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Fiche de lecture 8 http jurissdroit blogspot com instrumentsde-paiement-et-de- credit html Instruments de paiement et de crédit Ouardghi Mohamed Etudiant chercheur TYPES D ? EFFETS DE COMMERCE C hèque commerce change illet E ?ets de Lettre de B Billet de

http jurissdroit blogspot com instrumentsde-paiement-et-de- credit html Instruments de paiement et de crédit Ouardghi Mohamed Etudiant chercheur TYPES D ? EFFETS DE COMMERCE C hèque commerce change illet E ?ets de Lettre de B Billet de consommation SCHÉMA DE FONCTIONNEMENT DU CHÈQUE Le tireur ?donne l ? ordre chèque ?au tiré banque ou caisse ?de payer une Somme d ? argent ?au béné ?ciaire CSCHÉMA DE FONCTIONNEMENT DE LA LETTRE DE CHANGE Le tireur C ? donne l ? ordre L ?au tiré De payer une somme d ? argent ?présentation pour l ? acceptation Refus le tiré est libéré art Acceptation le tiré est obligé de payer Au béné ?ciaire SCHÉMA DE FONCTIONNEMENT DU BILLET Le souscripteur ?promet de payer une somme d ? argent ?au béné ?ciaire CIntroduction IPC L ? expression Pour désigner les divers instruments de paiement et de crédits d ? une somme d ? argent au sein des opérations économiques Les e ?ets de commerce se trouvent à l ? évidence d ? une place capitale Leurs buts première est le paiement d ? une dette ou d ? une obligation mais ils sont aussi utilisé pour l ? obtention de prêt d ? argent de crédit à court terme et de garantie de paiement Ils achèvent et parachèvent les échanges Vitaux de l ? économie les paiements sont aussi en droit Payer ses dettes n ? est que justice Au fond le droit n ? est que l ? expression technique concret et cultive de la justice Dans le cadre de ses activités tout commerçant reçoit des paiements mais logiquement le commerçant exécute aussi les obligations de ses engagements L ? extinction de ces obligations se réalise par voie de paiement En général le commerçant peut se libérer en payant en content tache comme il peut béné ?cier d ? un di ?éré de paiement le paiement peut se faire en espèce tout comme il peut intervenir sur la base d ? un titre Ces titres sont de deux sortes - les e ?ets de commerce - les titres de banque Quelque soit leurs dénomination tout ces titres constituent des instruments de paiement et de crédit objet de notre cours Ces instruments sont liée à l ? utilisation de la monnaie à ce titre sont une part importante de l ? activité Cbancaire Ces instruments sont des procédées qui ont généralement étaient mise au point sur la pratique commerciale et qui ont pour fonction le ?nancement à court terme opérations commerciales Ces instruments de paiement et de crédit constituent un procédé qui permet le paiement d ? une somme d ? argent sans manipulation d ? espèce Traditionnellement les juristes adaptent une conception large des paiements dans le langage juridique payer c ? est atteindre une dette quelle conque en honorent honoré sa dette est son obligation ? droit commercial ?On a peu de droit bancaire ?On a peu de droit des obligations Dans le contrat synallagmatique il y a toujours une réciprocité