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UNIVERSITE TUNIS III INSTITUT SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET D’ADMINISTRATION DES

UNIVERSITE TUNIS III INSTITUT SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES MANOUBA, TUNISIE LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES SEMINAIRE DE RECHERCHE Par : Sami Chaouachi Sous la direction du Professeur Chedli Baccouch Année universitaire 1997/1998 Les immobilisations incorporelles Page 1 I In nt tr ro od du uc ct ti io on n g gé én né ér ra al le e. . Après plusieurs décennies où les investissements étaient axés sur la propriété de biens meubles et immeubles. Depuis la fin des années soixante-dix, le monde économique s’est tourné vers la propriété intellectuelle où les investissements immatériels se sont succédés pour connaître le grand essor de ces dernières années. L’accélération de ce phénomène a été déclenchée par l’ouverture que connaît tous les pays de la planète et la mondialisation de l’économie. Devant ce nouveau défi de la concurrence directe et sans la moindre protection, les entreprises étaient amenées à se doter des moyens propices pour la sauvegarde de leurs spécificités et leur patrimoine inventif et créatif, d’où l’avènement des dépôts de brevets, licences, marques, etc. Dans le même temps, l’informatique envahit nos sociétés par des réalisations de plus en plus performantes et contribue substantiellement aux pas gigantesques réalisés par la recherche, l’innovation, la qualité et la communication. Pour ne citer que le domaine de la communication, où le phénomène INTERNET avec ses quatre-vingts à cent millions d’utilisateurs, est largement éloquent de cette nouvelle dynamique que connaissent nos sociétés grâce à l’informatique. Corellairement, le Hardware (ordinateur) passe par une démocratisation de ses prix les rendant de plus en plus accessible au détriment du Software qui représente, en valeur, la plus grosse part du marché informatique. Devant cette situation, la comptabilité, en tant qu’outil informel traduisant l’image que l’on aspire la plus fidèle et sincère de nos entreprises, ne peut pas suivre cette tendance. C’est aussi, que les immobilisations incorporelles ont pris de plus en plus de l’ampleur et représentent une part non négligeable des actifs des entreprises. D’ailleurs, il fût un temps où le matériel informatique regroupant à la fois l’équipement informatique et les logiciels était inclus parmi le mobilier et matériel de bureau. Les immobilisations incorporelles Page 2 Notre nouveau système comptable, dont l’un de ses objectifs est de répondre aux besoins actuels de l’information financière, compte tenu des mutations économiques, prévoit dans sa nomenclature, des comptes spécifiques pour les logiciels et l’équipement informatique. Notre travail de recherche va consister à traiter du thème des immobilisations incorporelles dans son sens le plus large et en traitant dans le détail de toutes les composantes de cette rubrique des actifs non courants. Les immobilisations incorporelles Page 3 P Pr re em mi iè èr re e P Pa ar rt ti ie e : : L L’ ’I ID DE EN NT TI IF FI IC CA AT TI IO ON N D DE ES S I IM MM MO OB BI IL LI IS SA AT TI IO ON NS S Les immobilisations incorporelles Page 4 C CH HA AP PI IT TR RE E I I : : D DI IS ST TI IN NC CT TI IO ON N E EN NT TR RE E C CH HA AR RG GE ES S E ET T I IM MM MO OB BI IL LI IS SA AT TI IO ON NS S : : L’impératif de la compétitivité dans un environnement de plus en plus concurrentiel et performant, amène les entreprises à faire sans cesse mieux, plus vite et au moindre coût, sur tous les fronts : produits, informations, ressources humaines, technologie, etc. Dans ce contexte, et pour répondre aux besoins de son exploitation, l’entreprise est appelée à engager des dépenses dont la finalité peut prendre deux orientations : Dépenses dites en charges d’exploitation. Dépenses dites en investissement. Ces orientations résultent, soit de la nature propre de la dépense, soit des choix d’investissement de la direction. La comptabilité générale, en tant que support du système d’information de l’entreprise, est appelée à traduire ces options avant l’avènement du Nouveau Système Comptable des Entreprises, les choix des entreprises étaient fortement influencés par les conséquences fiscales, mais la Loi 96/112 relative à la promulgation de ce nouveau système et notamment son cadre conceptuel a bien défini les critères objectifs devant orienter les affectations de ces dépenses. Nous allons d’abord définir la notion de charges et d’immobilisations et cerner les attributs de chacune de ces notions. Paragraphe 1 : Définition. Selon le cadre conceptuel pour la préparation et la présentation des états financiers de l’I.A.S.C., les charges sont des diminutions d’avantages économiques au cours de l’exercice sous la forme de sorties ou de diminution des valeurs d’actifs, ou de survenance de dettes qui ont pour résultat de faire diminuer les capitaux propres autrement que par des distributions aux propriétaires du capital. Les immobilisations incorporelles Page 5 Ces charges sont prises en compte lorsqu’une diminution d’avantages économiques futurs, liée à la diminution d’un actif ou à l’augmentation d’un passif, s’est produite et qu’elle peut être mesurée d’une façon fiable. Paragraphe 2 : les différents types de charges. Les charges incorporables et charges non incorporables : D’après le plan comptable français révisé de 1982 «les charges peuvent être distinguées entre charges incorporables et charges non incorporables selon que leur incorporation aux coûts est ou n’est pas jugée raisonnablement par le chef de l’entreprise. » On considère généralement que les charges exceptionnelles sont non incorporables. En revanche, en première approche, les charges d’exploitation, qui correspondent à l’activité principale et courante de l’entreprise, paraissent devoir être incorporées. Enfin, dans la mesure où les charges financières représentent le coût de structure du financement, il est peut être préférable de ne pas les incorporer dans le coût «technique » des produits de manière à isoler le coût des charges financières. 2. les charges directes et les charges indirectes : Le calcul des charges s’appliquant à un coût déterminé présente de grandes difficultés. Si certaines charges correspondent à une activité précise mesuré par un seul coût, d’autres sont communes à des activités concernants plusieurs coûts : un calcul de répartition de ces charges entre les coûts est alors nécessaire. Charges directes : est toute charge affectable à un coût parce qu’elle le concerne en totalité. Exemple : dans un atelier, les dépenses d’électricité, lorsqu’on connaît la consommation propre à l’atelier. Charges indirectes : est toute autre charge incorporable. Le plan comptable français révisé de 1982 appelle : Affectation, l’incorporation des charges directes dans les coûts ; Ventilation, l’ensemble des opérations qui conduisent à l’incorporation des charges indirectes dans les coûts. Même si les règles du plan comptable français révisé de 1982 sont pratiquement toujours appliquées dans les comptabilités générales des entreprises françaises, on n’en peut dire autant des règles relatives à la comptabilité des coûts Les immobilisations incorporelles Page 6 et prix de revient. Très souvent les chefs d’entreprises fixent eux-mêmes les modes de répartition des frais indirects entre les divers coûts et prix de revient calculés. 3. Les charges opérationnelles et des charges de structure : Cette distinction est d’essence économique contrairement à la précédente distinction, charges directes et charges indirectes, qui est une distinction d’ordre technique. a/ Les charges opérationnelles : coûts techniques et coûts d’activité. Elles sont liées au fonctionnement de l’entreprise, leur évolution dépendent étroitement du degré d’utilisation des capacités et des moyens mis en place . Leur montant global est en fonction du volume d’activité (sous-activité ou suractivité ), il s’agit de charges variables. On peut distinguer à l’intérieur de l’ensemble des charges opérationnelles : ◊ Les coûts techniques : ce sont les charges qui sont fonction du nombre d’unités fabriquées ou vendues, en ce sens, qu’elle sont véritablement liées aux produits (exemple : le coût des matières premières et des fournitures intégrées dans les produits ). ◊ Les coûts d’activité : ce sont les coûts matériels nécessaires pour réaliser la production, sans qu’il soit possible de déterminer, d’une façon exacte, la part absorbée par chaque produit : énergie, petit outillage, matières consommables … Les coûts d’activité ne sont pas exclusivement liés à la production, la fonction de distribution, en particulier, génère des coûts variables qui peuvent être importants : commissions versées aux représentants, frais d’expédition et des transports … L’intérêt de la distinction entre coûts techniques et coûts d’activité est triple : * Au niveau de leur loi de variation : les coûts techniques sont quasi- proportionnels, alors que les coûts d’activité ne varient pas nécessairement en proportion des quantités produites et vendues ; Les immobilisations incorporelles Page 7 * Au niveau des techniques d’acheminement vers les produits : alors que les coûts techniques, liés aux produits et donc directs par rapport à ceux-ci, sont affectables «immédiatement »sans calcul intermédiaire, les coûts d’activité ne peuvent être imputés aux produits qu’après un calcul intermédiaire rendant pratiquement nécessaire les transits dans les comptes des centres d’analyse ; * Au niveau de leur contrôle : les coûts techniques doivent être contrôlés produit par produit, alors que le contrôle des coûts d’activité doit être effectué centre d’analyse par centre uploads/Finance/ seminaire-de-recherche-maitrise-pdf.pdf