Fascicule71 2012 05 30 CBULLETIN O ?ciel Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule Fourniture et pose de conduites d ?adduction et de distribution d ?eau Arrêté du janvier En collaboration avec le ministère de l ?Économi

CBULLETIN O ?ciel Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule Fourniture et pose de conduites d ?adduction et de distribution d ?eau Arrêté du janvier En collaboration avec le ministère de l ?Économie des Finances et de l ?Industrie Pour tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule et de la spéci ?cation technique s ?adresser ? soit à la Direction des a ?aires juridiques sous-direction de la commande publique b? timent Condorcet rue Louise-Weiss Paris cedex ? soit au secrétariat du GPEM TMO Conseil général des Ponts et Chaussées e section Tour Pascal B La Défense cedex Avril Ressaisie DTRF C SOMMAIRE Pages Extraits de l ? arrêté du janvier relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules III Circulaire n - du février relative à la modi ?cation du fascicule du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux V Fascicule Table des matières Annexes CCTP- type BPU-type Spéci ?cation technique pour les conduites d ? adduction et de distribution d ? eau Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C III EXTRAIT DE L ? ARRÊTÉ DU JANVIER relatif à la composition du cahier des causes techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules Journal o ?ciel du janvier Art er Sont approuvés les fascicules modi ?és suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux Fascicules applicables au génie civil Fascicule Fourniture et pose de conduites d ? adduction et de distribution d ? eau Art Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux marchés pour lesquels la procédure de consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième mois suivant la date de publication du présent arrêté Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CDirection des A ?aires Economiques et Internationales V Circulaire n - du février relative à la modi ?cation du fascicule Fourniture et pose de conduites d ? adduct ion et de distribution d ? eau ? du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux NOR EQUE C Le Ministre de l ? Equipement des Transports et du Logement du Tourisme et de la Mer à Mesdames et Messieurs les destinataires in ?ne Texte s source s Arrêté ECOM A du janvier J O du janvier Texte s abrogé s néant Texte s modi ?é s Fascicule du CCTG-travaux Mots clés CCTG Mots clés libres Ressaisie DTRF C VI DESTINATAIRES Pour attribution Mesdames et messieurs les préfets de région directions régionales de l ? équipement centres d ? études techniques de l ? équipement de Méditerranée du Sud-Ouest de Nord-Picardie de Lyon de l ? Ouest et de Normandie-Centre services de la navigation du Nord-Est du Nord-Pas-de-Calais Rhône-Saône de la Seine de Strasbourg et de Toulouse services maritimes et de navigation de Gironde du Languedoc- Roussillon et à Nantes services spéciaux des

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• Publié le Dec 10, 2021
• Catégorie Business / Finance
• Langue French
• Taille du fichier 347.5kB