminement des marchandises, et pour adapter cette série aux changements dans les pratiques commerciales internationales plusieurs modifications ont été apportées. Il s’agit des modifications faites dans années suivantes : 1953, 1967, 1980, 1990 et 2000(2). I-1) les différents types d’incoterms : On distingue quatre (04) groupes d’incoterms, chaqu’un est représenté par des sigles, comme le confirme le tableau n°01. Tableau n°01 : les différents types d’incoterms incoterms groupe sigle Anglais Français Modes de transport (E) départ EXW EX Works (… named place). A l’usine (…lieu convenu). Tous modes de transport (F) départ FCA Free Carrier (… named place). Franco transporteur(…lieu uploads/Finance/ memoire 19 .pdf