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E En nc ca ad dr ré é p pa ar r : : M Mr r M Mo os st ta af fa a D DA AL LL LI I P Pr ré ép pa ar ré é p pa ar r : : M Ml ll le e K Ka ar ri im ma a A AJ JD DI IR R M Ml ll le e M Ma al li ik ka a N NI IF FK KI IR RE EN N M Mr r B Bo ou ub ba ak ke er r D DO OU UR RD D A An nn né ée e d de e f fo or rm ma at ti io on n : : 2 20 00 05 5- -2 20 00 06 6 École Normale Supérieure Marrakech ECO 5 M Mé ém mo oi ir re e d de e f fi in n d de e f fo or rm ma at ti io on n s so ou us s l le e t th hè èm me e : : Vers une harmonisation comptable : Du CGNC aux normes IAS/IFRS Mémoire de fin de formation Eco5 2 AVANT-POROPOS UNE NORME IAS, QU’EST CE QUE C’EST ? Il est important de bien comprendre qu’en comptabilité, on a deux notions différentes : d’une part les comptes sociaux, légaux, qui doivent correspondre à la législation fiscale du pays dont relève une société, et d’autre part les comptes au sens de la consolidation d’un groupe, qui sont publiés pour l’information des investisseurs. Autant la comptabilité marocaine ne change pas, autant pour les groupes, depuis longtemps déjà, il existe des normes pour la consolidation. Les plus connues sont L’US-GAAP et L’IAS, les premières sont d’origine américaine alors que les secondes sont d’origine européenne. La présentation des résultats des sociétés cotées aux USA se fait obligatoirement selon ces normes. Les IAS sont un ensemble de normes comptables européennes, qui ont été faites dans le même but que les US-GAAP. Elles sont encore en cours d’évaluation, et elles tendent à converger vers les normes américaines. Les résultats financiers de l’entreprise en normes IAS peuvent être très différents des résultats fiscaux. Pour la présentation de ces résultats, on parle de normes IFRS. Les IAS se présentent sous la forme d’une série de normes numérotées (IAS1. IAS2, IAS3 …..IAS41) qui ont pour but d’uniformiser les principes comptables utilisés, afin de fournir aux investisseurs des informations plus claires et plus comparables. QUI EST CONCERNE PAR CES NORMES ? Les entreprises cotées en Europe et leurs filiales dans tous les pays devront présenter leurs comptes consolidés pour les exercices couverts à partir du 1er janvier 2005 (avec un retraitement des données de 2004 pour permettre la comparaison). Mais il est probable qu’ à plus long terme toutes les entreprises seront concernées, ce d’autant plus que les normes comptables nationales de chaque pays européen ou non européen ayant de fortes relations économiques ou financières avec l’Europe vont finir par converger vers le référentiel IAS. CE QUI VA CHANGER LORS DE L’APPLICATION DE CES NORMES Vers une harmonisation comptable : Du CGNC aux normes IAS/IFRS Mémoire de fin de formation Eco5 3 Dans le cadre de ces normes, on comptabilise différemment, un certain nombre d’opérations (sans pour autant modifier la comptabilisation légale et fiscale du pays). Ce sont donc surtout les pratiques comptables qui vont changer (comptabilisation des opérations de fusion acquisition, du traitement des immobilisations, des risques de change, des provisions…), soit par des imputations, soit par des jeux d’écritures différents. La gestion des immobilisations est par ailleurs très touchée : Elle nécessite un dédoublement de toutes les règles d’amortissement. Vers une harmonisation comptable : Du CGNC aux normes IAS/IFRS Mémoire de fin de formation Eco5 4 SOMMAIRE ABREVIATIONS .....…………………………………………………………..5 INTRODUCTION GENERALE .........................................................................6 PARTIE I : LE CADRE CONCEPTUEL DE LA NORMALISATION COMPTABLE..........7 Chapitre I : Présentation des différents organismes de la normalisation comptable internationale ................................................................9 Paragraphe 1: Les organismes américains de la normalisation comptable:..9 Paragraphe 2: les organismes européens de la normalisation comptable : 16 Chapitre II : Présentation des états financiers selon les normes comptables internationales.............................................................................. 22 Paragraphe 1: Les hypothèses sous jacentes et les caractéristiques qualitatives des états financiers.................................................... 22 Paragraphe 2 : La présentation des états financiers selon les normes comptables américaines et européennes....................................... 26 PARTIE II : LES PRINCIPALES DIVERGENCES ENTRE LE CGNC ET L’IAS/IFRS : .................................................................................. 39 Chapitre I : Evaluation et analyse comparative des normes IAS/IFRS avec le référentiel marocain :................................................................... 41 Paragraphe 1: Analyse comparative des états financiers ........................... 41 Paragraphe 2: Analyse comparative des normes IAS/IFRS et le CGNC: Principaux retraitements............................................................... 42 Chapitre II : La mise en place des normes IAS/ IFRS et leurs conséquences sur les entreprises marocaines........................................................... 68 CONCLUSION GENERALE........................................................................... 75 BIBLIOGRAPHIE ............................................................................................ 76 TABLE DES MATIERES ............................................................................... 77 Vers une harmonisation comptable : Du CGNC aux normes IAS/IFRS Mémoire de fin de formation Eco5 5 Abréviations I.F.A.C : International Federation of Accountants A.I.C.P.A : American Institute of Certified Public Accountants A.I.C.P.A : American Institutes of Chartered Public Accounts A.P.B.O : Accounting Principles Board Opinion A.P.B.S : Accounting Principles Board Statement C.G.N.C : Code Général de la Normalisation Comptable C.I.C.A : Canadian Institute of Chartered Accountants E.D : Exposure Draft F.A.S.A.C : Financial Accounting Standards Advisory Council F.A.S.B : Financial Accounting Standard Board G.A.A.P : Generally Accepted Accounting Principles G.A.S.B : Governmental Accounting Standards Board I.A.S : International Accounting Standards I.A.S.C : International Accounting Standards Committee I.F.R.I.C : International Financial Reporting Interpretations Committee I.F.R.S : International Financial Reporting Standards S.E.C : Securities and Exchange Commission S.F.A.C : Statements of financial Accounting Concepts S.F.A.S : Statement of Financial Accounting Standards S.I.C : Standing Interpretations Committee US-GAAP : United States- Generally Accepted Accounting Principles Vers une harmonisation comptable : Du CGNC aux normes IAS/IFRS Mémoire de fin de formation Eco5 6 INTRODUCTION GENERALE La comptabilité a été pendant longtemps un outil reflétant l’entreprise, dans laquelle elle se développe, son environnement économique et social, son système juridique et fiscal…mais elle n’était destinée en aucun cas à permettre la communication des états financiers de l’entreprise entre des cultures différentes, ce qui explique la difficile comparaison des comptes entre les différents pays. Pour un tel objectif, l’harmonisation internationale, ou encore la réduction des différences entre réglementations comptables nationales est donc devenue un enjeu pour les entreprises. Cette harmonisation leur permettra notamment d’accéder à tous les marchés financiers sans avoir à établir un jeu de comptes particulier pour chaque place financière. Parallèlement, les investisseurs pourront plus facilement évaluer la performance de toute entreprise sans avoir à connaître les spécificités de chaque comptabilité locale. D’autre part, l’harmonisation des systèmes comptables favorise l’unification des conditions de concurrence entre les différents pays. L’harmonisation comptable au Maroc (CGNC) est loin d’être à l’abri des modifications et doit, pour sa part, s’aligner aux nouvelles normes comptables internationales. La problématique de ce mémoire consiste à relater les différents points de divergence que ce soit au niveau des principes ou au niveau de la comptabilisation entre les normes internationales et le Code Général de la Normalisation Comptable. Ce mémoire traitera alors en première partie d’une définition de la nouvelle réglementation des normes comptables internationales, ainsi que de la présentation des états financiers selon ces normes et, en deuxième partie des principales divergences entre le référentiel marocain et les normes IAS, avec les principaux retraitements comptables nécessaires. Vers une harmonisation comptable : Du CGNC aux normes IAS/IFRS Mémoire de fin de formation Eco5 7 Partie I : Le cadre conceptuel de la normalisation comptable Vers une harmonisation comptable : Du CGNC aux normes IAS/IFRS Mémoire de fin de formation Eco5 8 Introduction La comptabilité est désormais tournée vers ceux à qui elle est destinée en toute transparence, avec une fiabilité accrue et contrôlable pour les sécuriser. En effet, le contenu de la comptabilité délivré par les entreprises et les principes comptables dont elle est issue évoluent vers un langage international commun, compréhensible par tous. Dans ce cadre, l’amélioration de la transparence financière et la sécurité des investisseurs sont devenues un des axes majeurs de travail et de réflexion de la commission européenne, des régulateurs boursiers : SEC (Securities and Exchange Commission) aux USA, CESR en Europe. Et des normalisateur de l’audit (IFAC au niveau international) Ainsi que des organisations professionnelle (Medef, Ansa,...). Ces institutions ont proposé de nouvelles définitions, de nouvelles réflexions et de nouvelles propositions, pour aboutir à une harmonisation des réglementations, des normes comptables, et des procédures liées à la préparation et à la présentation des états financiers. Le propos de cette partie est de traiter du cadre conceptuel de la normalisation comptable à travers deux points : I. Présentation des différents organismes de la normalisation comptable ; II. Présentation des états financiers selon les normes comptables internationales. Vers une harmonisation comptable : Du CGNC aux normes IAS/IFRS Mémoire de fin de formation Eco5 9 Chapitre I : Présentation des différents organismes de la normalisation comptable internationale Paragraphe 1: Les organismes américains de la normalisation comptable: Avant de traiter uploads/Finance/ vers-une-harmonisation-comptable.pdf