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Université Hassan II Mohammedia Faculté de Droit 2022/2023 Les normes IAS/IFRS

Université Hassan II Mohammedia Faculté de Droit 2022/2023 Les normes IAS/IFRS Cours et exemples d’applications A. Moussamir Licence professionnelle 2 La pratique des normes comptables IAS / IFRS Introduction Chapitre 1 La normalisation comptable Section 1 Les normes comptables internationales de l’IASB • Les objectifs de l’IASB ; • L’IASB de 1973 à nos jours ; • Les structures opérationnelles de l’IASB ; • Les procédures de l’IASB ; • Les normes de l’IASB ; • Les décisions du comité d’interprétation (IFRIC) ; • Convergences des normes nationales ; • Le règlement européen sur l’application des normes comptables internationales. Section 2 La normalisation comptable en France, aux Etats-Unis et au Maroc • La France ; • Les Etats-Unis ; • Cas du Maroc. Section 3 La pratique de l’audit • Les normes de IFAC ; • La pratique de l’audit en France et aux Etats – Unis. Chapitre 2 Les principes comptables fondamentaux Section 1 Les principes fondamentaux de l’IASB • Les états financiers ; • Le système d’évaluation ; • La hiérarchie des règles comptables internationales. Section 2 Les principes comptables en France, aux Etats – Unis et au Maroc • La France ; • Les Etats – Unis ; • Cas du Maroc. Chapitre 3 Traitement de certaines opérations Section 1 Les immobilisations incorporelles : • Les immobilisations incorporelles selon les normes IASB ; • Le traitement comptable des immobilisations incorporelles en France, aux Etats – Unis et au Maroc. Section 2 Les immobilisations corporelles : • Les immobilisations corporelles selon les normes IASB ; • Le traitement comptable des immobilisations corporelles en France, aux Etats – Unis et au Maroc. Section 3 Les instruments financiers • Les instruments financiers selon les normes IASB ; • Le traitement comptable des instruments financiers en France, aux Etats – Unis et au Maroc. Section 4 Les stocks • Les stocks selon les normes IASB ; • Le traitement comptable des stocks en France, aux Etats – Unis et au Maroc. Section 5 Les provisions, passifs éventuels et actifs éventuels • Les provisions, passifs éventuel et actifs éventuels selon les normes IASB ; • Le traitement comptable des provisions, passifs éventuel et actifs éventuels en France, aux Etats – Unis et au Maroc. 3 Section 6 La consolidation • La consolidation selon les normes IASB ; • La consolidation en France, aux Etats – Unis et au Maroc. Introduction Il faut remonter l’histoire et plus exactement vers 3 mille ans avant Jésus Christ pour assister à la naissance de la comptabilité. En effet c’est en Mésopotamie qu’on a découvert, pour la première fois, des tablettes de pierre sur les quelles on reportait les mouvements relatifs aux deniers publics. Il s’agit en fait d’assurer le suivi de la manutention des denrées alimentaires. Seulement il faut préciser que la comptabilité ou son ancêtre était une comptabilité simple et c’est dans une deuxième phase qu’elle est devenue une comptabilité à partie simple. Pour certains auteurs, Il faudra attendre l’ère médiévale et plus exactement vers 1406, pour assister à la naissance d’une comptabilité dite à partie double. Ce genre de comptabilité on le doit à deux moines qui sont les frères SORANSO de Gènes. C’est à cette époque qu’on a commencé à parler de comptes de « Capital » et « Profits et Pertes ». Chapitre 1 La normalisation comptable • Section 1 Les normes comptables internationales de l’IASB L’objet de cette section sera l’analyse des objectifs de l’IASB, de son évolution et de la convergence de ses dispositions vers celles nationales. C’est le 29 juin 1973, et pour la première fois, qu’a eu lieu la signature d’une convention internationale relative à la création d’un organisme ayant pour objet la réglementation des normes comptables à l’échelon international. L’objectif était de faire en sorte que le comité en question soit chargé de la conception de normes comptables acceptées par le monde entier. En effet l’interprétation des principes comptables différait d’un pays à l’autre de telle manière qu’elle a commencé à constituer une sorte d’entrave pour certaines transactions internationales. En 2001 a lieu la mise en place d’une nouvelle organisation comprenant notamment :  Une fondation IASC L’international Acounting Standards Committes Fouundation (IASCF) ;  Un nouveau conseil dénommé L’international Acounting Standards Borab(IASB) ;  Un comité d’interprétation dénommé L’international Financial Reporting Interpretations Comittee (IFRIC) ;  Et un comité consultatif dénommé Standards Advisory Council (SAC). o Paragraphe 1 Les objectifs de l’IASB Le comité international de normalisation comptable s’est fixé les objectifs suivants :  L’élaboration des normes comptables internationales de qualité applicables dans le monde entier et permettant l’aboutissement à une information de haut niveau transparente et comparable ;  La promotion de l’utilisation et la pratique rigoureuse de ces normes ;  L’harmonisation des normes nationales avec celles internationales. L’atteinte de l’ensemble de ces objectifs n’est concevable qu’à travers une étroite collaboration entre les normalisateurs nationaux et ceux internationaux. En cas de divergence les instances de l’IASB vont jusqu’à spécifier les adaptations à mettre en œuvre pour tenir compte des dispositions nationales. o Paragraphe 2 L’IASB de 1973 à nos jours Vouloir tracer une sorte de chronologie de l’IASB nous amène à nous arrêter au niveau des étapes suivantes :  A Les premières normes de 1975 à 1989 La première norme comptable de l’IAS a été publiée en 1975. D’une manière générale on peut partager les normes traitées par l’IAS en deux grandes familles :  Les normes comptables de base dans le cadre de l’évocation des conventions comptables (IAS 1) la continuité d’exploitation, la permanence des méthodes d’évaluation et la spécification des exercices) et certains principes de base (le principe de prudence, et le principe de prééminence de la réalité sur l’apparence et importance relative) ;  Les normes comptables à objet spécifique : Le traitement des stocks (IAS 2) ; Les états financiers consolidés (IAS3) ; Les amortissements (IAS 4) ; Les informations à fournir par les entreprises dans le cadre de leurs états financiers (IAS 5) ; Les changements de prix (IAS 6) ; 4 Le tableau de financement (IAS 7) ; Le changement des méthodes (IAS 8) ; Les activités de recherches et de développement (IAS 9) ; Les évènements postérieurs à la clôture de l’exercice (IAS 10) ; Les contrats de longue durée (IAS 11) ; L’impôt sur les bénéfices (IAS 12). L’objectif initial était de concevoir des normes acceptées et applicables par tout le monde tout en laissant aux praticiens la latitude d’opter pour certaines options elles aussi conçues par l’IAS.  B Le cadre conceptuel L’objectif est de concevoir un tout en permettant de préparer et de présenter les états financiers. Un tel cadre se doit de permettre de traiter des éléments suivants :  L’objectif des états financiers ;  Les caractéristiques qualitatives de ces états ;  Leur composition ;  La prise en compte et l’évaluation des éléments les composants ;  Les systèmes de mesure et du concept du capital.  C La comparabilité des états financiers Dés sa création l’IASC a préconisé comme solution face à la multiplicité des méthodes retenues par les différents pays membres de laisser aux praticiens le choix de la méthode à retenir. Cet état de fait s’est traduit par une difficulté de comparaison des états financiers de sources différentes. Conscient de cet état de fait, en 1989 l’IASC a conçu un projet prévoyant la remise en cause de treize options. L’objectif de ce projet a consisté retenir l’une des solutions suivantes :  Retenir une seule solution pour le traitement d’un problème donné ;  Ou prévoir plusieurs solutions mais indiquer laquelle retient l’intérêt de l’IASC.  D L’acceptation des normes IAS par les bourses des valeurs et la révision des normes existantes Il s’agit là d’un arrangement conclu en 1995, avec l’organisation internationale des comités de valeurs mobilières et qui veut qu’à partir de cette dates les entreprises ayant retraiter leurs états comptables conformément aux normes internationales n’auront plus à refaire de traitements supplémentaires à l’occasion d’une éventuelle cotation boursière et ce même aux Etats Unis1 En mai 2000, l’ensemble des autorités boursières, ont été avisées de la nécessité de l’utilisation de presque de la totalité des normes IAS et de l’adoption d’une interprétation appropriée de ces normes chose qui s’est traduite par une certaine crédibilité en faveur des normes IAS.2 Il faut aussi signaler que la réglementation européenne a fini par prévoir, pour ce qui des sociétés européennes faisant appel à l’épargne publique, l’obligation d’établir des comptes consolidés selon le référentiel IAS.  E La nouvelle structure du comité des normes internationales A partir de 2001 l’instance internationale est présentée comme suit :  L’ensemble de l’organisation est devenu IASC ;  Alors que l’organe central est devenu l’IASB.  F les dernières révisions des normes IAS De 2002 à 2004, l’IASB a accompli tout un ensemble de travaux visant d’abord la révision des normes existantes et l’adoption de cinq nouvelles. Ainsi le premier exposé - sondage avait pour objet : Norme Objet de uploads/Finance/la-normalisation-comptable-2022-2023.pdf