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THEME : COMMERCE INTERNATIONAL ET DOUANE SOMMAIRE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE

THEME : COMMERCE INTERNATIONAL ET DOUANE SOMMAIRE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : Commerce International I - Historique du commerce international II - Les intervenants du commerce international III - Conditions de vente à l’international IV: les moyens de paiement à l’international DEUXIEME PARTIE : LA DOUANE I - Origine et but de la douane II - Les acteurs de la douane III - Le processus de dédouanement de la cargaison III - Quelques régimes douaniers CONCLUSION PREMIERE PARTIE : Commerce International Définition Dans la littérature économique beaucoup d'auteurs utilisent les expressions commerce extérieur et commerce international comme étant synonymes. Le commerce extérieur, c'est celui qui comprend l'ensemble des échanges entre habitants des pays différents. Il est divisé en commerce d'importation, d'exportation et de transit. Le commerce d'importation, c'est celui qui consiste à acheter de l'étranger le produit destiné à la consommation locale. Le commerce d'exportation est celui qui consiste à vendre à l'étranger le bien produit dans les frontières d'un pays. Et le commerce de transit est la faculté accordée à un produit originaire d'un pays A et destiné à la consommation d'un pays C de traverser le pays B sans acquitter le droit de douanier. I - HISTORIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL L'époque moderne du commerce international débute réellement à l'aube du 19ème siècle avec la première révolution industrielle, puis s'amplifie avec le percement (l'ouverture) des grandes voies: De SUEZ, DE PANAMA et l'organisation de lignes régulières de transport maritime grâce aux grandes compagnies d'armement (compagnie des Indes). Cette révolution industrielle a commencé en Grande - Bretagne, elle a permis d'avoir une production importante sur le plan interne et la recherche de débouchées est source d'approvisionnement des matières premières sur le plan extérieur. C'est ce qui justifie l'organisation du vaste empire colonial britannique. Cette situation a fait que l'Europe occidentale soit le premier pôle du commerce international avec la Grande Bretagne en tête. La Grande Bretagne est devenue pratiquement l'usine du monde, l'industrialisation de ce pays a commencé avec le textile. Les importations comprenaient les produits textiles et métalliques (Fer et acier). Parmi les importations, on note le coton comme produit principal. La révolution industrielle a été transférée dans les pays suivants: la France, la Belgique, la Hollande, les Etats unis d'Amérique, le Japon, l'Australie, l’Afrique du Sud. Dans tous ces pays, l'évolution industrielle a produit le même effet (la surproduction) qu'en Grande - Bretagne. Ces pays vont, à leur tour, chercher des débouchées pour leurs produits finis et les sources d'approvisionnement en matières premières. C'est ce qui justifie l'expansion coloniale de l'Europe. L'accroissement du commerce international n'était plus le fait que de l'Angleterre mais aussi le fait d'autres pays comme la France, la Belgique, le Japon, l'Allemagne, les Etats - unies d'Amérique et le Pays bas. Jusqu'en 1945, ces échanges industriels se développent lentement. Ce n'est qu'à la fin de la Seconde Guerre mondiale qu'ils connaissent une véritable explosion. DEFINITION Le commerce international : Le commerce extérieur peut être considéré comme l'ensemble des échanges ou transactions commerciales entre un pays et l'ensemble de ses partenaires extérieurs. Il s'agit ici d'un aspect plus dynamique dans ce sens que tout ce qui est produit quelque part est vendu, et consommé ailleurs. Les échanges ont d’abord eu lieu entre l’Europe et l’AMERIQUE du Nord, puis dans les pays industrialisés, puis en Asie, puis en Amérique Latine et enfin en Europe, progressivement des organisations internationales se mettent en place pour développer le libre-échange :  Le Fonds Monétaire International (FMI)  La banque Mondiale  Le GATT (Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce)  L’Organisation Mondiale du Commerce (OMC). II - Les intervenants du commerce international Du fait de l'éloignement entre exportateurs et importateurs, un ou plusieurs acteurs ou intermédiaires peuvent intervenir dans une opération de commerce international. Ils ont recours à des acteurs de la chaine logistique pour transporter les marchandises d'un pays A à un pays B. La fonction logistique est une fonction très large qui déborde le simple cadre du transport international. Elle recouvre l'ensemble des opérations de transport, de stockage, d'allotissement, de distribution, de dédouanement de la marchandise permettant de mettre à la disposition dans les délais et quantités souhaitées sur les lieux de production, de distribution ou de consommation. Plusieurs acteurs interviennent souvent dans une opération de commerce international dont les principaux sont entre autre : Exportateur Personne physique ou morale qui intervient sur la scène internationale en vendant une partie de la production de biens ou de services d’un pays à l’étranger. Importateur Personne physique ou morale qui intervient dans le commerce international en achetant des biens ou services de l’étranger pour écouler sur un pays. Commissionnaire de transport Personne physique ou morale qui prend en charge la réalisation d'un transport en l'organisant de bout en bout et en choisissant librement les moyens de sa réalisation. Docker Ouvrier professionnel spécialisé dans le chargement et le déchargement des marchandises à bord des navires. Il loue ses forces de travail au manutentionnaire au gré des besoins de ceux-ci. Groupeur Commissionnaire de transport qui réunit des colis et envois de détail, en vue de constituer des lots de groupage formant des unités de charge, puis les confie aux transporteurs. Le groupage lui permet d'obtenir des taux dégressifs. Consignataire de navire Personne physique ou morale qui est chargée, soit à titre permanent, soit à titre occasionnel, d’effectuer, au nom et pour le compte de l’Armateur et/ou du transporteur maritime, tant au port d’embarquement qu’au port de débarquement du navire qui lui est consigné, c’est-à-dire adressé, les opérations que le capitaine n’effectue pas lui-même. Agent de fret aérien Mandataire de l'expéditeur qui, agréé par l'Association du transport aérien international et l'Association internationale de transporteurs aériens, assure la réservation du fret, l'enlèvement de la marchandise, la préparation des formalités et la remise du fret au transporteur aérien. Agent d’assurance Personne employée par une compagnie d’assurance pour vendre leurs polices au public en échange d’une commission ou de toute autre compensation. Déclarant en douane Personne physique ou morale qui établit une déclaration en douane : - en son nom et pour son propre compte (déclarant pour compte propre); - en son nom et pour le compte d'un opérateur économique, importateur et/ou exportateur (déclarant en représentation indirecte); - au nom et pour le compte d'un opérateur économique, importateur et/ou exportateur (déclarant en représentation directe). III - CONDITIONS DE VENTE A L’INTERNATIONAL L'expédition de marchandises à l'international, comporte des risques, qui peuvent survenir et entraîner des litiges entre les parties. Ces risques sont souvent à l'origine des procès avec tout ce que cela implique comme pertes de temps et d'argent. Pour pallier à ces différents risques, Les participants (exportateurs et importateurs) doivent s'entendre sur les conditions de vente, mais aussi déterminer leurs responsabilités respectives, c'est-à-dire s'entendre sur des conditions de vente et/ou d'achat qui vont au-delà de l'acte de livraison : il s'agit aussi nécessaires pour déterminer qui est responsable des opérations liées à la logistique internationale qui sont entre autre :  L’emballage des marchandises  L’entreposage  L’empotage  Le chargement  Le transport préacheminement  Les formalités douanières export  Les opérations de groupage  Les opérations de passage portuaire ou aéroportuaire (camionnage à quai, mise sous palan, chargement à bord)  Le transport principal  Le déchargement au port ou aéroport de destination  Les opérations de manutention et de dégroupage import  Le dépotage des conteneurs à l’arrivée. Incoterm Incoterm est l’acronyme d’International Commercial Termes. Véritable norme du commerce international, les Incoterms permettent d’harmoniser les pratiques en matière de contrats. Ils ont été rédigés pour la première fois en 1936 par la CCI (Chambre de Commerce Internationale) dans le but d’homogénéiser le vocabulaire dans les échanges et de limiter les litiges entre les vendeurs et les acheteurs. A chaque nouvelle décennie, la Chambre de Commerce Internationale fait évoluer les Incoterms afin de les adapter aux nouvelles tendances du commerce international. Classement des incoterms 2020 Les Incoterms peuvent être classés selon trois critères qui ont tous trait au transport à type de transport utilisé, paiement du transport principal et transmission du risque dans le transport. Dans le classement des Incoterms 2020 le critère principal est celui du type de transport utilisé Type de transport utilisé (Incoterms multimodaux et maritimes) Tout d'abord, l'utilisation des Incoterms dépend tu type de transport utilisé. Dans la version des Incoterms 2020 il existe sept Incoterms qui peuvent être utilisés avec tout type de transport (terrestre, aérien ou maritime) ou avec plusieurs en même temps (multimodal) : il S'agit des Incoterms dits multimodaux. Par contre, il existe quatre Incoterms que l'on ne peut utiliser qu'avec des transports maritimes et par voies navigables intérieures (canaux, rivières, lacs). • Incoterms pour tout type de transport et transport multimodal : EXW, FCA, CPT, CIP, DAR, DPU et DDP. • Incoterms exclusivement pour transport maritime ou par voies navigables Intérieures : FAS, FOB, CFR et CIF. IV: Quelques instruments de paiement à l’international Le chèque : Le chèque est un effet de commerce par lequel, une personne appelée tireur (le uploads/Geographie/ expose-commerce-international-et-douane.pdf