Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Fascicule 28 chaussees en beton

BULLETIN O ?ciel Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule Exécution des chaussées en béton Ressaisie DTRF Mars CBULLETIN O ?ciel Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule En collaboration avec le ministère de l ?Économie des Finances et de l ?Industrie Pour tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule et de la spéci ?cation technique s ?adresser ? soit à la Direction des a ?aires juridiques sous-direction de la commande publique b? timent Condorcet rue Louise-Weiss Paris cedex ? soit au secrétariat du GPEM TMO Conseil général des Ponts et Chaussées e section Tour Pascal B La Défense cedex Ressaisie DTRF Mars CF E F E I SOMMAIRE pages Extraits de l ? arrêté du janvier relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules III Circulaire n - du février relative à la modi ?cation du fascicule n du cahier des clauses techniques générale s applicables aux marchés publics de travaux V Fascicule n Table des matières Annexes documents informatifs non constitutifs du fascicule du CCTG Annexe Assistance à la rédaction du règlement de la consultation Annexe Assistance à la rédaction du CCAP Annexe CCTP-type pour chaussées à fort tra ?c Annexe CCTP-type pour voirie à faible tra ?c et aménagements urbains Annexe Aide à la rédaction du bordereau des prix Spéci ?cation technique pour l ? exécution des chaussées en béton Composition du groupe de travail Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CF E F E III Extrait de l ? arrêté du janvier relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules Journal o ?ciel du janvier Article er Sont approuvés les fascicules modi ?és suivants du cahier des causes techniques générales applicables aux marchés publics de F E travaux Fascicules applicables au génie civil Fascicule Exécution des chaussées en béton Article Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux marchés pour lesquels la procédure de consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième mois suivant la date de publication du présent arrêté Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CDirection des A ?aires Economiques et Internationales F E V F E Circulaire n - du février relative à la modi ?cation du fascicule Exécution des chaussées en béton ? du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux NOR EQUE C Le Ministre de l ? Equipement des Transports et du Logement du Tourisme et de la Mer à Mesdames et Messieurs les destinataires in ?ne Texte s source s Arrêté ECOM A du janvier JO du janvier Texte s abrogé s néant Texte s modi ?é s Fascicule n du CCTG Mots clés CCTG Mots clés libres Ressaisie DTRF CDESTINATAIRES F E F E VI Pour attribution Mesdames et messieurs les préfets de région directions régionales de l ? équipement