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REMERCIEMENT Seul le courage et la volonté n’auront pas suffi pour venir à bout

REMERCIEMENT Seul le courage et la volonté n’auront pas suffi pour venir à bout de ce travail car il a nécessité l’intervention et l’aide de plusieurs personnes. Nous exprimons notre profonde gratitude à tous ceux qui ont apporté de près ou de loin leurs concours pour la réalisation de cet ouvrage. A cet effet, nous aimerions, au delà de toute conformité et très sincèrement dire merci à :  M. FOFACK BERTRAND pour la création de TAF CONSEIL SERVICE nous permettant d’embrasser le monde professionnelle ainsi que pour les conseils précis et efficaces  M. AJAHOUNG ASSONFACK Samuel pour le soutien financier et matériel durant mon séjour à TAF  Mme DJOUFACK Laure Hortense la secrétaire de TAF pour avoir mise à notre profit son expérience professionnelle ainsi que tout les  Mme NGOUMOU Linda le Comptable de TAF pour sa grande contribution à ma formation  Au collaborateur de TAF pour les conseils  A ma famille pour le réconfort  A tous mes camarades de promotion au sein de TAF pour le bon climat social qui régnait entre nous Rédigé et présenté par DJOUATSA KOUEFFONG Nina Gaël Page 1 INTRODUCTION TAF Conseil service est un cabinet spécialisé dans les conseils, les formations et autres prestations de service. Etant donnée que la formation que nous avons acquise à l’école n’est pas un élément suffisant pour embrasser le monde professionnel, raison pour laquelle pour rendre facile la théorique à la pratique nous avons décidé de nous perfectionner de Novembre 2017 à Mai 2018 au sein de TAF situé à Deido plus précisément à la nouvelle route grand moulin tout près de Cefort Hôtellerie et avant Ages Security. Durant notre parcourt au cabinet nous nous sommes beaucoup plus intéressé à la comptabilité générale et la fiscalité des entreprises quel que soit sa taille et sa nature d’activité. Cette formation nous a permis de mieux comprendre les réalités du terrain d’ autant plus que nous avons constaté que ce qui est dit théoriquement n’est pas forcement ce qui est appliqué sur le terrain. C’est dans cette rubrique qu’il nous est parue important de travailler sur le thème « patente » pour montrer que nous sommes non seulement les comptables mais nous pouvons aussi géré sans soucis la fiscalité d’une entreprise. L’objectif que vise notre travail est d’apporter des éclaircissements sur le calcul de la patente quelle soit assujettis au régime du réel ou du simplifier. A ce titre, le contenu de notre rapport couvre deux grandes parties : La première partie présente de manière succincte notre parcours au cabinet ainsi que les généralités sur le thème En suite la deuxième partie met en évidence un cas pratique et solution puis les remarques faites ainsi que les suggestions apportées à leur égard pouvant ainsi contribuer à son renforcement. Rédigé et présenté par DJOUATSA KOUEFFONG Nina Gaël Page 2 PREMIERE PARTIE : DEROULEMENT DE LA FORMATION ET APPROCHE THEORIQUE Nous ne saurions commencer sans toute fois dires non seulement de ce que nous avons effectués comme tache durant notre séjour au sein de TAF mais aussi parlés de notre thème. C’est ce qui atteste d’une part que la fiscalité a été bien assimilé de tel sorte qu’une entreprise tel que soit sa taille peut se servir de ce document pour mieux gérer sa situation pour ce qui est de la patente tel que soit sa taille et sa nature d’activité Rédigé et présenté par DJOUATSA KOUEFFONG Nina Gaël Page 3 CHAPITRE I : PARCOUR AU CABINET ET GENERALITE SUR LE THEME SECTION 1 : PARCOUR AU CABINET A- LECTURES DES DOCUMENTS TAF Conseil Service nous à accueillir par la lecture des documents comptables dans les soucis de nous faire avoir un aperçus entent que qualité de comptable professionnel que nous voulons devenir et que nous le somme déjà aujourd’hui. Ce pendant nous avons lu les documents ci après : Le règlement intérieur qui nous permettait tout d’abord de connaitre les normes à respecter au sein de TAF étant donné que chaque entreprise à ses règlements à elle. Profession comptable avec pour objectif de nous faire maitrise les connaissance de base en ce qui concernes les qualités que doit avoir un comptable, ce qu’il doit faire en matière de sa profession et les devoir moraux à accomplir dans le métier de comptable au sens large. Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financier. L’ancien et le révisé avec pour objectif principale de faire une analyse sur le plan du fond où nous avons constaté au niveau des états financier B- UTILISATION DES LOGICIELS Au sein de TAF nous avons utilisé les logiciels suivants : 1- Le logiciel Sage Gestion Commercial C’est un logiciel qui nous à permis de traiter les achats, les ventes, et de gérer le stock d’une entité choisi. Pour y accéder nous devons d’abord : Créer nos fournisseurs et nos clients afin de pouvoir leur faire un suivit Créer nos articles et leurs familles afin de connaitre la fréquence en entreprise La saisie des stocks en fonction des entrées et sorties (achat et vente) de l’entreprise Rédigé et présenté par DJOUATSA KOUEFFONG Nina Gaël Page 4 Démarrer et créer un fichier commerciale et remplir toute les informations y afférente Editer les documents tels que livre d’inventaire et des factures 2- Le logiciel Sage 100 Comptabilité C’est un logiciel destiné à la réalisation des opérations comptables. Pour y accéder nous devons : Classer nos factures ou nos documents comptables par ordre chronologique Démarrer, créer le fichier comptable et remplir les informations y afférentes  saisir et modifier les différentes pièces comptables De vérifier les différents mouvements entre les clients et les fournisseurs De connaître la plupart des éditions des états comptables et financiers d’une entreprise Maîtriser ma mise à jour comptable Editer le document tel que le grand livre des comptes, la balance et le compte de résultat 3- Le logiciel saisi de caisse décentralisé qui permet de résoudre un problème que sage commercial n’a pas pu résolu C) la fiscalité C’est un ensemble des droits et taxes dont le produit est affecté aux collectivités territoriale décentralisées en l’occurrence des communes urbaines, rurales ainsi que les communautés urbaines. Ce pendant nous avons étudié les impôts tel que : L’impôt sur les sociétés (IS): c’est établi un impôt sur l’ensemble des bénéfices ou revenus réalisés par les sociétés et autres personnes morales. Cet L’impôt sur le revenu des personnes physique (IRPP) : c’est un impôt assis sur le revenu global net d’un salarié L’impôt libératoire : c’est un impôt qui payer par les entreprises qui réalise un chiffre d’affaire inferieur à 10 000 000 de f CFA La patente : qui est un impôt direct déclarer par les entreprises qui réalisent un Chiffre d’affaire supérieur à 10 000 000 de f CFA Rédigé et présenté par DJOUATSA KOUEFFONG Nina Gaël Page 5 La licence : qui est une taxe additionnel à la patente ou l’impôt libératoire des lors que l’activité commerciale exercée par le contribuable concerne la boisson La taxe sur la valeur ajoutée : c’est un impôt indirect sur les biens et services supportés définitivement par le consommateur final Les droits d’accise : Droit d’enregistrement : ce sont les droits fixes ou proportionnels, progressifs ou dégressifs suivant la nature des actes et mutations qui y sont assujettis. SECTION II : ASPECT THEORIQUE I- PATENTE A- DEFINITION La patente est un impôt direct perçus par les services des impôts à l’occasion des services au Cameroun d’une activité commerciale , industrielle ou toute autre profession non compris dans la liste des exemptions (article C11 et C12 du CGI) 1- Les critères d’assujettissement a- Critère d’imposition  La contribution des patentes est fixée d’après le CA. Les activités soumises à la patente figurent à l’annexe 1 du CGI et sont imposable suivant le montant du CA contenu à l’intérieure d’une classe mentionné à l’article C13 du CGI.  En ce qui concerne les transporteurs interurbain des personnes et les transporteurs des marchandises, la patente est détermine en fonction du nombre de place marchande ou de la charge utile du véhicule  Pour les ventes des produits pétroliers, pour les gérants de stations de service l’assiette de la patente est constituée par le montant de la marge arrêté par les marketers. b- Les activités patentables Les critères d’assujettissements à la patente est l’exercice effectif et habituel d’une activité patentable ainsi que son but lucratif.  Les activités patentables concernent tout commerce, industrie et toute autre profession non prévu dans la liste des exemptions (article C11 du CGI) Rédigé et présenté par DJOUATSA KOUEFFONG Nina Gaël Page 6  L’exercice effectif et habitue concerne toute personne physique ou morale de nationalité camerounaise, étrangère qui exerce réellement au Cameroun et de manière continu une activité patentables. c- Les contribuables soumis au plein droit de la patente  Les personne physique relevant du régime du simplifier d’imposition (CA≥10 000 000 mais ≤50 000 000)  Les personnes morales relevant du régime du réel d’imposition (CA≥50 000 000)  uploads/Finance/ rapport-fin-de-formation-nina.pdf