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RAPPORT Direction générale de la Prévention des Risques Service des Risques naturels et de l ? Hydraulique Pôle national de la sécurité des ouvrages hydrauliques Janvier Arrêté du juin modi ?é par l ? arrêté du septembre dé ?nissant le plan de l'étude de dangers des barrages et en précisant le contenu Note d ? interprétation de l ? Annexe CHistorique des versions du document Version Date Commentaire Création Corrections suite aux relectures internes A ?aire suivie par Guirec PREVOT - DGPR SRNH SDCAP PoNSOH Tél Courriel guirec prevot developpement-durable gouv fr Rédacteurs Guirec PREVOT - DGPR SRNH SdCAP PoNSOH Relecteurs Thomas CARLIOZ ?? DGPR SRNH SdCAP PoNSOH Gilles RAT - DGPR SRNH SdCAP Lionel BERTHET - DGPR SRNH SdCAP Référence s intranet http CSOMMAIRE - PRÉAMBULE - ANNEXE DE L ? ARRÊTÉ DU JUIN DÉFINISSANT LE PLAN DE L'ÉTUDE DE DANGERS DES BARRAGES ET EN PRÉCISANT LE CONTENU Résumé Non- Technique Renseignements administratifs Objet de l ? étude Analyse fonctionnelle de l ? ouvrage et de son environnement Description de l ? ouvrage et analyse fonctionnelle interne Description de l ? environnement de l ? ouvrage et analyse fonctionnelle externe Politique de prévention des accidents majeurs PPAM et système de gestion de la sécurité SGS Examen exhaustif de l'état et bilan de conception de comportement et d'état des ouvrages Examen exhaustif du barrage Bilan de conception de comportement et d ? état des ouvrages Caractérisation des aléas naturels Étude accidentologique et retour d ? expérience Identi ?cation et caractérisation des risques en termes de probabilité d ? occurrence d ? intensité et de cinétique des e ?ets et de gravité des conséquences Étude de réduction des risques Cartographie C - Préambule Cette note apporte des précisions sur les modalités d ? application de l ? arrêté du juin dé ?nissant le plan de l ? étude de dangers EDD des barrages et en précisant le contenu modi ?é par l ? arrêté du septembre Elle ne reprend pas l ? ensemble des éléments des arrêtés mais uniquement les points sur lesquels il a été jugé utile d ? apporter des précisions ceci a ?n de faciliter la mise en ?uvre de la réglementation par les responsables de barrages et les bureaux d ? études qui les accompagnent Une EDD ne se construit pas linéairement selon le plan dé ?ni Un paragraphe peut faire appel aux résultats d ? autres paragraphes Les principales interactions entre paragraphes sont précisées dans cette note L ? EDD est produite par le responsable du barrage en ayant recours à un organisme agréé Les analyses faites dans l ? EDD sont co-construites avec l ? ensemble des acteurs du barrage le responsable d ? ouvrage les di ?érentes équipes d ? exploitation ? et l ? organisme agréé a ?n d ? avoir une vision élargie des risques Conformément à l ? article R - du Code de l ? Environnement l ? étude de dangers traitera des risques en exploitation courante comme en situation