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Evaluation des garanties bancaires et information financiere

UNIVERSITE DE TUNIS III COMMISSION D ? EXPERTISE COMPTABLE DE L ? INSTITUT DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES MEMOIRE EN VUE DE L ? OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D ? EXPERTISE COMPTABLE EVALUATION DES GARANTIES BANCAIRES ET INFORMATION FINANCIERE PERSPECTIVES D ? AMELIORATION ET DILIGENCES DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ELABORE PAR Mr Mohamed DERBEL SOUS LA DIRECTION DE Mr Mohamed Neji HERGLI Janvier CDédicaces A ceux qui m ? ont consenti sacri ?ces soutien et tendresse Je pense particulièrement à Mon père Ma mère Mon frère et mes trois s ?urs Ma très chère ?ancée Mes beaux-frères Ma belle- famille Mon oncle Abdelhamid Mes proches et mes meilleurs amis Qu ? ils trouvent dans ce travail qui leur est dédié l ? expression de mes a ?ections et gratitudes les plus distinguées CRemerciements Je tiens à exprimer en premier lieu toute ma gratitude envers Monsieur Mohamed Neji HERGLI qui a dirigé le présent mémoire Qu ? il trouve dans ce modeste travail l ? expression de mon profond respect et ma reconnaissance pour ses encouragements et ses recommandations constructives Je souhaite aussi remercier tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail et notamment Ma? tre Elyès Ben Mansour Je tiens également à remercier les collaborateurs et associés de AMC Ernst Young en particulier monsieur Noureddine HAJJI Je voudrais pareillement exprimer ma vive gratitude aux membres du jury qui ont accepté de soutenir ce modeste travail CSOMMAIRE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE ETAT DES LIEUX EN TUNISIE CHAPITRE PRESENTATION DES GARANTIES ET SURETES DU CREDIT Section - Les diverses formes des garanties du crédit Section La place de la gestion des garanties dans l ? activité bancaire Section Les limites des garanties bancaires en Tunisie CHAPITRE LES PRATIQUES D ? EVALUATION DES GARANTIES DU CREDIT EN TUNISIE Section Le référentiel d ? évaluation Section Garanties du crédit et information ?nancière Section Les pratiques actuelles d ? évaluation dans le secteur bancaire tunisien DEUXIEME PARTIE PERSPECTIVES D ? AMELIORATION DES PRATIQUES D ? EVALUATION DES GARANTIES EN TUNISIE ET DILIGENCES PARTICULIERES DU COMMISSAIRE AUX COMPTES CHAPITRE LES PRATIQUES INTERNATIONALES ET LES PERSPECTIVES D ? AMELIORATION DE L ? EVALUATION DES GARANTIES EN TUNISIE Section Les pratiques internationales Section Ré exion sur les perspectives d ? amélioration en Tunisie CHAPITRE LES DILIGENCES DU COMMISSAIRE AUX COMPTES Section Le référentiel d ? audit des banques tunisiennes le contenu des diligences Section L ? audit juridique des garanties Section L ? appréciation de l ? évaluation des garanties faite par la banque CONCLUSION GENERALE BIBLIOGRAPHIE LISTE DES ABREVIATIONS LISTE DES TABLEAUX ANNEXES TABLE DES MATIERES CIntroduction CEvaluation des garanties bancaires et information ?nancière INTRODUCTION Au sens de l ? article de la loi - du juillet relative aux établissements de crédit est considérée comme établissement de crédit toute personne morale qui exerce à titre de profession habituelle les opérations bancaires ? Les opérations bancaires comprennent la réception des dépôts du public Les banques régies par la loi - sont habilitées