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Dossier « Vacataire » 2017 / 2018 LISTE DES PIECES A FOURNIR EN FONCTION DE VOT

Dossier « Vacataire » 2017 / 2018 LISTE DES PIECES A FOURNIR EN FONCTION DE VOTRE SITUATION PROFESSIONNELLE PRINCIPALE Vous êtes Doctorant(e) non titulaire d’un contrat doctoral et travaillant dans le secteur privé  Demande d’autorisation d’effectuer des vacations  Copie d’un bulletin de salaire  RIB original  Copie bien lisible de votre carte vitale  Copie d’une pièce d’identité (carte, passeport et/ou titre de séjour en cours de validité autorisant son titulaire à travailler)  Fiche de renseignements généraux  Attestation de sécurité sociale FICHE DE RENSEIGNEMENTS Année Universitaire : 2017-2018 Annexe 1 Nom Prénom Nom de jeune fille Date de naissance Lieu de naissance N° département naissance Nationalité (*) Situation de famille (*) Si nationalité étrangère : joindre obligatoirement la photocopie du titre de séjour autorisant à travailler en France N° de S.S. Clé Adresse personnelle (obligatoire) : Ville Code postal Téléphone Mel @ Derniers diplômes obtenus - - SITUATION PROFESSIONNELLE ACTUELLE (mettre une croix dans la case correspondante) ACTIVITE PROFESSIONNELLE : Toute activité salariée (secteur public ou privé) d'au moins 900 heures par an Etudiant Titulaire d’un contrat doctoral Activité non salariée (profession libérale, gérant de SARL, d’entreprise personnelle...) procurant un revenu régulier Retraité STATUT au vu du régime de sécurité sociale : Régime général Fonctionnaire en activité ou détaché Préciser le corps et le grade : Salarié des régimes spéciaux (EDF, SNCF, CCPI, CNRACL…) Régime étudiant Autre (*) Attestation de sécurité sociale ci-jointe à faire remplir impérativement par votre employeur principal Profession Nom de votre employeur Son adresse Ville Code postal Téléphone Code SIRET Code APE NOMBRE DE SALARIES dans votre entreprise au 31/12 de l’année précédente Collaborez-vous avec une autre école de l’Institut Mines-Télécom ? Oui Non Si oui, laquelle : Je reconnais avoir pris connaissance des dispositions réglementaires contenues dans ce dossier et fourni toutes les pièces nécessaires pour juger de la recevabilité de ma candidature. A ce titre, je m’engage à communiquer toute pièce complémentaire nécessaire qui pourra m’être réclamée par Institut Mines- Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire. Je certifie informer sans délai Institut Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire de tout changement intervenant dans ma situation au cours de l’année universitaire. Date Signature Dossier de recrutement de ⁯ Année Universitaire 2017/2018 Annexe 2 ATTESTATION DE SECURITE SOCIALE Concerne tous les salariés A faire compléter par votre employeur principal Je soussigné(e) agissant en qualité de Nom de l’employeur Adresse Déclare rémunérer l’intervenant(e) ci-dessous désigné : Nom Prénom Numéro d’immatriculation à la sécurité sociale Clé Et certifie que l’intéressé(e) effectue, au sein de cette entreprise, au moins 900 heures par an : OUI NON Si non, nombre d’heures effectuées sur l’année universitaire : Sa rémunération principale est soumise (Cochez la case correspondante) : Au régime général Au régime fonctionnaire de sécurité sociale (avec pension civile) :  Le Grade de l’intéressée (e) :  Indice majoré : Autre régime spécial de sécurité sociale (précisez lequel) : ……………………….……………………………. La présente attestation n’est valable que pour l’année scolaire en cours ; Cette attestation ne dispense pas les intervenants fonctionnaires d’une autorisation de cumul. Fait à : Signature et cachet de l’employeur principal : Le : Nom : Prénom : Qualité : Dossier de recrutement de ⁯ Année Universitaire 2017/2018 Annexe 10 DOCTORANT NON TITULAIRE D’UN CONTRAT DOCTORAL Demande d’autorisation afin d’effectuer des vacations A l’attention de : M. Ramesh PYNDIAH Directeur de la Recherche et de l’innovation d’Institut Mines-Télécom Atlantique Bretagne- Pays de la Loire Le Objet : Demande de vacations à Institut Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire Monsieur, Je soussigné(e), N° téléphone Nationalité Doctorant(e) en année au Département d’Institut Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire, sollicite votre autorisation afin de participer à des vacations à Institut Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire suivant le tableau de prévisions ci-dessus pour l’année universitaire 2017/2018 ce, dans la limite du nombre d’heures d’enseignement autorisées légalement aux doctorants. Je vous remercie par avance de l’attention que vous voudrez bien accorder à ma requête et vous prie d’agréer, Monsieur, mes respectueuses salutations. Le demandeur, L’encadrant, Le Directeur de Thèse Le Directeur Recherche et Innovation, (si personne interne à Institut Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire), Dossier de recrutement de Année Universitaire 2017/2018 DOCTORANT NON TITULAIRE D’UN CONTRAT DOCTORAL Demande d’autorisation afin d’effectuer des vacations - à renouveler en début de chaque année universitaire - Avec l’enseignant chercheur qui vous demande de réaliser ces activités d’enseignement, merci de compléter le tableau prévisionnel ci-dessous pour l’année universitaire en cours : Dates prévues des vacations Type de Vacation (cours, TP, TD…) Modules Le demandeur, L’encadrant, Le Directeur de Thèse Le Directeur Recherche et Innovation, (Si personne interne à Institut Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire), uploads/Geographie/ doctorant-non-titulaire-d-x27-un-contrat-doctoral-travaillant-danr-prive-1.pdf