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ELABORE PAR : ZAKARIA OUFARS TSGE « LES EFFETS DE COMMERCE» RESUME DES EFFETS D

ELABORE PAR : ZAKARIA OUFARS TSGE « LES EFFETS DE COMMERCE» RESUME DES EFFETS DE COMMERCE (En Darija) 1. Petite introduction 2. Création de l’effet de commerce 3. Circulation de l’effet e commerce  Encaissement  Endossement  Escompte 4. Les incidentes de paiement  Effet est encore en portefeuille du tireur  // est déjà remise à l’escompte ou à l’encaissement  Le Tireur Avance des Fonds au Tiré 1. Petite introduction : a) Effet de Commerce : est un titre négociable qui représente une créance à court terme. b) Caractéristiques des Effets de commerces : Il existe 2 Types des E.C : lettre de change et Billet à ordre Lettre de change : Ecrit par lequel le tireur donne au tiré de payer la créance à une échéance fixe. Billet à ordre : AU même objectif que la lettre de change la seule différence est écrite par le Tiré (Souscripteur). o Tireur : C’est le Créancier (اﻟداﺋن) qui crée la lettre de change. o Tiré : C’est le débiteur (اﻟﻣدﯾن) qui doit payer la somme dû à l’échéance. o Le Bénéficiaire : (اﻟﻣﺳﺗﻔﯾد) C’est la personne qui encaisse la Somme dû à l’échéance (Tireur Ou la banque). o L’échéance : C’est la date prévu pour paiement de la valeur Nominale. 2. Création de l’effet e commerce : ﯾﻌﻧﻲ ھﻧﺎ ﯾﺎﻟﮫ ﺑﺎع ﻟﯾك اﻟﻔورﻧﯾﺳور و ﻛﺗﻔﺎھم ﻧﺗﺎ وﯾﺎه ﻋﻠﻰ وﺳﯾﻠﺔ اﻷداء و ﻛﺗﻔﺎھﻣو ﻋﻠﻰ ﻟﺧﻼص ﻋن طرﯾق )إﯾﻔﻲ دو ﻛوﻣﯾرس( CHEZ CLIENT CHEZ FRS 4411 FRS X 3425 CLIENT EAR X 4415 FRS EAP X 3421 CLIENT X 3. Circulation des effets de commerce :  Encaissement : a) Encaissement direct : ﯾﻌﻧﻲ ھﻧﺎ اﻟﺑﻧك دﯾﺎﻟك ﻣﻛﺗوﺳطش ﻟﯾك,ﻛﺗﻣﺷﻲ ﻧﺗﺎ ﺑرﺟﻠﯾك ﻟﻠﺑﻧك دﯾﺎل اﻟزﺑون و دﯾك اﻟﺳﺎﻋﺔ ﺑﯾﻧك و ﺑﯾﻧ و و ھﻧﺎ ﯾﻣﻛن ﯾﺧﻠﺻك ﻓوق اﻟطﺑﻠﺔ إﺳﺑﯾس أو ﯾﺧﻠﺻك ﺑﺎﻟﺷﯾك >Caisse : ﻓﺎش ktkhls b espéce Client FRS > Banque : ( ﻓﺎش kTkhls b chèque ) Client Hna Banque dyal Client sifto lih ich3ar bli khrjo lih lflos mn hsabo FRS Fach ki3tik Client Chéque Hna Fach Dina Chèque la Banque. Hna Fach siftat lina Banque ich3ar bli dakhlo lina flos lhsab dyalna. b) Encaissement indirect : ( Hna fhad le cas katwst lina la Banque ) 4415 FRS EAP Caisse X 5161 x 5161 Caisse CLIENT EAR X 3425 x 4415 FRS EAP Banque « Avis de Débit n° ..» X 5141 x 51111 Chèque en PF CLIENT EAR X 3425 x 5… 51111 Chèque à l’encaissement Chèque en PF X X 5141 6147 3455 5…. BQ Service bq Etat tva récup/Ch Chèque à l’encaissement Avis de crédit n°.. A= (D- B –C) B C=(B*10%) D ELABORE PAR : ZAKARIA OUFARS TSGE « LES EFFETS DE COMMERCE» Client Hna Banque dyal Client sifto lih ich3ar bli khrjo lih lflos mn hsabo FRS Hna Fach Dina Effet de commerce la Banque. Hna Fach siftat lina Banque ich3ar bli dakhlo lina flos lhsab dyalna.  ENDOSSEMENT : Hna fach le Tireur (FRS) Ki3awd ikhls FRS dyalo b dak effet li khda mn 3nd le Tiré (Client) Tireur kitsma hna(Endosseur), FRS li khda effet mn 3nd tireur kitsma (Endossataire), Tiré kitsma (Signataire). Signataire : (celui qui signé l’effet au départ) ENDOSSEUR : (Ancien Bénéficiaire du titre) ENDOSSATAIRE : (Nouveau propriétaire du titre) Création de l’effet de commerce Endossement de l’effet de commerce Hadi Mar7ala lwla fach yalah chra Tiré sl3a mn 3nd Hadi Mar7ala Tanya Fach Tireur ki3awd ikhls Frs dyalo bdak Effet li khda mn 3nd le Tiré. LE Tireur wkhlso b effet de commerce. Had lmr7ala li kathmna fhad la Partie. Effet de commerce M/ses  ESCOPMTE : Bnisba l escopmte ki3ni wahd Crédit à Court terme katakhdo E/se Fach kthtaj flos l’exploitation dyalha w katakhdo b dmana li Hya Effet de Commerce. Dak nhar fach kaydi Tireur (FRS) Effet la banque bach yakhd crédit d’escompte mkndwzoch 7ta chi écriture. 7ta katsift lina la banque un bordereau d’escompte bli rah dkhlo lina flos dyal dak crédit Dik Sa3at kndwzo dik Ecriture. W Fach ktwsl échéance dyal dak Effet de commerce ghykhsna nsoldiw dak crédit li khdina m3a effet de commerce il suffit hna ghir ndiro une contre passation l écriture f journal w khas Tiré fhad nhar dyal échéance fach ywslo un avis de débit mn 3nd La Banque dyalo ghykhso i annuler Dak effet li kan 3tana déjà. Tireur : Tiré : Kifach kan7sbo Escompte : Escompte = Valeur Nominale de l’effet * taux * n/360 jours n = le jour après la date de remise de l’effet à l’escompte jusqu'à l’échéance + un jour de banque 4. Les incidentes de paiement : Hna f had la partie fach kikon 3ndna chi mochkil f lkhlas dyal dak effet de commerce y3ni makitkhlsch le Tireur fdak échéance li dar m3a le Tiré Donc le Tiré kitlb mn le Tireur i3tih ajal jdid 7it la Situation financier dyalo maktsa3doch anaho ikhls flwe9t Li 7ded M3ah Flwl. Wghnchofo 3 Dyal L7alat Fhad La partie.  Effet est encore en portefeuille du tireur 4415 FRS EAP Banque Avis de debit n°…. X 5141 x 5… Effet à l’encaissement CLIENT EAR X 3425 x 5141 6147 3455 5…. BQ Service bq Etat tva récup/Ch Effet à l’encaissement Avis de crédit n°.. A= (D- B –C) B C= (B*10%) D 3425 7111 4455 CLIENT EAR VTE DE MSES ETAT TVA FACTURE x X x 6111 3455 4415 Achat des M/ses Etat Tva Réc/Charges FRS EAP X X X 3425 7111 4455 CLIENT EAR VTE DE MSES ETAT TVA FACTURE x X x 6111 3455 3425 Achat de Mses Etat Tva Réc/ charges Client EAR x X x Jour de remise de l’effet a l’escompte (aucune écriture) 5141 6311 61472 3455 5520 Banque Intérêt Bancaires Frais sur Effet de commerce Etat Tva Réc/Charges Crédit d’escompte (bordereau d’escompte n°...) A= (E-B-C-D) B C D=(B+C)*10% E 5520 3425 Crédit d’escompte Client EAR Pour solde des deux Comptes (l’échéance) X X 4425 5141 FRS EAP BANQUE Avis de Débit n°… (Echéance) X X ELABORE PAR : ZAKARIA OUFARS TSGE « LES EFFETS DE COMMERCE»  // est déjà remise à l’escompte ou à l’encaissement  Le Tireur Avance des Fonds au Tiré  Effet est encore en portefeuille du tireur : Hna effet mazal kain f Portefeuille des Effets de commerce 3nd le Tireur y3ni mazal madahch la banque. Fhad lmR7ala kainin 3 dyal les ecritures li ghndwzo f journal dyal Tireur : Tiré : Ecriture lwla : annulation de l’ancien effet 3421 3425 CLIENT CLIENT EAR Annulation d’ancien effet X X Ecriture Tanya : les frais et les intérêts de retard ghnhsbhom 3la client ka mo9abil dyal DAK AJAL LI 3TITO. Ecriture Talta : Création de Nouvel Effet Hna knsaybo wahd effet jdid fih la Valeur nominale l9dimla + Dok les frais et les intérêts de retard. 3455 3421 CLIENT EAR CLIENT Création de Nouvel effet VN + A VN + A  Effet est déjà remis à l’escompte ou à l’encaissement : Hna Effet déjà 7tinah f la banque ya ima bach nakhdo 3lih un crédit d’escompte awla n’encaissiwh ms w9e3 Mochkil le Tiré galina bli flos mghywjdoch f échéances. o L7ALA LWLA FACH KANDIW EFFET LA BANQUE BACH NAKHDO 3LIH UN CREDIT D’ESCOMPTE : Tireur Tiré : 1. Kimchi la banque ki3tihom dak crédit d’escompte lia kan khda mn 3ndhom + agios Y3ni valeur nominale dyal effet wkystrj3 l’ Effet fach Kirj3O kt9t3 LIH La Banque des frais de Service W tva 3la dak le service. 2. Wkaiannuler dak effet l9dim 3. Wkihsb dok les frais li hsbat 3lih la banque ki7sbhom 3la le Tiré + dok les intérêts de retard + les Frais lkhrin. 4. Wmn b3d Kaicrier Wahd effet jdid. 5520 6147 3455 5141 Crédit d’escompte SERVICE BANCAIRE ETAT TVA RECUPE/CHARGES BANQUE Remboursement de la valeur d’escompte et paiement des services bancaires. A B C=B*10% D= A+B+C 3421 3425 Client Client EAR Annulation d’ancien effet VN VN Hna kidwz client hta howa écriture dyal annulation d’ancien effet. 4415 4411 FRS EAP FRS Annulation de l’ancien effet X X Mn b3d kidwz écriture dyal dok les intérêts de retard m3a dok le frais li 7sb 3lih FRS (Tireur) 6311 3455 6145 6167 4411 Intérêts des Emprunts et dettes Eta Tva Récup./charges Frais Postaux et FT Impôts Taxes et droits assimilés FRS Paiement des frais au FRS A B= A*taux de TVA C D E= A+ B+ C+ D Hna Client 7ta howa Kaidwzo ecriture dyal effet jdid li kaisawi la Valeur nominale l9dimla + Dok les frais et les intérêts de retard. 4411 4415 FRS FRS EAP Création de Nouvel effet VN + E VN +E 3421 7381 4455 7197 Client Intérêts et prdts Assim. Etat Tva Facturé Transfert de Charges d’exp. Imputation des Frais au client A= B+C+D B C= B*taux de Tva D= les autres frais 1. Ghyannuler dak effet l9dim 2. Ghydwz écriture dyal dok les frais kamlin li hsb 3lih le Tireur. 3. Kaicrier un Nouvel effet. ELABORE PAR : ZAKARIA OUFARS TSGE « LES EFFETS DE COMMERCE» 3421 uploads/Finance/ resume-des-effets-de-commerce.pdf