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Sommaire Introduction……………………………………………………………………………………3 Sommaire ...............

Sommaire Introduction……………………………………………………………………………………3 Sommaire .................................................................................................................................... 1 Généralités sur les stocks ............................................................................................................ 3 Définition ............................................................................................................................ 3 Distinction entre immobilisation et stock .......................................................................... 3 Evaluation des stocks à l’entrée du patrimoine. .......................................................................... 4 Définition d’évaluation ........................................................................................................... 4 Utilité d’évaluer les stocks ...................................................................................................... 4 Principe général sur l’évaluation des stocks ........................................................................... 4 Les méthodes d’évaluation ...................................................................................................... 5 La comptabilisation des stocks à l’entrée du patrimoine. ....................................................... 8 Nomenclature des comptes de stock. .................................................................................. 8 La correspondance des comptes de stock aux autres comptes du PCG. ............................. 9 La comptabilisation des entrées de stock selon les deux méthodes d’inventaire. ................. 10 Présentation des méthodes. ............................................................................................... 10 Cas illustratif : ................................................................................................................... 11 Evaluation des stocks à l’inventaire. ......................................................................................... 16 Les obligations découlant des travaux d’inventaire. ................................................................. 16 Définition. ............................................................................................................................. 16 Les dispositions légales de l’inventaire. ............................................................................... 16 Les travaux d’inventaire lors de l’arrêté des comptes. .............................................................. 16 Valeur Actuelle. ................................................................................................................ 16 Valeur Comptable Nette. ................................................................................................... 17 Comptabilisation des stocks à la date d’arrêté des comptes. ............................................ 17 Rappel sommaire des règles fiscales…………………………………………………………19 Bibliographie…………………………………………………………………………………22 Master FACG Introduction La tenue des stocks représente un véritable défi pour l’entreprise. Ils sont un mal nécessaire pour elle et leur quasi – inexistence peut la conduire à des difficultés de production qui peuvent entraîner, en cas d’une grande importance, à des lourdes contraintes financières. Ainsi, la fonction stock doit retrouver sa véritable position dans la structure de l’entreprise et les gestionnaires doivent mobiliser tous les moyens et techniques nécessaires qui permettront de ressortir sa transparence et sa bonne organisation. Stocker, c'est engager des dépenses pour acquérir des biens qui ne produiront des revenus qu'ultérieurement. Les stocks comprennent les marchandises, matières ou fournitures, produits intermédiaires, produits résiduels, produits finis, produits en cours et les emballages, qui sont la propriété de l’entreprise. Règles de base concernant les stocks que seuls les biens dont l’entreprise est propriétaire font partie des stocks. Pour bien analyser les stocks nous avons opté pour la structuration du présent exposé en deux chapitres après une partie introductive qui présentera des généralités sur le stock, en premier lieu l’évaluation des stocks à l’entrée du patrimoine puis l’évaluation des stocks à l’inventaire. 2 Master FACG Généralités sur les stocks Définition Il s’agit des biens ou services entrant dans le cycle d’exploitation de l’entreprise pour être vendus en l’état ou après production ou transformation, ou être consommés à la première utilisation. D’après cette définition, ils doivent figurer parmi les stocks de l’entreprise : • Les biens dont l’entreprise est propriétaire : En font donc partie, les biens qui sont la propriété de l’entreprise mais qui sont en consignation ou en dépôt chez les tiers. • Les marchandises, matières et fournitures achetées et non encore reçues, mais qui sont déjà de manière certaine la propriété de l’entreprise doivent figurer dans les achats et les stocks de l’exercice. • Les marchandises, matières et fournitures réceptionnées, mais dont la facture n’a pas été reçue. Ceux-ci doivent également figurer parmi les achats et les stocks de l’entreprise parce que la livraison emporte transfert de propriété. • Les biens acquis avec clause de réserve de propriété. • Les stocks et en cours dans le cadre de contrats à long terme. Par contre, ceux qui ne doivent pas figurer parmi les stocks de l’entreprise : • Les produits vendus, non encore livrés : Dès lors que le transfert de propriété a eu lieu, ces produits doivent être exclus du stock. • Les produits livrés, non encore facturés. • Les biens vendus avec clause de réserve de propriété. • Les biens qui sont propriété des tiers, mais qui sont en dépôt ou en consignation chez l’entreprise. Distinction entre immobilisation et stock En général, les entreprises affectent les biens acquis soit dans les immobilisations soit dans les stocks, selon que ces éléments sont destinés à servir de façon durable à l’activité de l’entreprise ou à entrer dans le cycle de production et/ou de commercialisation. Ainsi, le critère de la durée d’utilisation doit être observé pour distinguer une immobilisation d’un stock. Les éléments ayant droit à la classification des comptes de stocks1 , peuvent être : • Les immeubles et terrains pour les entreprises ayant la qualité de marchands de biens ou de promoteur immobilier. • Les valeurs mobilières pour les entreprises faisant le commerce des titres. • Les matériels de démonstration dont la durée d’utilisation ne dépasse pas un exercice (exemple : voitures exposés dans les show-rooms). • Les animaux achetés ou élevés pour être commercialisés. Par contre, certaines acquisitions ne peuvent pas être considérées des éléments de stocks et leur montant doivent figurer en haut du bilan (plus précisément dans les immobilisations corporelles). D’où, elles doivent être amorties en fonction de leur durée d’utilisation. Il peut s’agir de : • Les outillages spécifiques à une commande, qui restent à la propriété de l’entreprise et peuvent être réutilisés dans une autre fabrication. 1 Il s’agit d’un point de vue comptable. 3 Master FACG • L’utilisation par une entreprise pour ses propres besoins d’un ordinateur prélevé de son stock d’ordinateurs qui était destiné à la vente. • Les animaux de trait adulte. • Les animaux reproducteurs (selon les cas, ils peuvent être portés en immobilisation en cours ou stockés). • Les chiens de garde étant destinés à être utilisés de façon durable. Evaluation des stocks à l’entrée du patrimoine. La Norme Générale donne aux évaluations une place privilégiée, en précisant les différents modes d'évaluation à retenir en toutes circonstances que ce soit à l' entrée des éléments dans le patrimoine (valeurs d'entrée), à une date quelconque (valeurs actuelles) et dans le bilan (valeurs comptables nettes). Les méthodes d'évaluation dépendent étroitement des principes comptables fondamentaux retenus et notamment des principes de continuité d'exploitation, de prudence et du coût historique. Définition d’évaluation L’évaluation est « l’opération par laquelle l’entreprise traduit en unités monétaires nationales courantes, en vue de les intégrer dans ses comptes, chaque transaction, fait, opération, évènement et toue situation nouvelle qui affecte son patrimoine, sa situation financière et ses résultats ». Utilité d’évaluer les stocks Les stocks constituent généralement les plus importants actifs détenus par une entreprise et il est nécessaire d'en effectuer une juste évaluation pour assurer la fidélité des comptes. Si les stocks ne sont pas correctement évalués, les charges et les produits ne peuvent être évalués de manière juste. Si le stock de clôture n'est pas correct, alors au bilan, les comptes suivants seront également incorrects : stock de marchandises, total du bilan, capitaux propres. Si le stock de clôture est incorrect alors le coût des marchandises vendues et le revenu global seront incorrects dans le compte de produits et de charges. Principe général sur l’évaluation des stocks La loi comptable n'impose pas aux entreprises un modèle formel de suivi des stocks mais elle prévoit, dans son article 5, que « les éléments actifs et passifs de l'entreprise doivent faire l'objet d'un inventaire au moins une fois par exercice, à la fin de celui-ci », étant entendu que l'exercice comptable a une durée de douze mois. Dans la pratique, les inventaires sont réalisés à des dates relativement proches de la clôture de l'exercice. Les stocks sont représentés par un ensemble de biens variés intervenant dans le cycle d’exploitation de l’entreprise. Cependant, ces biens sont classifiés lors de leur acquisition dans deux grandes catégories d’éléments. Leur méthode d’évaluation est différente, uniquement pour des raisons d’ordre pratique qui en découlent de leur nature. Les deux éléments sont : • Les Eléments identifiables : où on regroupe tous les biens ou articles individualisables qui ne sont pas interchangeables ainsi que les articles matériellement identifiés et affectés à des projets spécifiques (exemple : des pots de peinture, etc.). 4 Master FACG • Les Eléments interchangeables : où on regroupe tous les articles fongibles qui, à l’intérieur de chaque catégorie, ne peuvent être unitairement identifiés après leur entrée en magasin (exemple : des clous, etc.) Les méthodes d’évaluation Plusieurs sont les méthodes envisageables pour l’évaluation d’un actif. Le plan comptable marocain retient cependant, pour l’évaluation des éléments inscrits en comptabilité, celle du coût historique qui elle-même est fondée sur les notions du coût d’acquisition et de coût de production. En général, les méthodes d’évaluation trouvent leur explication dans les principes comptables fondamentaux. Trois parmi eux justifient clairement leur importance. Il s’agit : • Le principe de continuité d’exploitation : dans la mesure où la vie d’une entreprise est censée continuer dans le temps, le patrimoine de l’entreprise doit être évalué en fin d’exercice selon des modalités normales. • Le principe du coût historique : à l’entrée des éléments dans le patrimoine, ces derniers doivent être évalués soit à leur coût d’acquisition ou bien soit à leur coût de production (sauf pour les créances et les dettes évaluées à leur valeur nominale). • Le principe de prudence : à la date d’inventaire, l’entreprise doit évaluer tous les évènements susceptibles de diminuer les charges (qui sont un produit) et de diminuer les produits (qui sont une charge) ; car ils impactent le résultat de l’exercice. Si l’article 14 de la loi comptable stipule « A uploads/Finance/ stock-final.pdf