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Élimination des opérations intra groupe 1 Les comptes individuels des sociétés

Élimination des opérations intra groupe 1 Les comptes individuels des sociétés consolidées étant retraités et ajustés, le cumul des postes du bilan et du compte de résultat des sociétés intégrées peut avoir lieu. Les comptes consolidés visant à donner une image fidèle de l'activité et de la situation de l'entité économique, il convient, en principe, de ne retenir que :  les seuls comptes exprimant un actif ou un passif à l'égard des tiers étrangers à cette entité,  les seules transactions réalisées avec ces tiers,  les seuls résultats provenant d'opérations réalisées avec ces tiers. Cela implique d'éliminer les opérations entre entreprises consolidées qui ont une incidence sur le bilan et sur le compte de résultat. Nous distinguerons par la suite :  les opérations n'affectant pas le résultat et les réserves consolidés : nous parlerons d'élimination des comptes réciproques,  les opérations affectant le résultat et les réserves consolidés : nous parlerons d'élimination des résultats internes. Ces éliminations ne sont à opérer que si elles présentent une importance significative à l'échelle de l'ensemble consolidé. EXEMPLE : Deux sociétés A et B font partie du même groupe M. Au cours de l’exercice N, la société A vend des marchandises à B pour 157 500. Sur ces ventes, la société A réalise une marge de 20% (du prix de vente). La société A achète ces marchandises à une société extérieure au groupe. Au 31/12/N, la société B détient dans ses stocks pour 13 500 de marchandises achetées à A et reste devoir 9 800 à cette dernière société. Durant l’exercice N, la société B, qui ne détenait aucun stock de marchandises provenant de A à l’ouverture de l’exercice, a réalisé un chiffre d’affaires de 192 000 avec les produits d’origine A. Identifier l’impact des opérations internes sur les comptes des sociétés A et B. Comptes réciproques Clients et fournisseurs 9 800 Achats et ventes 157 500 Groupe M Clients Bilan A 9 800 Achat à des tiers Bilan B Stocks deFournis- marchand.13 500 seurs 9 800 Vente à des tiers Achats Compte de résultat A 126 000 Vente Vente 157 500 intra Achats Var. stocks Compte de résultat B 157 500 Ventes -13 500 192 000 157 500 x 0,8 Solde 31 500 157 500 groupe Achats consom. Solde 157 500 144 000 48 000 192 000 IP stock de marchandises 157 500 Sorties Solde 157 500 192 000 Entrées 144 000 13 500 157 500 Elimination des opérations intra groupe Résultats internes : A ce stade de la consolidation (après cumul des comptes) nous avons : Résultat A + Résultat B = Résultat cumulé 31 500 + 48 000 = 79 500 Le résultat du groupe acquis auprès des tiers est de 1- Élimination des comptes réciproques entre entreprises intégrées 11- Principes généraux La consolidation impose l'élimination des comptes réciproques des sociétés consolidées par intégration. Cette élimination ne concerne pas les entreprises consolidées par mise en équivalence puisque les postes du bilan et du compte de résultat ne sont repris en consolidation. 12- Comptes réciproques d’actif et de passif Il s'agit des postes de bilan réciproques entre entreprises intégrées qui n'ont pas d'incidence sur le résultat consolidé :  créances et dettes,  clients et fournisseurs,  autres débiteurs et autres créditeurs,  comptes courants,  effets à recevoir et effets à payer... Ces éliminations n'affectant pas le résultat, elles n'ont donc pas d'impact sur les impôts différés. 121- Elimination en cas d’intégration globale des deux entreprises (ou société mère et entreprise intégrée globalement) L'élimination est effectuée à 100%. EXEMPLE : reprendre l’exemple concernant les sociétés A et B en considérant qu’elles sont toutes deux intégrées globalement. Fournisseurs Clients Annulation dettes et créances réciproques 9 800 9 800 122- Élimination entre une entreprise intégrée globalement (ou société mère) et une entreprise intégrée proportionnellement L'élimination est limitée au montant le plus faible des postes réciproques de bilan. Cette élimination ne peut rendre un poste négatif. Nous verrons un exemple complet dans le paragraphe suivant. 13- Comptes réciproques de produits et de charges Il s'agit des postes réciproques de produits et de charges entre entreprises intégrées :  achats et ventes de biens stockables (sous réserve des résultats sur stocks examinés ultérieurement),  prestations de services,  charges et produits financiers,  subvention d'exploitation... 131- Elimination en cas d’intégration globale des deux entreprises (ou société mère et entreprise intégrée globalement) L'élimination est effectuée à 100%. EXEMPLE : reprendre l’exemple concernant les sociétés A et B en considérant qu’elles sont toutes deux intégrées globalement. Ventes de marchandises Achats de marchandises Annulation achats et ventes réciproques 157 500 157 500 Ventes : - Achats consommés = Résultat acquis 192 000 - 144 000 x 0,8 = 115 200 = 76 800 Il faut donc diminuer le résultat interne réalisé par A de : 2 700 Bilan cumulé groupe G Créances 60 000 Clients 13 000 Dettes 60 000 Fournisseurs 15 000 Compte de résultat cumulé groupe G Achats 130 000 Ventes 155 000 132- Élimination entre une entreprise Intégrée globalement (au société mère) et une entreprise intégrée proportionnellement L'élimination est limitée au montant le plus faible des postes réciproques de bilan. Cette élimination ne peut rendre un poste négatif. EXEMPLE : Soit une société M qui se trouve associée à 50% avec une société G dans une société X. La société X fournit à M et G certaines matières premières nécessaires à leurs fabrications. Les comptes de la société X, arrêtés au 31/12/N font apparaître les comptes réciproques suivants avec M et G : Société M Société G Total intra- groupe Clients 11 000 15 000 26 000 Avances en comptes (1) 60 000 60 000 120 000 Ventes 180 000 130 000 310 000 (1) 171- Dettes rattachées à des participations Procéder à l’élimination des comptes réciproques en se plaçant respectivement chez M et G Consolidation du groupe M : M+ 50% X M a une dette envers X =11 000 M a une creance sur X= 60 000 Dettes Créances Annulation des prêts et emprunts réciproques 60 000 60 000 Fournisseurs Clients Annulation des dettes et créances commerciales réciproques 11 000 11 000 Ventes Achats Annulation des ventes et achats réciproques 155 000 155 000 Consolidation du groupe G : G + 50% X Dettes Créances Annulation des prêts et emprunts réciproques 60 000 60 000 Bilan cumulé groupe M Créances 60 000 Clients 13 000 Dettes 60 000 Fournisseurs 11 000 Compte de résultat cumulé groupe M Achats 180 000 Ventes 155 000 Fournisseurs Clients Annulation des dettes et créances commerciales réciproques 13 000 13 000 Ventes Achats Annulation des ventes et achats réciproques 130 000 130 000 Groupe M Société M Société F Achat de marchandises 80 000 Résultat M 20 000 Vente de marchandises 100 000 Résultat F 10 000 Vente : 110 000 Bilan cumulé et retraité groupe M Clients 2 000 Compte de résultat cumulé et retraité groupe M Achats 25 Bilan cumulé et retraité groupe G Fournisseurs 2 000 Compte de résultat cumulé et retraité groupe G Ventes 25 Après ces écritures, nous obtenons les situations suivantes : Quelle est la signification des postes résiduels ? Opérations du groupe M vis à vis du groupe G :  Créance du groupe M sur le groupe G  Achats du groupe M au groupe G 2- Élimination des résultats internes 21- Principe La consolidation impose l'élimination des résultats réalisés à l'intérieur de l'ensemble consolidé. Le résultat consolidé ne doit concerner que les transactions réalisées avec des tiers. Ce principe concerne les entreprises intégrées ainsi que les entreprises mises en équivalence. En cas d'intégration globale, l'élimination est faite à 100%. Pour les entreprises consolidées par intégration proportionnelle ou mise en équivalence, l'élimination du résultat interne est limitée au pourcentage de participation. Toutefois, les éliminations ne sont opérées que dans la mesure où elles ont une importance significative. Cette limite concerne plus particulièrement le cas de la mise en équivalence. L'élimination des résultats sous-entend l'élimination des profits et des pertes internes. Cependant pour les pertes internes, elles ne sont pas supprimées si elles présentent un caractère définitif pour l'ensemble consolidé : baisse de la valeur vénale d'un stock ou d'une immobilisation. 22- Résultats internes inclus dans les stocks Les stocks figurant à l'actif des entreprises consolidées peuvent provenir de ventes effectuées par d'autres entreprises consolidées. Ces dernières ont réalisé une marge bénéficiaire à l'occasion des ventes. Cette marge doit être éliminée, tant du stock final que des résultats de l'entreprise vendeuse. 221- Cessions internes entre sociétés Intégrées globalement (ou société mère et entreprise intégrée globalement) EXEMPLE : la société F est détenue à 80% par la société M. Durant l’exercice N, la société M vend des marchandises à F.  Situation 1 : M vend à F pour 100 000 de marchandises standards que M a acheté à une société externe à l’ensemble consolidé pour 80 000.  Situation 11 : en fin d’exercice, F ne possède plus de marchandises provenant de M. vente avec marge de 10% uploads/Finance/5-master-cgif-elimination-des-operation-reciproques.pdf