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Rapport de stage Effectuer au sien d’un Cabinet de comptabilité Réaliser par :

Rapport de stage Effectuer au sien d’un Cabinet de comptabilité Réaliser par : Chaymae Assaoui Option : finance banque et assurance Année :2017-2018 REMERCIEMENT Mes vifs remerciements au directeur du cabinet MEJBER ABDELOUAHED de m’avoir accepté, et m’avoir assuré toute les conditions afin que je puisse effectuer ce stage dans les meilleures conditions. Merci également à mademoiselle HASSNA TAFAHI et madame DRISSIA MOUHANI, pour leurs patiences et leurs sympathies, et pour le soutien technique qui m’apporté. Je tiens à remercie amplement le personnel de la direction et tous les formateurs de l’école supérieure de technologie et particulièrement les formateurs du département de technique de management. Merci notamment à tous ceux j’ai omis de citer INTRODUCTION Dans le cadre de notre formation au sien de l’école supérieure de technologie département technique de management options finance banque et assurance. J’ai effectué un stage de quatre Semaines dans le cabinet de comptabilité MEJBER ABDELOUAHED. Pendant ce mois de stage. J’ai pu concrétiser et approfondir l’ensemble des connaissances récoltées pendant ma formation et m’approcher au monde de travail. Plus largement ce stage été l’opportunité de prise contact avec le milieu professionnel, car pendant cette période on apprend à s’adapter profondément à la fonction future. 1 SOMMAIRE  Plan___________________________________________ 1  Présentation du cabinet ______________________2–3  Les travaux effectuée ______________________ 3-26  Les travaux fiscaux__________________________ 3-4  Les impôts sur les sociétés____________________4-11  Les impôts sur le revenu______________________12-17  La taxes sur la valeur ajoutée_______________17- 22  La déclaration de la caisse nationale de la sécurité CNSS__________________________________________23- 26  Les travaux comptables _____________________ 26  La classement de pièces _________________________26  La saisie comptable ______________________________26 2 Présentation du cabinet  Dénomination : MEJBAR ABDELOUAHED, expert-comptable son cabinet a débuté en novembre 1991, il s’agit d’une personne physique identifiée comme suite : Raison social : cabinet MEJBER ABDELOUAHED Forme juridique : société individuelle Date de création : 1991 Siège social : 11, rue 4 quartier NAJAH AHADAF AZROU Téléphone : 0535563735 Patente : 18607829 I.G.R : 28607829 T.V.A : 309191 C.N.S.S :2128496 R.C : 29716  La structure : La structure adoptée par le cabinet, est une simple structure. En effet, au niveau de son organigramme, les décisions sont centralisées du haut vers le bas : le directeur prend les décisions puis demande à ses subordonnés de faire les travaux nécessaires.  Les services du cabinet  Le directeur (MEJBAR ABDELOUAHED) Il se charge de la direction du cabinet, ainsi que le contrôle, le traitement comptable, fiscal et constitution des sociétés, aussi que tous travaux de conseil et d’assistance auprès des clients.  Le service comptable (MOUHANI DRISSIA) 3 Ce service assure la gestion du cabinet en cas d’absence du directeur et il se charge de la passation des écritures comptable à jour, ainsi que le remplissage des déclarations fiscaux telle que : les impôts, CNSS…… L’organisation comptable adoptée par ce service est la suivant : Classement des pièces Comptables L’enregistrement et le traitement quotidien des informations et des différents travaux à l’aide d’un logiciel de comptabilité prologue.  Le service secrétariat (TAFAHI HASSNA) Joue le rôle d’intermédiaire entre les clients et le directeur. Il se charge aussi de toute opération concernant : L’organisation des dossiers et la gestion des correspondances. La réception de la communication téléphonique et information des clients. La saisie sur ordinateur Les travaux effectuée : Dans ce chapitre on va traiter tous les travaux effectuée ou observée dans la période de mon stage.  Les travaux fiscaux :  La déclaration des impôts :  Définition (les impôts) : L’impôt est définie habituellement comme : un prélèvement pécuniaire, obligatoire, effectué par voie d’autorité à titre définitive, sont contrepartie déterminer, en vue d’assurer le financement des charges publiques de l’Etat et des collectivités locale.  Les caractéristiques de l’impôt : L’impôt ce caractérise par les éléments suivants : Prélèvement pécuniaire : est-ce traduit par le paiement d’une somme d’argent et non pas un travail en nature. 4 Prélèvement obligatoire : tout contribuable (celui qui paye l’impôt) se trouve dans l’obligation de s’acquitter de l’impôt, de ce faite l’impôt est une contribution obligatoire et non volontaire. Prélèvement effectué par voie d’autorité il s’agit d’un prélèvement forcé sous peine de sanction. Prélèvement effectué sont contrepartie déterminer : il n’y a pas relation entre les impôts et les services rendu par l’Etat. En effet même ce qui ne paye pas les impôts bénéfice les services publiques. Prélèvement destiné à assurer le financement des charges publiques de l’Etat : cette contribution sert a alimenté le budget de l’Etat et par conséquent de financier les dépenses publiques (éducation, santé, la sécurité …….)  Les impôts sur les sociétés : L’impôt sur les sociétés est imposé pour l’ensemble de leurs produits, bénéfices et revenus au lieu de leur siège social ou de leur principal établissement au Maroc.  Lieu d’imposition : Les sociétés sont imposées pour l’ensemble de leurs produits, bénéfices et revenus au lieu de leur siège social ou de leur principal établissement au Maroc.  La base imposable : La formule pour calculer l’IS est la suivant : IS = Base imposable *taux d’imposition Base imposable = Résultat fiscal Résultat fiscal = résultat comptable avant impôt + réintégration - déductions- déficits reportable Résultat comptable = ensemble des produits - ensemble des charges 5  Minimum d’imposition : Le montant de l’IS ne peut être inférieur à une cotisation minimale (CM) dont la base de calcul est constituée par le montant (hors taxe) du chiffre d'affaires et des autres produits d’exploitation, des produits financiers, des subventions et dons. Taux de la cotisation minimale : Les taux de la cotisation minimale sont de : 0,25 % pour les opérations effectuées par les sociétés commerciales portant sur : les produits pétroliers, le gaz, le beurre, l’huile, le sucre, la farine, l’eau, l’électricité. 0,5 % pour toutes les autres activités.  Le taux d’imposition :  Taux proportionnels de l’impôt : Montant du bénéfice net (en dirhams) Taux  Inférieur ou égal à 300 000 10%  de 300 001 à 1 000 000 20%  de 1 000 001 à 5 000 000 30%  au-delà de 5 000 000 31% Taux de 37 %, en ce qui concerne les établissements de crédit et organismes assimilés, Bank Al Maghreb, la Caisse de dépôt et de gestion, les sociétés d’assurances et de réassurances.  La télé déclaration et la télépaiement de l’IS : Le SIMPL_IS est une plateforme dédiée aux télédéclarations et télépaiements qui relèvent de l’impôt sur les sociétés. Dans les étapes suivantes : Etape 1 : Accéder au SIMPL IS : Pour accéder au Simpl-IS, il faut connecter à ce portail « www.tax.gov.ma », et cliquez sur le lien « 1- Télédéclarer & Télépayer » puis sur le lien « 2-SIMPL IS » pour afficher l’écran de télé déclaration-télépaiement, et cliquer sur « 3- accéder simpl IS » ? 6 Ainsi, une nouvelle fenêtre s’affiche avec un message d’accueil vous invitant à vous identifier. Pour ce faire vous renseignez « 1-votre login », « 2-mot de Passe » Et vous entrez « 3- les caractères figurant dans l’image de l’écran ». Ensuite vous cliquez sur « Connexion » Après connexion, l’écran du Simpl_IS s’affiche. Il comporte un menu sur le côté gauche de l’écran prévoyant 4 grandes rubriques : 1ère Rubrique relative aux Télépaiements. 2ème Rubrique relative aux Télédéclarations. 3ème Rubrique relative à la Consultation. 4ème Rubrique relative au mode EDI. 7 Etape 2 : Créer un Acompte Pour créer un Acompte, vous devez suivre les étapes suivantes :  Cliquez au niveau du « menu Télépaiement» puis sur « Acompte » 8  Pour créer votre Acompte, le système vous demande auparavant de : renseigner l’exercice comptable (L’année « n » est restituée d’office) ; le type d’acompte (premier, deuxième, troisième ou quatrième)  Ensuite vous cliquer sur le bouton « Créer un acompte » Etape 2-2 : COMMENT RENSEIGNER LE FORMULAIRE DE L’ACOMPTE EN LIGNE L’écran d’un télépaiement « acompte » apparaît, il contient deux cadrans : Un cadran relatif aux éléments d’identification d’un contribuable, qui sont restitués automatiquement par le système Un écran permettant d’effectuer le calcul du montant de l’acompte à verser. Sur cet écran, l’exercice comptable ainsi que le type d’acompte sont restitués automatiquement. Le contribuable doit renseigner le champ « 1- Montant de l’IS de l’exercice de référence » et cliquer sur le bouton « 2- calculer » pour que le système lui calcule le Montant de l’Acompte en principal ».Toutefois, si 9 le contribuable a des Imputations à insérer, il lui suffira de cliquer sur le bouton « 3- Editer les imputations ». Une nouvelle fenêtre s’affiche prévoyant l’ensemble des imputations prévues par le Code Général des Impôts Le contribuable renseigne les champs correspondants à ses imputations, clique sur le bouton « calculer » et ensuite « confirmer » Le montant global de ses imputations est retranscrit sur le formulaire de son acompte. En revenant sur le formulaire de l’acompte, il clique à nouveau sur le bouton « calculer » afin que uploads/Finance/ stage 1 .pdf