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E mesures dadaptation de la fiscalite ma 1

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE D ? ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE NATIONAL D'EXPERTISE COMPTABLE Proposition pour le dépôt d ? un sujet de mémoire en vue de l ? obtention du Diplôme National d ? Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE MMeessuurreessdd ? ? aaddaappttaattiioonnddeellaa ?issccaalliittéémmaarrooccaaiinneeààllaapprraattiiqquuee dduuccoommmmeerrcceeéélleeccttrroonniiqquuee Préparé par Sophia GUESSOUS Sous la supervision de Abdelkader MASNAOUI Expert comptable DPLE octobre CINSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D ? ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA TITRE MESURES D ? ADAPTATION DE LA FISCALITE MAROCAINE A LA PRATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L ? OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D ? EXPERT COMPTABLE Mme Sophia GUESSOUS JURY PRESIDENT Mr Mohamed HDID ?? Expert Comptable DPLE DIRECTEUR DE RECHERCHE Mr Abdelkader MASNAOUI ?? Expert Comptable DPLE SUFFRAGANTS Mr Rachid SEDDIK SEGHIR ?? Expert Comptable DPLE Mr Larbi KZAZ ?? Enseignant à l ? ISCAE Session de Novembre CMesures d ? adaptation de la ?scalité marocaine à la pratique du commerce électronique Remerciements Ce mémoire vient couronner une étape importante de ma vie qui a débuté en au moment o? j ? ai décidé de me lancer dans la profession d ? expertise comptable Le contenu de ce mémoire est le fruit d ? une expérience dans le domaine de la ?scalité auquel plusieurs personnes ont contribué en donnant une partie de leur temps précieux de leur expertise inestimable C ? est pourquoi je tiens à les remercier et leur exprimer ma sincère gratitude Je remercie Mr Abdelkader MASNAOUI qui a accepté d ? encadrer ce travail Je dois remercier particulièrement toutes les personnes qui m ? ont encouragée tout au long de mon cursus principalement le corps enseignant de l ? ISCAE des cycles normal et supérieur Qu ? il me soit permis de leur traduire la reconnaissance que j ? éprouve à leur endroit J ? exprime aussi ma gratitude et tout mon respect à mes parents mon mari ma famille et ma belle-famille dont le soutien moral m ? a été très précieux En ?n mes remerciements vont à chacun des membres du jury pour l ? aide qu ? ils m ? ont apportée et la con ?ance dont ils m ? ont honoré Ils vont aussi aux personnes suivantes pour leurs précieux encouragements Mme Aicha MCHICH ?? Mlle Malak BENABDELJALIL ?? Mme Myriam BELGNAOUI - Mme Fatima BARMAKI ?? Mme Nassima JIRARI ?? Mme Asma CHARKI ?? Mme Fadoua LAFTIMI - Mr Abdou DIOP ?? Mr Hassan ABOUNAIM ?? Mr Naoufel EL KHATIB ?? Mr Mounaim AMRAOUI ?? Mr Hatim ZAKI ?? Mr Réda RAISSOUNI ?? Mr Hassan ALLOUCH ainsi qu ? à tous mes collègues du Cabinet Masnaoui Sophia GUESSOUS Novembre CMesures d ? adaptation de la ?scalité marocaine à la pratique du commerce électronique SOMMAIRE GENERAL INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE PROBLEMATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE EN MATIERE FISCALE DEUXIEME PARTIE REFLEXIONS SUR LA PROBLEMATIQUE AU NIVEAU INTERNATIONAL TROISIEME PARTIE RECOMMANDATIONS D'ADAPTATION DE LA FISCALITE MAROCAINE AUX SPECIFICITES DU MARCHE ELECTRONIQUE CONCLUSION GENERALE Annexes Références Bibliographiques Glossaire Lexique Français ??