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Office de la Topographie Et du Cadastre CARTOGRAPHIE DU CADASTRE EN TUNISIE CAR

Office de la Topographie Et du Cadastre CARTOGRAPHIE DU CADASTRE EN TUNISIE CARTOGRAPHIE DU CADASTRE EN TUNISIE LA TUNISE EN CHIFFRE 167000 km² de superficie 1300 km de cote PRÉSENTATION L’Office de la topographie et du cadastre (OTC) est un établissement à caractère industriel et commercial Le siège social de LOTC est situé à tunis capital. Il est représenté par 23 arrondissements régionaux répartis sur tous les Gouvernorats. Il compte plus que 1200 salariés dont 400 ingénieurs et techniciens en géomatique. HISTORIQUE 1885 : service topographique 1974 : Office de la topographie et de cartographie 2009 : Office de la Topographie et du Cadastre MISSION L’OTC est chargé principalement de: 1- l’implantation et la conservation d’un réseaux géodésique sur le territoire national. 2- l’exécution et le contrôle des travaux techniques de: - L’Immatriculation foncière facultative (IFF) - - L’Immatriculation foncière obligatoire (Cadastre) -3- la délimitation des domaines publique, des terres domaniales et les circonscriptions administratives. -4- la détention et le sauvegarde de l’archive national en la matière. Ces 4 missions sont classées parmi les missions d’état à caractère stratégique et économique importantes . D’autres missions à caractère commerciale et industrielle concerne: 1- Prise de vue aériennes numériques 2- Travaux techniques des lotissements et des morcellements. 3- Rétablissements des limites. 4- Travaux topographiques divers. 5- Elaboration des systèmes d’informations géographiques et foncières IMMATRICULATION FONCIÈRE OBLIGATOIRE OU CADASTRE: L’objectif du cadastre est d’assainir la propriété et la doter d’une organisation approprié au exigences juridiques et légales de nature à assurer le droit , la sécurité et la facilité des transactions immobilières. La Tunisie a opté pour un Cadastre juridique, obligatoire et gratuit. À ce jour 7.3 millions d’hectares ont été réalisés représentant 85 % des surfaces immatriculables. C.P.F O.T.C RELATION ENTRE LES ORGANISMES INTERVENANTS DANS L’OPÉRATION DU CADASTRE RELATION ENTRE LES ORGANISMES INTERVENANTS DANS L’OPÉRATION DU CADASTRE T.I Commission de Bornage Jugement + Plan Définitif Copie de l’arrêtéCopie du jugementPlan Définitif -Ouvertures des opérations cadastrales gratuites par arrêté du Ministre de la Justice -Le Jugement JORT -Inscription au registre foncier des Droits réels -Établissement d’un titre foncier Plan et N°du titre foncierPlan du titre foncier Publication Bornage bornage Levé Plans Définitifs Ingénieur assermentéJuge TECHNOLOGIES UTILISÉES L’OTC utilise dans ces travaux d’établissement des plans cadastraux les technologies de GPS et de prises de vues aériennes numériques. Le territoire est doté de 23 stations permanentes de GPS et un réseaux de détail permettant le levé topographique en temps réel dans n’importe quelle région du pays avec une précision centimétrique. L’établissement des plans se fait depuis 1992 par le procédé numérique. Un avion Cessna F406 . Une Camera Z/I DMC Numériques. Avec cette acquisition, l’office possède maintenant la technologie de prise de vue aérienne la plus moderne sur le marché et a un processus complètement intégré de photogrammétrie numérique. UNITÉ DE PRISE DE VUE AÉRIENNE: UNITÉ DE PRISE DE VUE AÉRIENNE: L’avion de prise de vues aériennes de L’OTC Caméra de prise de vues aériennes Z/I DMC La photographie aérienne numérique est la source d’extraction des informations géographiques et peut être exploitée pour plusieurs domaines essentiellement : - Tous les travaux topographiques - Toutes les informations concernant l’espace géographique. - Reconnaissance des zones urbaines et naturelles. DOMAINE D’UTILISATION DE LA PRISE DE VUES AÉRIENNES NUMÉRIQUES - Rédaction de tous types de cartes et de plans à différentes échelles et thèmes. - Observation des changements environnementaux (désertification) - Etude des projets d’infrastructures. - Détermination de l’occupation des sols. - L’urbanisme, l'aménagement du territoire - Les statistiques sur les ressources agricoles, forestières et hydrographiques. PRODUITS DE LA CAMÉRA NUMÉRIQUE Zone Agricole et d’élevage Zone Urbaine Détail centimétrique d’une photo aérienne Photo infrarouge pour besoin d’inventaire forestier Mosaiquage de photos numériques MERCI POUR VOTRE ATTENTION uploads/Geographie/ communication-otc.pdf