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MOHAMED HATANA 1 INTRODUCTION GÉNÉRALE Les travaux d'inventaire sont constitués

MOHAMED HATANA 1 INTRODUCTION GÉNÉRALE Les travaux d'inventaire sont constitués de l'ensemble des travaux comptables et extra-comptables réalisés en fin d'exercice et qui permettent à l'entreprise de connaître sa situation patrimoniale et de déterminer son résultat. Généralement les opérations d'inventaire se déroulent en deux temps: Tout d'abord, les travaux extra-comptables qui consistent à déterminer: -Les éléments constitutifs de la situation réelle de l'entreprise à la date de l'inventaire. C'est un recensement en quantité des biens de l'entreprise.Il s'agit d'un contrôle physique. -La valeur des éléments d'actif et de passif de l'entreprise à la date d'inventaire. C'est une estimation de la valeur des biens de l'entreprise.Il s'agit d'un contrôle d'évaluation. L'inventaire extra-comptable nécessite un travail considérable. C'est pourquoi l'entreprise doit lui consacrer, pendant plusieurs jours,la majeure partie de son activité. Elle peut même fermer pendant cette période pour cause d'inventaire. A ce stade, il n'y a aucune écriture comptable, ni de dotation dans les comptes. Ensuite, les travaux comptables qui consistent à régulariser: -Les comptes d'actif et de passif, en harmonie avec les résultats de l'inventaire extra-comptable, afin de donner une image fidèle de la situation de l'entreprise à cette date. -Les comptes de produits et de charges, dont le solde ne correspond pas à la situation réelle de l'entreprise, afin de déterminer le plus exactement possible le résultat de l'exercice. A la fin de l'exercice comptable, les soldes des comptes de la balance avant inventaire ne reflètent pas tous la situation réelle de l'entreprise. Il est donc necessaire de les réqulariser, c'est l'objet des écritures comptables de regularisation sans lesquelles la situation et le résultat obtenus seraient inexacts. A ce stade, des enregistrements comptables sont devenus nécessaires. Si la tenue de l'inventaire est utile, pour des raisons de gestion, elle constitue aussi une obligation légale. Les travaux d'inventaire répondent donc à une double nécessité : légale et de gestion. 1- Obligation légale: Cette obligation résulte à la fois des dispositions de la loi comptable et celle du droit fiscal. Ainsi, la loi n°9-88 relative aux obligations comptables des commerçants stipule que : Article 5: « La valeur des éléments actifs et passifs de l'entreprise doit faire l'objet d'un inventaire au moins une fois par exercice, à la fin de celui-ci ». Article 6: « Il doit être tenu un livre d'inventaire sur lequel il est transcrit le bilan et le compte de produits et charges de chaque exercice ». Article 7: La durée de l'exercice est de douze mois. Elle peut exceptionnellement être inférieure à douze mois, pour un exercice donné » Article 9: « Les personnes assujetties à la présente loi doivent établir des états de synthèse annuels, à la clôture de l'exercice, sur le fondement des enregistrement comptables et de l'inventaire retracés dans le livre-journal, le grand- livre et livre d'inventaire » L'absence d'inventaire est considérée par le droit fiscal comme une irrégularité grave. En effet, sur le plan fiscal et en vertu du principe de l'annualité de l'impôt, l'administration fiscale doit recevoir le bilan, le compte de produits et charges et l'état d'informations complémentaires afin de calculer l'impôt dû. 2- Nécessité de gestion: La gestion de l'entreprise nécessite des informations fiables sur sa situation. C'est pourquoi à la fin de chaque exercice comptable, l'entreprise doit procéder à des travaux d'inventaire et d'évaluation des éléments de son patrimoine. Les travaux d'inventaire permettent à l'entreprise d'arrêter les comptes annuels de manière à donner grâce au respect des principes comptables, une image fidèle du patrimoine de l'entreprise, de sa situation financière et de son niveau de résultat. Ils ont pour objectif I'élaboration des documents de synthèse qui sont des éléments essentiels pour l'information des tiers. MOHAMED HATANA 2 Les états de synthèse doivent comprendre autant d'informations qu'il est nécessaire pour donner une image fidèle des actifs et des passifs ainsi que de la situation financière et des résultats de l'entreprise. Ces états de synthèse comprennent le bilan, le compte de produits et charges (CPC), l'état des soldes de gestion (ESG), l'état d'informations complémentaires (ETIC) et le tableau de financement (TF). Ils forment un tout indissociable. SCHEMA DES ETAPES DE L’INVENTAIRE COMPTABLE BALANCE AVANT INVENTAIRE INVENTAIRE EXTRA-COMPTABLE ECRITURES DE REGULARISATION Ces états comprennent le bilan, le CPC , l’ESG, l’ETIC et le TF BALANCE APRES INVENTAIRE Cette balance comprend les soldes de tous les comptes à la date de l’inventaire Le récolement matériel et évaluation de tous les éléments du patrimoine de l’entreprise ETATS DE SYNTHESE Cette balance est établie après régularisations et regroupements des comptes de gestion Ces écritures concernent les stocks, les amortissements, les provisions, et les comptes de gestion MOHAMED HATANA 3 I. Notion des Stocks: 1. Définition des stocks : Les stocks sont constitués par l'ensemble des biens ou des services, propriété de l'entreprise, qui interviennent dans le cycle d'exploitation de l'entreprise pour être: - soit vendus en l'état (les marchandises) ou au terme d'un processus de production à venir ou en cours (les produits finis et les encours). - soit consommés en général en premier usage (les matières et les fournitures). A la clôture de chaque exercice comptable, l'entreprise doit recenser les quantités en stock et les enregistrer à l'actif du bilan en les valorisant. Cet inventaire est qualifié d'inventaire extra - comptable ou intermittent. L'entreprise peut mettre en place un inventaire permanent qui consiste à suivre les mouvements d'entrée et de sortie de stock, ce qui permet à l'entreprise de connaître à tout moment les quantités et valeurs en stock. 2. Variation des stocks: La variation des stocks est la différence entre stocks final et le stock initial : Remarque : - Le montant du stock initial figure dans la balance avant inventaire. - Le montant du stock final est donné par l'inventaire extra - comptable. a. Stock de marchandises, de matières et fournitures: - Variation des stocks de marchandises: La variation des stocks de marchandises doit être retranchée (avec son signe) des achats nets de marchandises (Achats moins les RRR obtenus) pour fournir le montant des achats revendus de marchandises figurant dans les charges d'exploitation du CPC dans le poste : 611 Achats revendus de marchandises.  Une variation de stock positive (SF > SI) : traduit un stockage, c’est à dire partie des achats de marchandises a été stockée et donc une diminution des charges d'exploitation au CPC.  Une variation de stock négative (SF < SI) : traduit un déstockage, c'est-à-dire une partie des achats de marchandises a été vendue et donc une augmentation des charges d'exploitation au CPC. - Variation des stocks de matières et fournitures: La variation des stocks de matières et fournitures doit être retranchée (avec son signe) des achats nets de matières et fournitures (Achats moins les RRR obtenus) pour fournir le montant des achats consommés de M et F figurant dans les charges d'exploitation du CPC dans le poste : 612 Achats consommés de matières et fournitures.  Une variation de stock positive (SF > SI) : traduit un stockage, c'est-à-dire une partie des achats de matières et fournitures a été stockée et donc une diminution des charges d'exploitation au CPC.  Une variation de stock négative (SF < SI) : traduit un déstockage, c'est-à-dire une partie des achats de matières et fournitures a été consommée et donc une augmentation des charges d'exploitation au CPC. La régularisation des stocks Variation des stocks = stocks final - stock initial Achats revendus de M/se = Achats de M/se - (6119) RRR O/M/se - V° de S de M/se Achats consommés de M.F = Achats de M.F - (6129) RRR O/achat C° de MF - V° de S de MF MOHAMED HATANA 4 b. Stock de biens produits et produits en cours: La variation des stocks de biens produits et produits en cours doit figurer (avec son signe) dans les produits d'exploitation du CPC. Contrairement aux variations des stocks de marchandises, de matières et fournitures, la variation de stock de biens produits et en cours est enregistrée au niveau du CPC dans un poste à part : 713 Variation des stocks de produits. La production effective d'une entreprise industrielle durant un exercice comptable est divisée en deux parties : une partie est vendue et l'autre partie est stockée. - Une variation de stock positive (SF >SI) : traduit un stockage, c'est-à-dire un accroissement de la production de l'exercice et donc une augmentation des produits d'exploitation au CPC. - Une variation de stock négative (SF < SI) : traduit un déstockage, c'est-à-dire une réduction de la production de l'exercice et donc une diminution des produits d'exploitation au CPC. II. Traitement comptable : La régularisation des comptes de stocks en fin d’exercice s’effectue comme suit : - Annulation de stock initial. - Constatation de stock final. 1. Stock de M/se, de matières et fournitures : Cette catégorie de stock concerne : Les postes Les comptes  311 Marchandises.  312 Matières et fournitures consommables.  6114 V° des stocks de marchandise.  6124 V° des stocks de MF. 31 / 12/ N 61… V° de stock de … SI 31… stock de uploads/Finance/ travaux-de-fin-d-x27-exercice 1 .pdf