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1 | P a g e IAS I PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS Réalisé par :  BOUZIDI WAL

1 | P a g e IAS I PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS Réalisé par :  BOUZIDI WALID  HAJAR YAHYA ILIAS  LAKHLIFI NOUHAILA  LEMAACHI WASSIMA  NABATE HAFSA  OUADDI JIHANE Encadré par : M. BENAAZOU 2 | P a g e SOMMAIRE INTRODUCTION CHAPITRE I: LA NORME IAS 1 1. TEXTES : NORMES IAS ET INTERPRETATIONS SIC 1.1 Textes de référence 1.2 Version en vigueur 1.3 Exemples d’application 1.4 Version analysée 1.5 Normes liées 2. PRESENTATION DE LA NORME 2.1 Philosophie 2.2 Champ d’application CHAPITRE II : LES ETATS FINANCIERS 3. PRINCIPES GENERAUX 4. PRESENTATION DU BILAN 5. PRESENTATION DU COMPTE DE RESULTAT 6. PRESENTATION DU TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE 7. PRESENTATION DE L’ETAT DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES 8. PRESENTATION DES ANNEXES CONCLUSION 3 | P a g e INTRODUCTION Le climat actuel, marqué par la mondialisation des marchés financiers et par le mouvement de la globalisation financière a remarquablement contribué à la révolution des places boursières. Ces dernières ont besoin d’une information plus fiable plus transparente, et surtout plus homogène, pour faciliter la compréhension des états financiers et permettre une meilleure comparaison entre les entités multinationales. C’est dans ce sens que les normes comptables internationales l’IAS/IFRS ont vu le jour, créant un langage universel de comptabilité et un univers unique des méthodes comptables. L’adoption du référentiel comptable international vise, donc, à favoriser l’homogénéité des informations financières publiées. Conscient de l’importance de ses normes le Maroc s’engage peu à peu dans la voie qui permettra d’aboutir à l’adoption de ce référentiel international. Le passage aux normes IFRS constitue pour les sociétés marocaines une véritable mutation du fait des divergences importantes entre le référentiel marocain, le Code Général de Normalisation Comptable (CGNC) et les normes IFRS. Parmi les thématiques traitées par les IAS, on trouve la présentation des états financiers consolidés. En effet, l’objectif des comptes consolidés est de fournir au lecteur externe une vision plus économique de l’activité, du patrimoine et du résultat d’un ensemble d’entités détenues par une entreprise consolidante. Les comptes consolidés s’affranchissent des règles fiscales et juridiques de séparation des patrimoines sur lesquelles reposent les comptes individuels pour mettre en avant une vision purement économique. Pour cela, ils reposent sur le principe de prééminence de la réalité économique sur la forme juridique, la consolidation revêt également un caractère légale et réglementaire. C’est ainsi en toute logique que les normes internationales s’intéressent à la présentation de ces états financiers. En matière d’IFRS, les états financiers doivent présenter fidèlement la situation financière, la performance financière et les flux de trésorerie d'une entité. Une présentation équitable exige la représentation fidèle des effets des transactions, Événements et conditions conformément aux définitions et aux critères de comptabilisation des actifs, passifs, Revenus et dépenses fixés dans le Cadre. 4 | P a g e L'application des IFRS, avec des informations complémentaires Si nécessaire, est supposée produire des états financiers qui permettent une présentation équitable. Une entité dont les états financiers sont conformes aux IFRS doit rendre explicite et sans réserve une Déclaration de conformité dans les notes (annexes). Une entité ne doit pas décrire les états Conformément aux IFRS, à moins qu'elles ne respectent toutes les exigences des IFRS.C’est plus spécifiquement la norme IAS 1qui traite de la présentation des états financiers, la norme prescrit la base de présentation des états financiers à usage général, afin qu’ils soient comparables tant aux états financiers de l’entité pour les périodes antérieures qu’aux états financiers d’autres entités ,elle stipule en particulier, la structure et le contenu minimum du bilan, du compte de résultats, du tableau de variation des capitaux propres, du tableau des flux de trésorerie et des annexes. Cette norme complète également le Cadre de référence pour la présentation des états financiers de l'IASB, et développe certains concepts et caractéristiques tels l'hypothèse de continuité de l'exploitation, la comptabilité d'engagement, l'importance relative etc. Une bonne connaissance de la norme IAS 1 est un préalable obligé à l'étude des normes IAS et IFRS. Un jeu complet d'états financiers comprend : *un état de situation financière à la fin de la période ; *un état du résultat global de la période ; *un état des variations de capitaux propres de la période ; *un tableau de flux de trésorerie de la période ; *des notes, contenant un résumé des principales méthodes comptables et d'autres informations explicatives ; Et un état de situation financière au début de la première période de comparaison lorsque l'entité applique une méthode comptable à titre rétroactif ou effectue un retraitement rétroactif des éléments de ses états financiers, ou lorsqu'elle procède à un reclassement des éléments dans ses états financiers. L’entité peut utiliser pour ces états financiers des titres différents de ceux qui sont utilisés dans la norme IAS 1. A travers ce rapport, nous chercherons à étudier les dispositions générales relatives à la présentation des états financiers, des lignes directrices concernant leur structure et 5 | P a g e les dispositions minimales en matière de contenu. Nous procéderons à la présentation des états de synthèse consolidés un par un, ainsi que les exigences de l’IAS en matière de présentation, chacune de ces règles serait concrétiser par des illustrations et des cas pratiques. 6 | P a g e  1 TEXTES : NORMES IAS ET INTERPRETATIONS SIC 1.1 Textes de référence Les textes relatifs à la publication des états financiers sont les suivants : Norme IAS 1 : Présentation des états financiers ; Norme IFRS 1 : Première adoption des IFRS (remplaçant l’interprétation SIC 8 : première application) SIC 18 : Cohérence et permanence des méthodes – méthodes alternatives ; SIC 27 : Évaluation de la substance de transactions prenant la forme d’un contrat de location ; SIC 29 : Informations à fournir – concessions de services. 1.2 Version en vigueur La version en vigueur, révisée en juillet 1997, est applicable depuis les exercices ouverts à compter du 1erjuillet 1998. La norme IAS 1 est en cours de révision dans le cadre du projet « Amélioration des normes existantes » ; l’exposé sondage a été publié le 15 mai 2002, la norme définitive devant être adoptée au cours du 4ème trimestre 2003. D’autres exposés sondages ont également une incidence sur la présentation de l’information financière Présentation de la performance financière « Statement of comprehensive income » (date prévue d’application : après 2005). Convergence à court terme des IFRS et des US GAAP (date prévue d’application : au plus tard en 2005). 1.3 Exemples d’application Tous les groupes publiant des comptes en normes IAS appliquent la norme IAS 1. Parmi ces groupes, nous pouvons citer le groupe Nestlé, Renault, Arcelor, Agfa- Gevaert. CONTEXTE CHAPITRE I 7 | P a g e 1.4 Version analysée Les développements proposés font référence au texte de l’exposé sondage publié le 15 mai 2002 ainsi qu’au premier volet du projet Norme IAS 1 « Convergence à court terme des IFRS et des US GAAP » qui devrait entrer en vigueur dès 2005 (sortie d’actifs non courants et présentation des abandons d’activités). 1.5 Normes liées L’ensemble du jeu de normes est lié à la norme IAS 1 dans la mesure où les informations financières à publier, spécifiques à chaque norme, sont indiquées dans chacune des normes. De plus, la norme IAS1 § 91 prévoit que les notes annexes aux états financiers d’une entreprise doivent comprendre les informations imposées par les normes comptables internationales qui ne sont pas présentées par ailleurs dans les états financiers. Le tableau des flux de trésorerie est présenté dans ce livre au chapitre 2 ; les aspects d’information sectorielle sont développés au chapitre 3.  2. PRESENTATION DE LA NORME 2.1 Philosophie La norme IAS 1 définit les bases de la présentation des états financiers. La norme regroupe :  Des aspects conceptuels rappelant le cadre général et les principes à appliquer pour la publication en normes IAS ( (principes fondamentaux de la comptabilité : continuité d’exploitation, permanence de présentation etc.), application de l’ensemble du jeu de normes, etc.) ;  La liste des documents constituant les états financiers ;  La définition de la structure et de l’information minimale pour le contenu des états financiers (états à publier, liste des rubriques obligatoires pour chacun des états). 8 | P a g e L’application des principes de la norme IAS 1 doit permettre une homogénéisation de la présentation des états financiers entre les groupes appliquant les IAS. La norme IAS 1 garde la philosophie de l’ensemble du jeu de normes en fournissant un cadre général et un niveau minimum d’information. Elle n’impose pas de modèle de présentation des comptes. La structure de l’information indiquée comme nécessaire, reste ainsi relativement souple afin de permettre une publication adaptée pour l’ensemble des groupes. 2.2 Champ d’application La norme s’applique à toutes les entreprises présentant des états financiers conformément aux IAS, y compris les banques et compagnies d’assurances. Les banques devront compléter les dispositions de la norme IAS 1 par les dispositions de la norme IAS 30 « Informations à fournir dans les états uploads/Finance/la-norme-ias-1.pdf