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1 Plan :  Introduction Chapitre 1 : généralités sur le Système d’information c

1 Plan :  Introduction Chapitre 1 : généralités sur le Système d’information comptable : I. Définition II. Finalités et objectifs de la comptabilité III. qualités de l’information comptable IV. Les fonctions de la comptabilité V. Les branches de la comptabilité Chapitre 2 : Architecture, et système comptable informatisés : I. L’organisation de la comptabilité II. L’enregistrement III. Le traitement de l’information comptable IV. Les systèmes comptables informatisés V. l’architecture du système d’information comptable VI. Benchmark  Conclusion  Bibliographie 2 Introduction La vision d’un système d’informations comptables (SIC)) rudimentaire ne correspond pas à la réalité de toutes les PME (Lavigne, 2002). En effet, si certaines PME disposent d’outils de gestion embryonnaires et peuvent être qualifiées de passives face à la comptabilité, d’autres en revanche disposent de système d’information comptables assez complexes et actifs. En fait le système d’information comptable est tout système d’information disponible, à base comptable, historique ou prévisionnelle qui recouvrent à la fois la comptabilité générale, le contrôle de gestion, l’analyse financière, l’élaboration des tableaux de bord comptables. L’objectif de notre recherche, est de donner une vision approximative sur le système d’information comptable, tout en s’intéressant à son architecture, le système d’information comptable informatisé et le Benchmark. 3 Chapitre 1.généralités sur Système d’information comptable I. Définition :  Le Système d’information comptable est tout système d’information disponible, à base comptable, historique ou prévisionnelle qui recouvrent à la fois la comptabilité générale, le contrôle de gestion, l’analyse financière, l’élaboration des tableaux de bord comptables.  La comptabilité est un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entité . II. Finalités et objectifs de la comptabilité : A. Les finalités d la comptabilité : La comptabilité à pour finalité de fournir des informations financières à l’intérieur de l’entreprise (chef d’entreprise, dirigeants de sociétés, personnel, ...) et à l’extérieur (actionnaires, administration fiscale, ...). B. Les objectifs de la comptabilité contemporaine : L'article L123-14 du Code de Commerce stipule que : «Les comptes annuels doivent être réguliers, sincères et donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entreprise». Le concept d'image fidèle est introduit lors de l'harmonisation du droit français avec la quatrième directive européenne. L'image fidèle true and fair view est une notion ancienne au Royaume-Uni. En fait, ni la loi comptable, ni le Plan Comptable Général (annexe : Sommaire du PCG) ne donnent de définition de ce concept, nouveau en France. Selon l'Ordre des Experts-Comptables (OEC), la notion d'image fidèle apparaît comme un test final permettant de juger, à travers, l'application des principes comptables, du degré de signification des documents annuels vis-à-vis du lecteur des comptes.  Le respect de tous les principes comptables constitue un schéma inductif aboutissant à la présentation des comptes annuels donnant l'image fidèle, et seules quelques indications peuvent être tirées des textes. 4  L'image fidèle peut être appréhendée par les qualités de l'information comptable et elle est obtenue par le respect de certains principes comptables. III. Les qualités de l'information comptable : A. Pertinence : Cette qualité est énoncée par l'International Accounting Standard Committee (IASC) (Comité de normalisation comptable internationale) dans son cadre pour la préparation et la présentation des états financiers (cadre conceptuel) : « les informations pertinentes influencent les utilisateurs dans leurs décisions économiques en les aidant à évaluer les événements passés, présents et futurs ou en confirmant / corrigeant leurs évaluations passées. La pertinence d’une information est affectée par sa nature et son importance relative ». B. Comparabilité : Le lecteur des comptes a besoin de pouvoir les comparer dans l'espace (grâce à la normalisation et l'harmonisation) dans le temps (permanence des méthodes). Cette qualité est énoncée par le cadre conceptuel l'IASC : « l’information doit être présentée de manière cohérente dans le temps et entre les entreprises pour permettre aux utilisateurs de faire des comparaisons significatives » et par le PCG art. 120-1 : « La comptabilité permet d’effectuer des comparaisons périodiques et d’apprécier l’évolution de l’entité dans une perspective de continuité d’activité ». C. La fiabilité : IASC cadre conceptuel : « une information fiable est exempte d’erreurs et de préjugés significatifs et elle est guidé par : une image fidèle ; la prééminence de la substance sur la forme ; la neutralité ; la prudence ; l’exhaustivité. Qualités de l’information Principes comptables IMAGE FIDELE 5 D. Sincérité et régularité : Ces qualités sont énoncées par le Code de Commerce (article L123-14) et par le PCG qui reprennent une expression traditionnelle du droit comptable français. La sincérité donne une présomption de fidélité. « La comptabilité est conforme aux règles et procédures en vigueur qui sont appliquées avec sincérité afin de traduire la connaissance que les responsables de l’établissement des comptes ont la réalité et de l’importance relative des événements enregistrés » (PCG art. 120-2). La sincérité est la loyauté et la bonne foi dans l'établissement des comptes. Les qualités de sincérité et de régularité sont nécessaires et primordiales pour obtenir l'objectif d'image fidèle. Il est à noter que les commissaires aux comptes, dans leur mission permanente de contrôle de certaines sociétés commerciales, doivent certifier la régularité et la sincérité des comptes afin qu'ils puissent donner une image fidèle du résultat des opérations de l'exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société. E. Rapidité : L'absence de rapidité n'altère pas la fidélité de l'image fidèle, mais son utilité et sa pertinence. La rapidité est mentionnée par la septième directive dans ce cas précis : «une entreprise peut être laissée en dehors de la consolidation lorsque les informations nécessaires pour établir les comptes consolidés ne peuvent être obtenues sans délais injustifiés».  L'OEC a publié en octobre 1982 un avis relatif à l'accélération de la publication des résultats rappelant, ainsi, que les qualités de rapidité et de sincérité ne sont pas antinomiques, mais complémentaires.  IASC cadre conceptuel : « la célérité : des délais excessifs dans la fourniture de l’information peuvent nuire à sa pertinence, mais augmentent sa fiabilité ». F. Coût raisonnable :  IASC cadre conceptuel : « le rapport coût/avantage : les avantages découlant de l’information doivent excéder les coûts liés à sa fourniture ». 6 G. En monnaie nationale Article L123-22 du Code de Commerce. IV. Fonctions de la comptabilité : Les fonctions de la comptabilité sont : • saisir les données financières, • les mémoriser, les enregistrer, • les traiter, • communiquer les résultats des traitements. Ces informations sont exprimées en unités monétaires. V. Branches de la comptabilité : On distingue deux branches principales et complémentaires : • la comptabilité financière ou générale dont le rôle est de satisfaire aux obligations réglementaires • la comptabilité de gestion chargée de l’analyse et du contrôle des coûts. Chapitre 2 : Architecture, modèle et système comptable informatisé I. L'organisation de la comptabilité :  Une documentation décrivant les procédures et l'organisation comptables est établie en vue de permettre la compréhension et le contrôle du système de traitement. L'organisation du système de traitement permet de reconstituer partir des pièces justificatives appuyant les données entrées, les éléments des comptes, états et renseignements, soumis à la vérification, ou, à partir de ces comptes, états et renseignements, de retrouver ces données et les pièces justificatives.  Toute donnée comptable entrée dans le système de traitement est enregistrée, sous une forme directement intelligible, sur papier ou éventuellement sur tout support offrant toute garantie en matière de preuve.  Toute entité tient un livre-journal, un grand livre et un livre d’inventaire. 7 Le livre-journal et le livre d’inventaire sont cotés et paraphés. Des documents informatiques écrits peuvent tenir lieu de livre-journal et de livre d’inventaire s’ils sont identifiés, numérotés et datés dès leur établissement par des moyens offrant toute garantie en matière de preuve. Les écritures du livre journal sont portées sur le grand livre, ventilées selon le plan de comptes de l’entité. Le livre-journal et le grand livre sont détaillés en autant de journaux auxiliaires et de livres auxiliaires que l’importance et les besoins de l’entité l’exigent. Les écritures portées sur les journaux et livres auxiliaires sont centralisées au moins mensuellement sur le livre-journal et le grand livre.  Toute entité contrôle au moins une fois tous les douze mois les données d'inventaire. L'inventaire est un relevé de tous les éléments d'actif et de passif, au regard desquels sont mentionnées la quantité et la valeur de chacun d'eux à la date d'inventaire. Les données d'inventaire sont conservées et organisées de manière à justifier le contenu de chacun des postes du bilan. Les données d’inventaire sont regroupées sur le livre d’inventaire. Les comptes annuels sont transcrits chaque année sur le livre d’inventaire, sauf lorsqu’ils sont publiés en annexe au registre du commerce et des sociétés. II. L'enregistrement des opérations :  Les écritures sont passées selon le système dit "en partie double". Dans ce système, tout mouvement ou variation enregistré dans la comptabilité est représentée uploads/Finance/ recherche-sur-systeme-d-x27-information-comptable.pdf