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MASTER MENTION COMPTABILITE CONTROLE 2 ÈME ANNEE Spécialité Comptabilité, Contr

MASTER MENTION COMPTABILITE CONTROLE 2 ÈME ANNEE Spécialité Comptabilité, Contrôle, Audit RESPONSABLE JENNIFER BOUTANT MAITRE DE CONFERENCES INSTITUT D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES 2 rue du Doyen Gabriel Marty - 31042 Toulouse cedex 9 Tél. : 05 61 63 56 05 Fax : 05 61 63 56 76 www.iae-toulouse.fr Présentation générale Le Master mention Comptabilité-Contrôle est une formation qui prépare les étudiants à l’exercice des fonctions d’encadrement et à la prise de responsabilité en entreprise. Il apporte aux étudiants des compétences managériales et leur permet de s’orienter et de construire progressivement un projet professionnel ou de recherche. Le Master mention Comptabilité-Contrôle est composé de 4 semestres totalisant 120 crédits (ECTS). L’accès en deuxième année de Master mention Comptabilité-Contrôle est ouvert aux étudiants ayant validé les 60 crédits de la première année de la même mention sur examen de dossier. Les étudiants ayant validé 60 ECTS au-delà d’une licence peuvent accéder à la deuxième année après examen de dossier et résultat à un test de sélection. Les épreuves de sélection peuvent être organisées au niveau national et/ou local. Programme La seconde année du Master mention Comptabilité-Contrôle spécialité Comptabilité Contrôle Audit est organisée sur deux semestres. La spécialité Comptabilité Contrôle Audit est composée d’unités d’enseignement (UE) donnant droit à des crédits (ECTS). Certaines unités d’enseignement sont mutualisées sur les deux spécialités. Le premier semestre de la spécialité Comptabilité Contrôle Audit comporte les unités d’enseignement suivantes : UE 1 Droit pénal (2 ECTS, 24h CM) UE 2 Gouvernance (3 ECTS, 15h CM) UE 3 Contrôle de gestion stratégique (10 ECTS, 90h CM) UE 4 Contrôle interne et contrôle légal (3 ECTS, 39h CM) UE 5 Management des systèmes d’information 3 (4 ECTS, 12h CM, 12h TD) UE 6 Evaluation et création de valeur (4 ECTS, 18h CM, 15h TD) UE 7 Relations professionnelles (2 ECTS) UE 8 Conférences (2 ECTS, 18h CM) Le second semestre de la spécialité Comptabilité Contrôle Audit comporte les unités d’enseignement suivantes : UE 9 Droit des entreprises en difficultés (4 ECTS, 30h CM) UE 10 Droit des groupes (6 ECTS, 36h CM) UE 11 Comptabilité des groupes (6 ECTS, 60h CM) UE 12 Stage en entreprise (14 ECTS) Les étudiants désireux de poursuivre vers un doctorat de sciences de gestion, doivent réaliser un mémoire de recherche et valider les unités d’enseignement spécifiques UE13 ; UE14 ; UE15 par substitution aux unités d’enseignement professionnelles UE7 et UE8 ; UE9 ; UE10. UE 13 Théorie des organisations (4 ECTS, 21h CM) UE 14 Protocole de recherche (4 ECTS, 21h CM) UE 15 Méthodes de recherche (6 ECTS, 51h CM) UE 16 Mémoire de recherche (14 ECTS) PARTENARIATS A titre indicatif : Conseil Régional de l’Ordre des Experts-Comptables, URSSAF Midi-Pyrénées, Cabinets et Sociétés d’expertise comptable et d’audit : Accessit, Actif Conseils, Adexi Etoile, Aec Audit, Aec Conseils, Agc, Alta Audit, Audientis, Audit Albouy et associés, Audit Europe Expert, Audit Plus Conseil, Bepmale et associés, BGH Experts et Conseils, Birot-Continente, Bourdil et associés, Caf Experts, Carrieu, Claux et Associés, CMS Experts associés, Cogerec, Compta+Gestion, Conte-Miral, Darré, Deddouche, Deloitte, Delon,Duchemin, Durand de Saint-Front, Ernst & Young, Eurosud Expert, Exco d’Agrain et Associés, Fel, Fid Sud, Fiducial Expertise, Gabay-Hermier, Grant-Thornton, KPMG, Laffitte, Larrauche, Lécussan, Martignole-Huze, Mazars, Moissaing, Morereau, Pyxis Conseil, Pricewaterhousecoopers, Rubio et associés, Sofec Sofigec, Soregor, S.A, Sygnatures, Vally, Entreprises : Airbus, Autoroutes du Sud de la France, AXA, Clinique Sarrus-Teinturiers, EDF, Laboratoires Pierre Fabre, Milan Presse, Orange, Pernod S.A., Peugeot, Siemens, Ratier-Figeac, SNCF, STERIA, VALEO… UE1 – Droit pénal M2 CCA Droit pénal ECTS : 2 H CM : 24 H TD : Responsables du cours : Catherine GRYNFOGEL - Alexandre LE GARS Contenu pédagogique : 1 – PRINCIPES GENERAUX : Catherine GRYNFOGEL (12 h) Iil s’agit d’expliquer aux étudiants les notions fondamentales de la discipline. Celle-ci sera introduite, et à partir de la notion et des fonctions du droit pénal, et à travers l’exposé du phénomène criminel. Le titre 1er sera consacré à l’infraction (principales classifications fondées sur la gravité et/ou sur la nature des infractions). Le titre II sera consacré aux éléments constitutifs de l’infraction (notamment à travers l’exposé de son élément moral, à savoir l’intention de l’agent au moment de la commission de l’infraction). Le titre III sera consacré aux faits justificatifs L’accomplissement d’un devoir – ordre de la loi et commandement de l’autorité légitime - ; L’exercice d’un droit : la légitime défense L’état de nécessité. Des développements spéciaux seront réservés à la responsabilité spécifique du chef d’entreprise. Evaluation : examen écrit. Bibliographie L’essentiel du droit pénal général, 9ème édition, P. Kolb et L. Leturmy, éditions Gualino (carré rouge). Droit pénal général, J. Leroy, 4ème édition, LGDJ Manuels. Droit pénal général, H. Renout, 17ème édition, éditions Larcier. Droit pénal général, Xavier Pin, 5ème édition, Dalloz. 2 – DROIT PENAL SPECIAL : Alexandre LE GARS (12 h) Introduction : définition et finalité du droit pénal des affaires. Partie I : Les infractions de droit commun applicables aux affaires. Titre I : Les infractions relatives aux appropriations illicites. Chapitre I : le vol. Chapitre II : l’escroquerie. Chapitre III : L’abus de confiance. Chapitre IV : Le recel. Titre II : Les infractions protégeant la moralité des affaires. Chapitre I : la corruption. Chapitre II : le blanchiment. Chapitre III : le faux et l’usage de faux. Partie II : Les infractions spécifiques à la vie des affaires. Titre I : Les infractions relatives à la vie des sociétés commerciales. Chapitre I : La protection des comptes sociaux et du capital social. Chapitre II : l’abus de biens sociaux. Chapitre III : La banqueroute. Titre II : les infractions en matière financière. Chapitre I : les infractions relatives au fonctionnement du marché boursier. Chapitre II : les infractions relatives aux crédits et aux instruments de paiements. Evaluation : Examen Prérequis : Bibliographie : M. DELMAS-MARTY, GIUDICELLI-DELAGE, Droit pénal des affaires, 4ème édition Puf. 2000. J-H ROBERT, H MATSOPOULOU, Traité de droit pénal des affaires, Puf. 2004. PH CONTE, W. JEANDIDIER, Droit pénal des sociétés commerciales, édition du jurisclasseur, 2004. J. LARGUIER, PH. CONTE, Droit pénal des affaires, Armand Colin 11ème édition 2004. ; W. JEANDIDIER, Droit pénal des affaires, 6ème éd. Dalloz 2005. G. GIUDICELLI-DELAGE, droit pénal des affaires, Mémento Dalloz 6ème édition 2006 UE2 – Gouvernance M2 CCA Gouvernance (cours commun avec M2 CG) ECTS : 3 H CM : 15 H TD Responsable du cours : Isabelle MARTINEZ Contenu pédagogique : Mécanismes de contrôle Conseils et comités Prise de contrôle Rémunérations des dirigeants Ethique et management financier Prérequis : Evaluation : examen Bibliographie : UE3 – Contrôle de gestion stratégique M2 CCA Contrôle de gestion stratégique ECTS : 10 H CM : 90 Responsables du cours : A. DONADIO – P. DUMAS – L. GATE Contenu pédagogique : - Gestion du périmètre de l’entité : intégration, externalisation, coopération, coordination, PCI, - Contrôle de gestion et diagnostic stratégique : planification, plan de financement, intérêts et limites de la gestion budgétaire, prix de cessions internes ; - Contrôle de gestion et pilotage stratégique : pilotage de la performance globale, tableaux de bord stratégiques, coûts cibles et analyse de la valeur ; - Contrôle de gestion et les parties prenantes de la gouvernance : communication en direction des différentes parties prenantes, dimension culturelle des outils de gestion, - Contrôle de gestion et gestion des ressources humaines : le pilotage de la masse salariale ; - Modifications organisationnelles et contrôle de gestion : systèmes d’information et de communication, gestion des ressources humaines, management par les processus. Pré-requis : Cours de contrôle de gestion et de stratégie de la 1ère année du master Comptabilité-Contrôle Analyse des écarts de coûts en matière de contrôle de gestion. Calculs sur les indices (base 100) Evaluation : Examen Bibliographie Contrôle de gestion – Manuel et Applications de Claude Alazard et Sabine Sépari, DCG 11 Dunod, 2007 Contrôle de gestion – Manuel et Applications de Georges Langlois, Michel Bringer et Carole Bonnier, sous la direction d’Alain Burlaud, DCG 11, Collection : LMD, Sup’ Foucher, 2007 Management et contrôle de gestion – Manuel et Applications de Muriel Jougleux et Yves-Frédéric Livian, sous la direction d’Alain Burlaud, DSCG 3, Collection : LMD, Sup’Foucher, 2007 Contrôle de gestion sociale, 4ème édition, de Bernard Martory, Collection : Gestion, Vuibert, 2003 Tableaux de bord sociaux – Pilotage, animation, décision, de Bernard Martory, Editions Liaisons, 2004 UE4 - Contrôle interne et Contrôle légal Master 2 CCA Contrôle interne et contrôle légal ECTS : 3 H CM : 39 H TD : 0 Responsables du cours : Alain GUY-MOYAT – Isabelle MARTIGNOLE Contenu pédagogique : 1 - NORMES D’AUDIT / Alain GUY-MOYAT (21h) Introduction  Rappel sur le Contrôle Interne : COSO / Cadre de Référence de l’AMF  La Normalisation Internationale de l’Audit (ISAs) : IFAC / IAASB / PIOB-ISRE / ISAE / ISRS…  Organisation et Contrôle de la Profession en France : H3C  Processus d’Homologation des Normes d’Exercice Professionnel en France (NEP) Normes d’audit 1. Norme spécifique 2. Normes à caractère général 3. Normes sur l’approche d’audit par les risques 4. Normes sur uploads/Finance/ syllabus-m2cca.pdf