Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Avant d’entamer le présent rapport, je souhaite présenter mes profonds remercie

Avant d’entamer le présent rapport, je souhaite présenter mes profonds remerciements à mon professeur M. ALAMI pour son encadrement. Je remercie M. Olivier Puech pour le grand intérêt qu’il a apporté à ce travail, M. Laarbi pour son aide et son soutien, ainsi que tout le personnel du Groupe TIMAR. Mes remerciements s’adressent aussi à tous mes professeurs qui ont déployé leurs efforts pour nous assurer une formation aussi complète, ainsi qu’à notre directeur M. AGRAR. www.tstri.com contact@tstri.com Introduction…………………………………………………………………...4 Chapitre préliminaire: Présentation de la société TIMAR..………………………….6 Fiche technique………………………………………………………………………..8 Chapitre I : Procédures et circuits de dédouanement des marchandises au Maroc………………. ……………………………………………………………….9 I- Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export……………….....10 1– L'importation………………………………………………………………10 2 – L'exportation……………………………………………………………...11 3 – Les marchandises considérées abandonnées en douanes………………....12 II - les procédures de dédouanement des marchandises……………………………..14 III - Les différents circuits de dédouanement………………………………………..15 Chapitre II: Magasins et aires de dédouanement: une nouvelle plate forme de dédouanement des marchandises au Maroc……………………………………...18 I- Conditions de création…………………………………………………………….19 II- Procédures de dédouanement dans un MEAD……………………………….....21 1 - A l'import…………………………………………………………………..21 2 – A l'export………………………………………………………………….22 III- Avantages et les inconvénients de l'entrepôt sous douanes……………………..23 1 - Avantages du magasin et aire de dédouanement…………………………..23 2 - Inconvénients d'un entrepôt sous douane………………………………….24 Tableau récapitulatif…………………………………………………..26 IV - Coûts du magasin et aire de dédouanement………………………………….....28 V - Présentation de l'étude de satisfaction vis à vis de l'entrepôt sous douane de TIMAR.……………………………………………………………………………...30 www.tstri.com contact@tstri.com Chapitre III : Etude de faisabilité d'un entrepôt sous douane à Tanger……………………………………………………………………………….32 I - Etapes de réalisation d'un magasin et aire de dédouanement à Tanger………………………………………………………………………………..33 1 - Avant la création physique………………………………………………...33 2- L'étape de pré- démarrage………………………………………...………..34 II - Etude de marché………………………………………………..….…………….35 1 - Etude exploratoire…………………………………………………………35 2 – Présentation des résultats de l’étude de marché………………………..…37 Conclusion……………………………………………………………………45 Annexes………………………………………………………………………46 Bibliographie…………………………………………………………………58 www.tstri.com contact@tstri.com L'administration des douanes et des impôts indirects est chargée d'étudier et d'élaborer les projets de textes législatifs et réglementaires en matière de douanes et de taxes intérieures de consommation et d'assurer l'exécution de la législation et la réglementation dans ce domaine. Son rôle se résume dans les deux points suivants: Appliquer les lois et règlements en matières de contrôle extérieur et des changes et de la taxe sur la valeur ajoutée dans les conditions et limites fixées par les textes régissant ces matière ;. De prêter son concours à l'application des législations et réglementations qui prévoient son intervention. Cependant, la réglementation douanière est considérée comme un obstacle majeur à la liberté des échanges internationaux. Cette attitude s'explique par la lourdeur des circuits douaniers, aggravée par l'intervention d'une multitude d'organismes publics ou privés qui agissent directement ou indirectement sur le processus. La douane est un passage obligé pour les opérateurs du commerce international, tant pour les exportations que pour les importations, c'est dire qu'ils attendent plusieurs qualités dont la célérité, l'encouragement, la sécurité et l'efficacité. Consciente des exigences que nécessite le développement du commerce international, et dans l'objectif d'améliorer son image de marque, aussi bien au niveau national que sur le plan international, l'administration des douanes et des impôts indirects a participé, au cours de ces dix dernières années, à un ensemble de réformes entreprises dans le cadre d'une stratégie de développement libéral. www.tstri.com contact@tstri.com Parmi ces réformes, certaines ont un caractère national comme l'encouragement des exploitants à construire des magasins et aires de dédouanement ou des entrepôts sous douane. En effet, un grand nombre de société de transport international à Casablanca ont choisi la construction et la gestion des entrepôts sous douane vue les avantages qu'il présente pour leurs clients. TIMAR fait partie des transporteurs qui ont instauré un entrepôt sous douane sur Casablanca. Cette expérience au niveau de la capitale économique a suscité les dirigeants à prévoir l'ouverture de nouveaux entrepôts sur d'autres villes. La ville choisie pour l'implantation du nouveau magasin et aire de dédouanement de TIMAR est Tanger. Ce choix est renforcé par l'existence d'une agence TIMAR à Tanger ainsi que le grand développement que connaît la région du Nord suite à l'intérêt porté par l'Etat à cette région. Cependant, avant de se lancer dans la réalisation du projet, il est important pour la société d’étudier les chances de réussite de l’implantation du magasin à travers d’un ensemble d’études. C'est dans ce cadre que s'inscrit le présent rapport qui aura pour objectif la contribution à l’étude de faisabilité d'un magasin et aire de dédouanement à Tanger. Le travail se présente en trois chapitres: Le premier sera consacré à la présentation des différentes procédures de dédouanement des marchandises au Maroc ; Le deuxième chapitre traitera les magasins et aires de dédouanement, les avantages et inconvénients qu'ils présentent par rapport aux autres circuits de dédouanement ainsi que la présentation des résultats de l'étude de satisfaction des clients du magasin de TIMAR ; Le troisième et dernier chapitre présentera l'étude et les résultats de la possibilité de réaliser un entrepôt sous douane à Tanger. www.tstri.com contact@tstri.com Chapitre préliminaire: présentation de la société TIMAR : Le transport international, qu'il soit routier, maritime ou aérien, est une partie importante dans les échanges internationaux. En effet, le transporteur est considéré propriétaire de la marchandise dès la prise en charge de cette dernière, il est admis en tant que déclarant en détail car l'opération de transport qu'il effectue se poursuit après le franchissement de la frontière. Le transport international routier est l'un des moyens les plus utilisé au Maroc dans ses échanges avec l'Europe et l'Afrique vu qu'il peut couvrir plus de destinations par rapport au transport maritime. Cependant, le compte à rebours pour l'ouverture de la zone de libre-échange avec l'Union Européenne a déjà commencé. Pour les transporteurs routiers nationaux, c'est un challenge qu'ils devront relever car la concurrence risque de les engloutir s'ils ne s'y préparent pas. Les quelques années qui les séparent de la date butoir (janvier 2010) deviennent donc un délai pour la mise à niveau du secteur de transport marocain rongé, jusqu'à présent, par d'innombrables dysfonctionnements et irrégularités. En clair, les transporteurs routiers ont intérêt à réaménager de fond en comble leur mode d'emploi en mettant en application les normes internationales en vigueur. Le groupe TIMAR fait partie des plus importantes sociétés de transport international routier au Maroc. Son activité s'est élargie grâce à l'implantation de plusieurs agences à travers le royaume, et le nombre croissant de ses correspondants européens dont les plus important sont: LCI en France ALBINI en Italie SANER en Espagne… Ses correspondants à travers le monde lui ont permis de couvrir un plus large marché et assurer, par conséquent, un large portefeuille de destinations à ses clients marocains. www.tstri.com contact@tstri.com Cependant, le secteur du transport international connaît une forte concurrence nationale et internationale qui va accroître avec l'ouverture de la zone libre échange, ce qui incite les entreprises de transport à chercher à élargir l'étendu de leurs services pour présenter au client un service plus complet qui couvre la totalité de l'opération. Dans ce sens, le groupe TIMAR s'occupe aussi des opérations de transit comme étant un transitaire agréé auprès de l'administration des douanes et des impôts indirects en plus des opérations de logistique pour assurer l'acheminement des marchandises au client concerné du lieu de dédouanement jusqu'à son siège social. Ces différents services ont été appuyés par la création de deux magasins et aires de dédouanement sur la ville de Casablanca ( un magasin à l'import et un magasin à l'export) . De ce fait, le Groupe TIMAR peut assurer une très grande partie des étapes d'une transaction internationale depuis la prise en charge de la marchandise de chez le fournisseur jusqu'à sa délivrance au client concerné. Toujours dans le cadre de son développement, TIMAR a décidé d’entreprendre un certain nombre d'actions lui permettant d'élargir sa part de marché comme le changement de l'emplacement de son entrepôt sous douane à l'export afin de le rendre plus proche et le projet de création d'un magasin et aire de dédouanement sur la ville de Tanger pour développer son activité dans la région du Nord . www.tstri.com contact@tstri.com Fiche technique: www.tstri.com contact@tstri.com www.tstri.com contact@tstri.com Les procédures de dédouanement des marchandises au Maroc ont connu un grand nombre de réformes pour faire face à l'évolution des structures et des techniques du commerce international. La plus grande réforme mis en place par l'administration des douanes était la décision de l'automatisation de l'ensemble des fonctions liées aux opérations de dédouanement des marchandises, aussi bien à l'importation qu'à l'exportation. Ces procédures et les effets de l'informatisation généralisée des services douaniers sur les opérations de dédouanement seront détaillées dans les chapitres de la présente partie. I- Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export . Chaque marchandise chargée ou déchargée doit obligatoirement être déclarée à l'administration des douanes sous un régime douanier qui déterminera l'entrée ou la sortie provisoire ou définitive de cette marchandise au Maroc On distinguera dans ce chapitre entre les régimes douaniers à l'importation et les régimes à l'exportation. 1 – L'importation L'importation est l'entrée sur le territoire assujettie de marchandises en provenance de l'étranger ou de zone franche. (1) Selon l'article 1er du code des douanes et des uploads/Finance/ rapport-de-stage-sur-transport-internati.pdf