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République Algérienne Démocratique et Populaire ORDRE NATIONAL DES EXPERT COMPT

République Algérienne Démocratique et Populaire ORDRE NATIONAL DES EXPERT COMPTABLE, COMMISSAIRES AUX COMPTES ET COMPTABLES AGREES. Conseil Régional Centre Deuxième rapport de stage THEME : Préparé par : Maître de stage : Mr ABERBACHE Mohand Seghir Mr OULD TALEB Seghir Stagiaire expert comptable Expert comptable et judiciaire agrée Commissaire au compte auprès des Sociétés Le passage du résultat comptable au résultat fiscal République Algérienne Démocratique et Populaire ORDRE NATIONAL DES EXPERT COMPTABLE, COMMISSAIRES AUX COMPTES ET COMPTABLES AGREES Thème Le passage du résultat comptable au résultat fiscal Elaboré par : Encadré par : ABERBACHE M. Seghir M.Chérif TOUAHRI Expert comptable stgiaire Mr OULD TALEB Seghir Expert comptable et judiciaire agrée Commissaire au compte auprès des Sociétés Promotion 2007-2008 SOMMAIRE : Chapitre I Les documents comptables et fiscal Section I- Le résultat et documents comptables I- Généralité II- Les Principes Comptables III- Le Résultat Comptable IV- Les Documents de Synthèse 1 Le Bilan Comptable 2 Le Tableau des Comptes de Resultats 3 Les Documents Annexes Section II- La liasse fiscale I- Généralité II- Le Bilan fiscale III- Le Tableau des Comptes de Résultats IV- Les Documents Annexes V- Les paramaitres intervenant sur l’apréciation des documents de synthèses A- L’impact des principes comptables B- les dicision comptable conditionnant la valorisation des postes du bilan Chapitre III Lepassage du résultat comptable au résultat fiscal I- Le passage du résultat comptable au résultat fiscal II- Les produits 1- Travaux, ventes et prestations 2- Produits divers imposables 3- Plus values de cession d’immobilisations 4- Les subventions III- Les charges 1- Les charges décaissables 2- Les charges non décaissables A- Les amortissements B- Les provisions C- Report déficitaire D- Les impôts, taxes et pénalités Cas pratique Conclusion Bibliographie Introduction générale 1 INTRODUCTION La comptabilité est définie comme une science qui a pour objet la numération des unités en mouvement ayant pour première fonction l’enregistrement et la mesure des phénomènes économiques. Ainsi, la comptabilité est une méthode scientifique et rationelle d’observation qui vise l’analyse, le classement, l’enregisrement et la conservation de tous les flux comptables et physiques transitant par l’entreprise durant une période donnée. Elle a pour objet, plus particulièrement, d’enregistrer des phénomènes juridiques (achats, ventes, paiements, prestations de servives, emprunt…) et parfois économiques, plus rarement matériels (usure de biens corporels « materiels », vol, incendies…) qui ont une influence sur le résultat comptable qu’elle nous fais connaître. Elle sert aussi de moyen justifiant l’éxactitude du résultat obtenu et le déclarer à l’administration fiscale afin d’obtenir, après quelques retraitements et imposition du bénéfice, un résultat fiscal. D’une façon générale, elle constitue un système d’information fonctionnant selon un ensemble de règles (normes) ayant pour objet de saisir l’universalité de faits dans un champ défini et selon une technique de compte répondant à des obligations légales en matière de tenue de livres et de conservation de documents. De cette définition, il ressort que la comptabilité constitue une source d’information appréciable pour les tiers et notamment pour l’administration fiscale, qui a le role de prélever des impôts pour finalité de couvrire les dépenses de l’Etat et d’assurer son fonctionement. Pour cela, le système d’information comptable est utilisé par l’administration fiscale comme source d’information pour le cacul de l’assiette de l’impôt. Toutefois, les opérations commerciales enregistrées par ce système ne sont pas toutes acceptées au regard du droit fiscal qui impose des règles très minutieuses et souvent modifient la comptabilité. Notre thème qui est une réponse pour la question comment faire le passage du résultat comptable au résultat fiscal, et porte essentielement sur les différentes opérations comptables générant des produits et/ou des charges hors exploitation pour l’entreprise qui affecteront directement l’évaluation du résultat comptable réalisé au résultat fiscal, soit en hausse ou en baisse. Introduction générale 2 Dans le but d’illustrer le contenue de ce thème intitulé : le passage du bilan comptable au bilan fiscal. on a adopte le plan suivant : On a d’abord commencer par une introduction qui a permis de dèfinir le thème et la problématique. Un premier chapitre qui presentera le résultat comptable et l’ensemble des règles et documents comptables en une section et le résultat fiscal et ces documents fiscaux en une second section. Un deuxième chapitre qui est consacré au passage du résultat comptable au résultat fiscal, plus un cas pratique. En dernier, on termine avec une conclusion générale. ChapitreI Les documents comptables et fiscal 3 Chapitre I Les documents comptables et fiscales Section I- Le résultat et documents comptables I- Généralité Partont de la comptabilité qui est un systeme d’information organisé qui permet la traduction et la classification des faits économiques valorisé ou évaluables qui marquent la gestion de l’activité d’une quelconques structure. Fondé essantielement sur l’enregistrement des flux généré d’une maniere chronologique, suivant l’objet de règles et principes comptable ci-apres : II- Les Principes Comptables Le principe d’indepondance et d’autonomie des exercices : le code du commerce a prévu de découper la vie de l’entreprise en périodes « année civil » appelle exercice comptable. Ou les flux de charges et de produits endurée, doivent étre enregistre dans la même periode dont ils sont admis, ainsi chaque periode sera clôturé et ratache aux autres periodes par les soldes et résultats dégagé. Le principe de l’intangibilite du bilan d’ouverture : le bilan d’ouverture d’un exercice doit correspondre au bilan de clôture de l’exercice précédent. Le principe de la permanances des méthodes : l’entreprise ne doit pas modifier ces règles et méthodes d’évaluation des differentes composantes de son patrimoine, sauf événement exceptionnelle justifiées. Le principe de continuite d’exploitation : le but de l’activité de l’entreprise est de poursuiver dans le temps sauf dans le cas d’intentions ni obligation exceptionnel. Le principe de non componsation : rappellons que les éléments d’actifs et de passif doivent être enregistrés séparément sans componsation entre eux de même que pour les charges et produits. Le principe du nominalisme : (le coût historique) les éléments du patrimoine de l’entreprise sont comptabilisés à leur coût d’entrée. Ces éléments ainsi valorisés ne peuvent subir aucune variation liée à l’évolution du pouvoir d’achat de la monnaie. Ce principe peut poser des peoblemes lors des périodes à forte inflation. Le principe de prudence : le PCN definit ce principe comme « l’appreciation raisonable des faits afin d’éviter le risque de transfert, sur l’avenir, d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et les résultats de l’entreprise » aussi prévoit il « qu’en vu de présenter des états refletant une image fidèle de la situation et des opération de l’entreprise, la comptabilité doit satisfaire, dans le respect de la règle de prudence, aux obligations de régularité et de sincérité ». Le principe de regularite : (conformité) le principe de l’évidence des faits, la comptabilisation des flux doivent être appyée par des piéces justyificative datée, comportant la signature et griffe du responsable dûment habilité à ordonnacer l’opération. Le principe de sincerite : il s’agit d’enregistre les opératioins comptables avec de la bonne foi, afin de présenter une situation patrimonial correspondante à la réalité. Ces principes, règles d’ordre et de bon sens nés de la pratique et définis (èdicter) par des textes du PCN et LF, destine à produire des états financiers significatifs et utile à la gestion du patrimoine de l’entreprise, ainsi traduire les faits en matieres comptable afin de détermine les résultats comptable issu de l’activité et d’établire les documents de synthses. III- Le Résultat Comptable En fin d’exercice les entreprises sont contraint de dégagé le résutat comptable qui est le virement de tout les comptes de gestion les produits et charges, d’autres par les comptes de l’actif et passif (ressources, emplois) du bilan, ainsi repertoriées dans la classe huit (8), permetant la détermination des différents resultats partiels (bénéfice/profit ou perte) par activité. ChapitreI Les documents comptables et fiscal 4 IV- Les Documents de Synthèse Conformément à l’article 9,10 du code du commerce. Les entreprises sont tenue à établire des documents de synthese, sont des documents comptable doivent être établie à la clôture de chaque exercise, selon une forme conforme aux lois et règlement en vigueur. Résumant tout les faits enregistré par des méthodes d’observation rationel et d’analyse. Dela constituont l’aboutissement d’un cheminement de la comptabilité, premettant de connaître d’ananlyser en valeur la situation économique et financier des élements patrimauniaux de l’entreprise et de ressortire les resultats comptable exactes. 1 Le Bilan Comptable Le bilan comptable est une photogrphie à l’instant donne du patrimoine de l’entreprise, car il est un document établie a l’arrete ou la clotur d’un exercice, par toute personne juridique (physique ou morale). Il regroupe et resume en classes puis en comptes principaux l’ensenmble des ressources et emplois de cette derrniere en respecton bien le degre de lequidite du haut vers le bas et en deux grandes rubriques equivalanttes qui sont l’actif et le passif dans un seul tableau, afin d’expose des informations necessaires à l’evalution des imobilisations, des stocks, des creances, des fonds propres et des dettes. Le bilan comptable d’une entreprise fait connaître la situation économique (patrimoine) en valeur à un momment donne ainsi que sa situation juridique qui en découle. 2 uploads/Finance/ pasage-resultat-fiscale.pdf