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L’AUDIT EXPORT OU COMMENT REUSSIR SES EXPORTATIONS A A - - A AP PP PR RO OC CH

L’AUDIT EXPORT OU COMMENT REUSSIR SES EXPORTATIONS A A - - A AP PP PR RO OC CH HE E D DE E L L’ ’A AU UD DI IT T I - CONTROLE DE SECURITE DES DIFFERENTES PHASES D’EXPORTATION 4 POINTS SONT A VERIFIER : 1) LE PRODUIT (adaptation par rapport au marché) - Etude de Marché - Recueil de l’avis des organismes publics (CFCE, poste d’expansion économique) 2) L’HOMME ET L’ENTREPRISE - Existence d’une structure commerciale Export spécifique dans l’Entreprise : * Vérifier qu’elle existe, * Dans la négative, envisager d’en créer une. * Le contrôle financier et le contrôle de gestion * Vérifier l’existence d’un contrôle financier et d’un contrôle de gestion * Dans la négative, nécessité de créer des procédures de contrôle. 3) LES STRUCTURES FINANCIERES - Situation financière de l’Entreprise (structure du haut du bilan) - Vérifier que l’Entreprise dispose de Fonds Propres suffisants pour lui permettre d’avoir une stratégie à l’exportation continue. - Les aides à l’Export * Financement * Garanties * Fiscalité (Vérifier si l’Entreprise a pensé à avoir recours aux aides publiques et fiscales à l’exportation) 4) LA STRATEGIE EXPORT EST-ELLE BONNE ? Les 4 stades de développement à l’étranger : - La prospection - La vente - L’implantation commerciale - La fabrication sur place B B - - A AS SP PE EC CT T D DU U C CO ON NT TR RA AT T E EX XP PO OR RT T Contrôle de l’existence, de la cohérence et de l’adaptation des contrats liés à l’activité d’exportation. 1) LE CONTRAT DE VENTE - Prix fixé suivant lieu de livraison - Incoterms et transfert de propriété - Précisions concernant l’entrée en créance - Les pénalités de retard 2) LES CONTRATS CONCERNANT LE PAIEMENT - Les crédits documentaires - Les garanties de paiement comprenant les garanties de soumission, de bonne fin, de remboursement éventuel d’acomptes, de dispense de revente : * Le contrat de garantie * La lettre d’instruction * Le lettre de garantie * L’aval * L’engagement de confirmation * L’engagement de factoring 3) LE CONTRAT DE TRANSPORT INTERNATIONAL - Par mer - Par terre - Par air 4) LE CONTRAT D’ASSURANCE - Assurance transport - Assurances diverses 5) L’ASSURANCE CREDIT - La couverture contre le risque de non paiement d’une vente - La couverture contre le risque politique d’un investissement à l’étranger 6) LA COUVERTURE CONTRE LE RISQUE DE CHARGE - La garantie de change COFACE - La couverture à terme par le système bancaire C C - - L L’ ’A AS SP PE EC CT T F FI IN NA AN NC CI IE ER R 1) LA MISE EN PLACE DES FINANCEMENTS a) Dans le cas de l’exportation - Les crédits de pré-financement - Les crédits de mobilisation de créances nées à court terme - Les crédits de trésorerie spécialisée - Les crédits à moyen terme et long terme ; exportation avec : * Crédit fournisseur en francs, * Crédit acheteur en francs, * Crédit acheteur ou fournisseurs en devises - L’affacturage - Le leasing international b) Dans le cas de l’investissement commercial : - Le financement de l’investissement à l’étranger - Le financement en France pour exporter - Les aides fiscales à l’implantation 2) LES FACTEURS A L’EXPORT - La facture commerciale - La facture douanière - La facture consulaire 3) LES CREDITS DOCUMENTAIRES - Crédit révocable - Crédit Irrévocable - Crédit irrévocable et confirmé D D - - L L’ ’A AS SP PE EC CT T T TE EC CH HN NI IQ QU UE E 1) DOCUMENTS DOUANIERS A UTILISER A l’exportation - Exportation temporaire et le régime des retours - L’importation et la mise à la consommation - Les régimes suspensifs - Le transit et le transbordement 2) LES TRANSITAIRES 3) LES ASSURANCES ET LES DECLARATIONS 4) LES TRANSPORTS Choix des expéditeurs : * Transport Maritime * Transport aérien * Transport routier * Transport ferroviaire 5) LA FISCALITE - Exonération de la TVA à l’export E E - - L LE E D DE EN NO OU UE EM ME EN NT T J JU UR RI ID DI IQ QU UE E E ET T F FI IN NA AN NC CI IE ER R D DU U C CO ON NT TR RA AT T E EX XP PO OR RT T 1) LA SORTIE NATURELLE DU CONTRAT - En plusieurs livraisons - Montage et installation sur le site - Maintenance et après-vente 2) SORTIE ACCIDENTELLE DU CONTRAT - Inexécution du vendeur ou de l’acheteur - Motifs invoqués pour la bonne ou la mauvaise foi - Conséquences - Les préalables aux réclamations - La réclamation - Le litige L’ORGANISATION GENERALE EXPORT A A - - L L’ ’O OR RG GA AN NI IS SA AT TI IO ON N G GE EN NE ER RA AL LE E - Existe-t-il une politique commerciale ? * Petites commandes * Grosses commandes - Prospection directe - niveau de compétences * Marché * Produits - Représentants * Législation locale * Risque fiscal * Existence d’un contrat * SAV * Informations et documentations communiquées * Achats-reventes ou négociants (pour le stockage) * Organisation du département ou service export * Quels sont les renseignements possédés pour ce service, par pays ? - récents - complets - sur les différents aspects : juridiques, fiscaux, économiques, financiers, par produits. - Quelle est la place de ce service dans l’entreprise . B B - - L LE ES S O OP PE ER RA AT TI IO ON NS S D D’ ’E EX XP PO OR RT TA AT TI IO ON N 1) VERIFIER QUE L’ENTREPRISE POSSEDE UNE DOCUMENTATION ACTUALISEE SUR LES PROCEDURES DES PAYS IMPORTATEURS. - Différentes adresses utiles - Monnaies de facturation (convertibilité) - Mentions spécifiques exigées pour certains pays - Pro-forma - rapprochement des pro-forma et des factures commerciales - Licences d’importation : * Délai d’obtention - Factures commerciales : * Respectent-elles les standards internationaux ? - Disposition sur le pays d’origine (en cas de réexportation) - Conséquences dommageables du non respect des procédures d’importation des pays - Existence de traitement douanier préférentiel. 2) LE CONTROLE DE L’INVENTAIRE EXPORT ET ADMINISTRATION DES OPERATIONS - Système de contrôle de l’inventaire - Délais d’expédition : * Conditions d’utilisation des procédures d’urgence - En ce qui concerne les produits, contrôle de ceux : * prêts à expédier, * en attente de documentation, * en annulation ou en report d’expédition - Renseignements sur les produits : * Nom ou dénomination * Composition, * Présentation et colisage, * Réglementation de l’étiquetage, * Produit périssable ou non. - Prévoir dans les contrats les procédures des transitaires pour le rapprochement des inventaires et de la documentation. - Connaissance des dates de remise de documents aux Ambassades et autres organismes : * Posséder un service et un système de suivi des documents - Contrôle de la notification du déroulement des opérations par les transitaires - Contrôle des délais d’attente de groupage : * Comptabilité ou non de ces attentes avec les économies attendues du groupage. - Examen des emballages spéciaux - Conditions financières et économiques des transports effectués. - Procédure de vérification et d’instructions en cas d’expédition de marchandises détournées du trajet normal : * Mesures, * responsabilités - Le département ou le service export contrôle-t-il tous les retards de transport ? * Suivant quelle procédure ? * Mesures prises - les produits sont-ils bien assurés ? * Le sont-ils 2 fois ? * A la charge de qui ? C C - - L L’ ’A AS SP PE EC CT T F FI IN NA AN NC CI IE ER R 1) FINANCEMENT DES EXPORTATIONS - Auto-financement, - Des fabrications, des stocks, des contrats COFACE 2) CREDIT A LA CLIENTELE - Vérification des contrats COFACE - Modalités variables par type de clients et par pays - Limites des responsabilités - Suivi de l’encours client : * Actualisation de l’information 3) LES TARIFS A L’EXPORT - Fixation des prix de base et des frais annexes (emballage, transport, assurance) - Application des incoterms - Application du prix correct - Différence avec les prix du marché intérieur. - Répartition correcte des frais annexes 4) CONCERNANT LES FACTURATIONS - Choix des devises de facturation - Respect des clauses des contrats de vente export - Tables des prix du jour comprenant celles pour frais annexes 5) LES RAPATRIEMENTS DES CREANCES EXPORT - Ancienneté des créances - Mesures et actions mises en oeuvre pour rapatriement - recouvrement, - Contrôle des changes : * Respect des délais, * moyens mis en oeuvre. - Garanties des créances - Conversion de change 6) LA COMPTABILITE - Chiffre d’affaires et prix de revient - Rapprochement entre comptabilité client export et mouvement de fonds - Compte de transit D D - - E EX XA AM ME EN N D DE E C CE ER RT TA AI IN NS S A AS SP PE EC CT TS S S SP PE EC CI IF FI IQ QU UE uploads/Finance/ audit-export.pdf