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1 Thème N°1: Les opérations liées à la paie Professeur : Ahmed ABRIANE Introduc

1 Thème N°1: Les opérations liées à la paie Professeur : Ahmed ABRIANE Introduction Le Lesalaire salaireest estla larémunération rémunérationdu dupersonnel personnelen encontre contrepartie partiede del’effort l’effortphysique physiqueou ouintellectuel intellectuelqu’il qu’ilapporte apporteà àl’entreprise l’entreprise.. Le Lepersonnel personnelest estl’ensemble l’ensembledes despersonnes personnesliées liéesà àl’entreprise l’entreprisepar parun uncontrat contratde detravail travail(CDI (CDIou ouCDD) CDD)moyennant moyennantune unerémunération rémunération.. L’emploi L’emploides dessalariés salariésentraine entrainepour pourl’entreprise l’entreprisedes descharges chargestrès trèsimportantes importantesà àverser verser: : Au Aupersonnel personnel: :Salaires Salaires Aux Auxorganismes organismessociaux sociaux: :Cotisations Cotisationssociales sociales A Al’Etat l’Etat: :Impôt Impôtsur surle lerevenu revenu(IR) (IR)salarial salarial 2 Lestravaux travauxde dela lapaie paiedoivent doiventtenir tenircompte comptedes desdispositions dispositionsdu dudroit droitde detravail travail,,de dela laCaisse CaisseNationale Nationalede deSécurité SécuritéSociale Sociale(CNSS) (CNSS)et etde dela lalégislation législationfiscale fiscale.. 3 I..LE LESALAIRE SALAIREBRUT BRUT(SB) (SB): :Le Lesalaire salairebrut brut(SB) (SB)se secompose composedes deséléments élémentssuivants suivants: :I I..11--Salaire Salairede debase base: :C’est C’estl’élément l’élémentprincipal principalde dela larémunération rémunération..Il Ilcorrespond correspondau ausalaire salairecontractuel, contractuel,c'est c'est--à à--diredirela larémunération rémunérationconvenue convenueentre entrel’employeur l’employeuret etle lesalarié salariéau aumoment momentde dela lasignature signaturedu ducontrat contratde detravail travail..Ce Cesalaire salaireest estdéterminé déterminéen enfonction fonctionde dela ladurée duréedu dutravail travailLa Ladurée duréelégale légalede detravail travailest estfixée fixéeà à44 44heures heurespar parsemaine semaineou ou2288 2288heures heurespar paran, an,pour pourle lesecteur secteurnon nonagricole agricole(Article (Article184 184code codedu dutravail) travail) Salaire de base = Nombre d’heures normales × Taux horaire 4 Selon les accords du dialogue social conclus le 25 avril 2019, à partir du 1er juillet 2020, le SMIG mensuel est de 2.828,71 DH par mois (soit 14,81 DH/heure) dans les secteurs de l’industrie, du commerce et des professions libérales. Dans le secteur agricole, le SMAG est de 1.994,20 DH (76,70 DH pour une journée de travail). Salaire de base = Nombre d’heures normales × Taux horaire 5 6I I..22--Les Leséléments élémentsaccessoires accessoiresau ausalaire salairede debase base: :Il Ils’agit s’agit: : Des Desheures heuressupplémentaires supplémentaires: :Ce Cesont sontles lesheures heuresde detravail travaileffectuées effectuéesau au--delàdelàde dela ladurée duréelégale légalehebdomadaire hebdomadairede de44 44heures heures..Elles Ellessont sontrémunérées rémunéréesavec avecmajorations majorations: : (Article 201 du code de travail) Taux horaire des heures supplémentaires = Taux des heures normales X (1 + Taux de majoration) TAUX DE MAJORATION PLAGE HORAIRE 25% Jour 06h 00 à 21h00 50% Nuit 21h00 à 06h00 50% Jour Dimanche et Jours fériés 100% Nuit Application :Mme MmeKENZA KENZAa atravaillé travailléau aucours coursde dejuin juin2018 2018,,191 191heures heuresnormales normalesà à20 20DH DHl’heure, l’heure,25 25heures heuressupplémentaires supplémentairesau aucours coursdes desjours joursnormaux normaux(le (lejour), jour),15 15heures heuressupplémentaires supplémentairesau aucours coursdes desdimanches dimanches(la (lanuit) nuit)..T T..AA..FF: :Déterminer Déterminerle lesalaire salairebrut brut(SB) (SB)de deMme MmeKENZA KENZA.. 7 Solution: :Salaire brut = (191 Salaire brut = (191××20) + (2520) + (25××(20 (20××1,25)) + (151,25)) + (15××(20 (20××2)) 2)) Salaire brut = 3 Salaire brut = 3820 + 625 + 600 = 5 045 820 + 625 + 600 = 5 045 DhsDhs 8 Les primes Les primes ::Ce Cesont sontdes desmajorations majorationsde desalaire salaireoctroyées octroyéespar parl’employeur l’employeurà àses sesemployés, employés,à àtitre titrede demajoration, majoration,d’aide d’aideet etde destimulation stimulation..Il Ilexiste existeplusieurs plusieurstypes typesde deprimes, primes,on onpeut peutdistinguer distinguerla laprime primed’ancienneté, d’ancienneté,la laprime primed’assiduité, d’assiduité,la laprime primede deproductivité productivité(prime (primede derendement), rendement),la laprime primede debilan bilan(de (defin find’année), d’année),la laprimes primesde deresponsabilité responsabilité(prime (primede dereprésentation) représentation)……..etcetc.. 9 Atitre titred’exemple, d’exemple,la laprime primed’ancienneté d’anciennetérevêt revêtun uncaractère caractèreobligatoire obligatoireet etson soncalcul calculdépend dépenddu dunombre nombred’années d’annéestravaillées travailléesau ausein seinde del’entreprise l’entreprise(Article (Article350 350du ducode codede detravail) travail)..Cette Cetteprime primeest estcalculée calculéesur surle lesalaire salairede debase basepar parle lebarème barèmesuivant suivant:: 10 Ancienneté (A) Taux A 2 ans 0% 2 ≤ A 5 ans 5% 5 ≤ A 12 ans 10% 12 ≤ A 20 ans 15% 20 ≤ A 25 ans 20% A ≥ 25 ans 25% Les Lesindemnités indemnités: :Ce Cesont sontdes dessommes sommesd’argent d’argentattribuées attribuéesà àun unsalarié salarié:: En Enréparation réparationd’un d’unpréjudice préjudice; ; Remboursement Remboursementdes desfrais fraisengagés engagéspar parle lesalarié salariélors lorsde del’exercice l’exercicede deses sesfonctions fonctions..Exemples Exemples::Indemnité Indemnitéde detransport, transport,indemnité indemnitéde dedéplacement, déplacement,indemnité indemnitépour pourtravaux travauxpénibles pénibleset etdangereux, dangereux,indemnité indemnitéde depanier panierou oude derepas, repas,indemnité indemnitéde desalissure salissure……etcetc.. 11 Les avantages Les avantages: :Ce Cesont sontdes desrémunérations rémunérationsaccessoires accessoiresoctroyées octroyéespar parl’employeur l’employeurà àune unepartie partieou ouà àl’ensemble l’ensemblede deson sonpersonnel personnel..Elles Ellespeuvent peuventêtre êtreen ennature natureou ouen enargent argent(exemples (exemples: :voiture voiturede deservice, service,logement logementde defonction, fonction,paiement paiementde defacture factured’électricité, d’électricité,d’eau, d’eau,de detéléphone téléphone……)) 12 RésuméSalaire brut (SB) Salaire brut (SB) = = Salaire de base Salaire de base+ + Heures supplémentaires Heures supplémentaires+ +Primes Primes+ +Indemnités Indemnités+ + Avantages Avantages 13 Remarque:Le Lesalarié salariéne neperçoit perçoitpas pasla latotalité totalitéde dela larémunération rémunérationbrute brute..En Eneffet, effet,une unepartie partiede decelle celle--ciciest estprélevée prélevéedirectement directementpar parl’entreprise l’entrepriseet etelle elleest estversée verséepour pourle lecompte comptedu dusalarié salariéà àl’Etat l’Etat(IR) (IR)et etaux auxorganismes organismessociaux sociaux(CNSS, (CNSS,CIMR) CIMR) 14 II..RETENUES RETENUESSUR SURSALAIRES SALAIRES: :II II..11--Cotisations Cotisationssalariales salarialesà àla laCaisse CaisseNationale Nationalede deSécurité SécuritéSociale Sociale(Prestation (Prestationsociale socialeet etAMO) AMO)::La Lacaisse caissenationale nationalede desécurité sécuritésociale sociale(CNSS) (CNSS)a apour pourobjet objetde degarantir garantirles lesemployés employéscontre contreles lesrisques risquesqui quipeuvent peuventdiminuer diminuerleur leurcapacité capacitéà àtravailler travailler(Maladie, (Maladie,maternité, maternité,invalidité, invalidité,vieillesse vieillesse… …))..La LaCNSS CNSSverse verseaux auxsalariés salariésles lesprestations prestationssuivantes suivantes: : Les Lesallocations allocationsfamiliales familiales(pour (pourenfants enfantsà àcharge) charge): :Pour Pourles lestrois troispremiers premiersenfants enfants300 300DH DHchacun chacunet et36 36DH DHpour pourles lestrois troisderniers, derniers,c’est c’est--àà--dire,dire,dans dansla lalimite limitede desix sixenfants enfants; ; Indemnités Indemnitésde demaladie, maladie,de dematernité, maternité,pension pensionde devieillesse vieillesse(retraite), (retraite),de deperte perted’emplois, d’emplois,pension pensiond’invalidité d’invalidité… ….... 15 Encontrepartie contrepartiede deces cesprestations, prestations,la laCNSS CNSSperçoit perçoittous tousles lesmois moisdes descotisations cotisations: :Cotisations Cotisationspour pourprestations prestationssociales sociales(PS) (PS)et etcotisations cotisationspour pourassurance assurancemaladie maladieobligatoire obligatoire(AMO) (AMO).. 16 II.1.1--Cotisations de prestations sociales (PS) Cotisations de prestations sociales (PS): : Cette Cettecotisation cotisationest estprélevée prélevéepar parl’entreprise l’entrepriseet etversée verséeà àla laCNSS, CNSS,elle elleest estde de4 4..4848%%,,calculée calculéesur surla labase basedu dusalaire salairebrut brutimposable imposable(SBI) (SBI)mensuel mensueldans dansla lalimite limitede de6 6..000000DH DH..Le Lesalaire salairebrut brutimposable imposable= =salaire salairebrut brut– –exonérations exonérations(Indemnités (Indemnitésjustifiées justifiées) ) Si SiSalaire Salairebrut brutimposable imposable< <6 6..000000DH DH: :Cotisation Cotisation= =SBI SBI× ×4 4,,4848%% Si Sisalaire salairebrut brutimposable imposable> >6 6..000000DH DH: :Cotisation Cotisation= =6000 6000× ×4 4,,4848%%= =268 268,,8080DH DH(Plafond) (Plafond) 17 Application: :Le Lesalaire salairebrut brutimposable imposablede deMr MrNIZAR NIZARest estde de8 8..000000DH DHet etcelui celuide deMme MmeMANAL MANALet etde de4 4..000000DH DHTAF TAF::Calculer Calculerla lacotisation cotisationsalariale salarialeà àla laCNSS CNSSdes desdeux deuxsalariés salariés 18 Solution: : Cotisation salariale (NIZAR) = Cotisation salariale (NIZAR) = 6.000 6.000××4.48% = 268,80 DH.4.48% = 268,80 DH. Coalisation salariale (MANAL) = Coalisation salariale (MANAL) = 4.000 4.000××4,48% = 179,20 DH.4,48% = 179,20 DH. 19 II..11..22--Cotisation Cotisationà àl’assurance l’assurancemaladie maladieobligatoire obligatoire(AMO) (AMO)::Il Ils’agit s’agitd’une d’unecotisation cotisationobligatoire obligatoirede de2 2,,2626%%prélevée prélevéepar parl’entreprise l’entrepriseet etversée verséeà àla laCNSS CNSS..Elle Elleest estcalculée calculéesur surle lesalaire salairebrut brutimposable imposable..II II..22--Cotisation Cotisationà àla laCaisse Caisseinterprofessionnelle interprofessionnellemarocaine marocainede deretraie retraie(CIMR) (CIMR)::La LaCIMR CIMRest estun unrégime régimede deretraite retraitefacultatif, facultatif,c'est c'est--àà--diredireque quela lacotisation cotisationn’est n’estpas pasobligatoire obligatoire..Le Letaux tauxde deprélèvement prélèvementdans dansce cecas, cas,est estdéfini définien encommun communaccord accordavec avecla laCIMR CIMR 20 NB::Dans Dansles lesapplications applicationset etles lesexercices exercicesde dece cecours, cours,nous nousopterons opteronspour pourla laCIMR CIMRAL ALKAMIL KAMILau autaux tauxde de6 6%%pour pourla lacotisation cotisationsalariale salarialeet etau autaux tauxde de7 7,,8080%%pour pourla lacotisation cotisationpatronale patronale..II II..33--Assurance Assurancegroupe groupe: :Le Letaux tauxde deprélèvement prélèvementdans dansce cecas, cas,est estdéfini définien encommun communaccord accordavec avecune unecompagnie compagnied’assurances d’assurances.. 21 II.4--Mutuelle Mutuelle: : Les taux et les bases de calcul sont variables d’un organisme à un autre.II.5 II.5--Avances et acomptes récupérés Avances et acomptes récupérés: : Une avance consentie à un salarié au cours d’une période est récupérée sur son salaire à la fin de cette période.II.6 II.6--Cession de salaire Cession de salaire: : Le salarié peut, de son plein gré, accepter qu’une partie de son salaire lui soit retenue par l’employeur pour être payée directement à ses créanciers. 22 II.7--Oppositions sur salaire Oppositions sur salaire: : Une partie du salaire doit être saisie entre les mains de l’employeur par un créancier du salarié, suite à un jugement (saisie – arrêt). 23 II.8--Impôt sur le revenu (I.R): Impôt sur le revenu (I.R):L’IR L’IRsalarial salarialest estun unimpôt impôtdirect directsur surle lerevenu revenudont dontsont sontredevable redevableles lessalariés salariésau autitre titrede deleurs leursrémunérations rémunérations..Il Ilest estprélevé prélevéà àla lasource sourcemensuellement mensuellementpar parl’employeur l’employeuret etversé verséau aupercepteur percepteurdes desimpôts impôts..Le Lecalcul calculde del’IR l’IRnécessite nécessitele lepassage passagepar parles lesétapes étapessuivantes suivantes: : 1 1èreèreétape étape: :détermination déterminationdu dusalaire salairebrut brut(SB), (SB),c'est c'est--àà--diredirela lasomme sommedes desrémunérations rémunérations: :salaire salairede debase, base,heures heuressupplémentaires, supplémentaires,primes, primes,indemnités, indemnités,avantages avantagesen enargents argentsou ouen ennature, nature,… … 24 2 2èmeèmeétape étape: :détermination déterminationdu dusalaire salairebrut brutimposable imposable(SBI) (SBI): :le leSBI SBIest estobtenu obtenuen enéliminant éliminantdu dusalaire salairebrut brutles leséléments élémentsexonérés exonérés(Indemnités (Indemnitésjustifiées) justifiées)..Salaire Salairebrut brutimposable imposable(SBI) (SBI)= =Salaire Salairebrut brut– –Exonérations Exonérations(Indemnités (Indemnitésjustifiées) justifiées) Exonérations Exonérationsjustifiée justifiée: :Il Ils’agit s’agitessentiellement essentiellementdes desremboursements remboursementsdes desfrais fraisjustifiés justifiésengagés engagéspar parle lesalarié salariédans dansle lecadre cadrede del’exercice l’exercicede deses sesfonctions fonctions(Exemple (Exemple: :frais fraisde dedéplacement déplacementjustifiées justifiées…………)) 25 3 3èmeèmeétape étape: :détermination déterminationdu dusalaire salairenet netimposable imposable(SNI) (SNI): :le leSNI SNIs’obtient s’obtienten endéduisant déduisantdu duSBI, SBI,certaines certainesdéductions déductionsde decharges chargesengagées engagéespar parle lesalarié salarié..Parmi Parmices cesdéductions déductionsnous nouspouvons pouvonsciter citer: : Les Lesfrais fraisprofessionnels professionnelsévalués évaluésforfaitairement forfaitairementà à20 20%%du uploads/Finance/ theme-n01-op-liees-a-la-paie.pdf