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Fiscalite recours fiscaux Sa? d TAMENAOUL Fiscalité des A ?aires C Obligations comptables des commerçants Rappel des principes comptables Loi - modi ?é par la loi - relative aux obligations comptables des commerçants C RAPPEL DES PRINCIPES COMPTABLES Cont

Sa? d TAMENAOUL Fiscalité des A ?aires C Obligations comptables des commerçants Rappel des principes comptables Loi - modi ?é par la loi - relative aux obligations comptables des commerçants C RAPPEL DES PRINCIPES COMPTABLES Continuité d ? exploitation Permanence des méthodes Coût historique Spécialisation des exercices Prudence Clarté pas de compensation Importance signi ?cative C Analyse des comptes Organisation et régularité de la comptabilité Règles générales de l ? arrêté des comptes Analyse détaillée des comptes C Organisation et régularité de la comptabilité Procédures de contrôle interne Comptabilité régulière Établissement des comptes annuellement Conservation des livres comptables pendant ans C Règles générales de l ? arrêté des comptes Se conformer aux principes comptables C Droit de contrôle de l ? administration Article du CGI donne à l ? administration un droit de contrôle général système déclaratif Contrôle des déclarations actes et documents utilisés pour l ? établissement de l ? impôt droits et taxes Concerne IS IR TVA et droits d ? enregistrement C Droit de contrôle de l ? administration Déclarations soumises au contrôle En matière d ? IS En matière d ? IR En matière de TVA En matière de DE Documents et pièces soumis au contrôle Nature des documents et pièces Obligation de conservation des documents et pièces C Déclarations soumises au contrôle IS Déclaration d ? existence et du transfert du siège social Déclaration du résultat ?scal et du chi ?re d ? a ?aires Déclaration de cessation fusion scission ou transformation de sociétés Déclaration des rémunérations allouées à des tiers Déclaration des rémunérations versées à des sociétés étrangères non résidentes Déclaration des honoraires et autres rémunérations perçus par les médecins pour les actes chirurgicaux ou médicaux e ?ectués dans les cliniques Déclarations des produits des actions ou parts sociales et revenus assimilés et des produits de placements à revenu ?xe soumis à la retenue à la source C Déclarations soumises au contrôle IR Déclaration d ? identité ?scale art Déclaration annuelle du revenu global Déclaration en cas de départ du Maroc Déclaration en cas de décès Déclaration particulières activité professionnelle C Déclarations soumises au contrôle IR Déclaration de revenus salariaux art Déclaration des pensions et autres prestations servies sous forme de capital ou de rentes Déclaration des revenus fonciers Déclaration des revenus mobiliers Déclaration des revenus agricoles C Déclarations soumises au contrôle TVA Déclaration d ? existence Déclaration du prorata de déduction Déclaration de cessation cession et changement de la personne du redevable Déclaration du CA Déclarations dérogatoires et transitoires C Déclarations soumises au contrôle DE Déclaration de mutations verbales mutations entre vifs donation bail Dépôt d ? un double des actes Enregistrement des actes exonérés C Nature des documents et pièces Documents comptables Livre journal Livres auxiliaires Grand livre Livre inventaire stocks et produits en cours Fiches clients et fournisseurs Balance général Registre de garantie des bijoutiers Répertoires des transitaires ? C Nature des documents et pièces Pièces justi ?catives Doubles des factures de vente et achat Tickets de caisse Justi ?catives des