Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

10 PAGE DE TITRE Nom de l’établissement : Institut Supérieur d’Ingénierie (ISI)

10 PAGE DE TITRE Nom de l’établissement : Institut Supérieur d’Ingénierie (ISI) Type de document présenté : Support physique Word L’intitulé de la formation suivie par l’étudiant : Audit et Contrôle de Gestion Nom et prénom de l’étudiant : Yannick Prince KOUMBA MOUNZIENGOU Thème du rapport : Contrôle interne au service de la performance des établissements de microfinance. Le nom de la structure d’accueil : LOXIA EMF Nom du directeur de mémoire : Monsieur Yves TAMEU Session de soutenance : 2016/2017 11 DEDICACE Je dédie ce Rapport de stage A ma maman et mon papa qui m'ont appris que la réussite passe avant toutes distractions. 12 REMERCIEMMENTS Je tiens à remercier vivement tous ceux qui ont apporté leur pierre à l’édifice de ma formation à l’Institut Supérieur d’Ingénierie (I.S.I), tous ceux qui m’ont soutenu et assisté durant cette période de stage. Je remercie :  Monsieur Yves Tameu, Professeur de Finance, qui nonobstant ses nombreuses occupations à bien voulu diriger ce travail;  Monsieur Jean Marc YOUGANG, Chef de Mission à BGFIBank et Monsieur Fernand DIT LEBONDO Responsable du Département Contrôles Permanents des Risques et de la Conformité de BGFIBank, qui ONT mis toute leurs énergies et toute leurs volontés pour la réussite de ma formation;  Tout le corps professoral de l’Institut Supérieur d’Ingénierie (I.S.I) et tout le personnel de LOXIA SA;  Tous les étudiants de l’institut Supérieur d’Ingénierie qui m’ont apporté leur soutien moral;  Tout ce dont les noms ne sont pas mentionnés et qui m’ont apporté leur soutien;  Mes remerciements s’adressent également aux membres du jury qui me font l’honneur de participer à cette soutenance. A tous je vous dis merci. 13 AVANT PROPOS L’Institut Supérieur d’Ingénierie de Libreville (ISILBV) est situé au cœur de Libreville dans le quartier Batterie IV ainsi qu'à Port-Gentil au Boulevard ONDIMBA à 3 minutes de l’Aéroport de Port-Gentil (ISIPOG). Il offre aux étudiants et professionnels un encadrement de qualité avec un personnel dynamique, faisant partie des meilleurs dans leurs domaines. I.S.I est reconnu d’utilité publique sur le territoire gabonais depuis novembre 2012 sous l’arrêté n° 00646/MENESTFPCJS relatif aux prestations de service d’enseignement de formation et de recherche par établissement privé d’enseignement supérieur. L’Institut Supérieur d’Ingénierie de Libreville offre des formations dans plusieurs filières (Qualité-Hygiène-Sécurité-Environnement(QHSE), management juridique, management stratégique, logistique achat et transport, logistique pétrolière, finance comptabilité, audit et contrôle de gestion, marketing, ingénierie douane, économie numérique, gestion des ressources humaines, ingénierie pétrolière). Quant à l’Institut Supérieur d’Ingénierie Port-Gentil, il offre des formations dans les domaines classiques du Bachelor 1 au Master II et le domaine pétrolier du Bachelor 3 production au Master II production ou exploitation. Après leur Bachelor 2 Pétrole les apprenants de Libreville en filière scientifique, spécialité production pétrolière, sont orientés vers ISIPOG en Bachelor 3 production. Ils y reçoivent une formation de haut niveau avec des enseignements pratiques en laboratoire dans les mêmes conditions et outils de dernière génération utilisés sur des sites pétroliers en on -shore ou off-shore. Par ailleurs, certifiant ou à la carte est proposée en cours du soir (18h-21h) selon que le professionnel ait le bac ou pas dans les spécialités comme QHSE, Management du pétrole, exploration, exploitation, production, raffinage, distribution. L’ISIGABON nantit d’un portefeuille partenaire très important dans la quasi-totalité des secteurs d’activités du pays, offre à ses étudiants l’opportunité de joindre la théorie et la pratique. C’est dans ce sens, que l’entreprise PETROLIUM TECHNOLOGY CENTER partenaire de l’ISIGABON met à disposition ses procès pétroliers et l’ensemble de ses équipements de formation en Logistique pétrolière, production de fond et surface, instrumentation et régulation, QHSE, moteur et automatisme. De plus, pour une meilleure insertion de ses étudiants dans le secteur pétrolier et pour permettre à ces derniers d’être en harmonie avec le vingt unième siècle. 14 L’ISIGABON offre des voyages aux destinations mondiales (Etats-Unis, Afrique du Sud, Angleterre etc.). Ces voyages ont pour but principal le bain linguistique de la langue Anglaise. Les diplômes délivrés par l'I.S.I sont le Bachelor (Bac+3) et le Master (Bac+5). Ces diplômes sont valables de plein droit dans le monde entier. L'I.S.I est notamment l'une des rares écoles supérieures au Gabon dont les diplômes sont reconnus par la fonction publique et par les entreprises, car accrédités et certifiés par un label européen qui a plus de 30 ans d'existence et qui authentifie la totalité des diplômes délivrés sur le continent européen. 15 TABLE DES ABREVIATIONS AMA : Advanced Measurement Approach ou Mesures Dites Avancées ; ANIF : Agence Nationnalle d’Investigation Financière ; AMF : Autorité des Marchés Financiers ; AP : Recommandations Echues et Appliquées ; BAC : Baccalauréat ; BCI : Business Continuity Institute ; BGFIBank : Banque Gabonaise et Française Internationale ; BEAC : Banque des Etats de l’Afrique Centrale ; BIA : Approche Indicatrice de Base ; CA : Conseil d’Administration ; CA : Chiffre d’Affaire ; CAC : Commissaire aux comptes ; CEMAC : Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale ; CF Annexe : Confère Annexe. CI : Contrôle Interne ; COCO: Criteria on Control Committee; CNC : Conseil National du Crédit ; COSO : Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission ; COBAC : Commission Bancaire de l’Afrique Centrale ; CPRC : Contrôles Permanents, Risques et Conformité ; CRBF : Comité de la Réglementation Bancaire et Financière ; DAB : Distributeur Automatique de Billet ; DCPRC : Département Contrôles Permanents, Risques et Conformité ; DG : Direction Générale ; EMF : Etablissements de Microfinance ; ERM : Entreprise risk mamagement ; FCFA : FOC : Fonctionnelle, Opérationnelle et Contrôle ; FNP : Fond Propre Net ; FR : Fond de Roulement ; GAB/DAB : Distributeur Automatique de billet de Banque ; GI : Gross Income ou Produit net Financier ; IIA : IS : Impot sur les sociétés ; ISIGABON : Institut Supérieur d’Ingénierie du Gabon; ISILBV : Institut Supérieur d’Ingénierie de Libreville ; ISIPOG : Institut Supérieur d’Ingénierie de Port-Gentil ; LAB : Lutte contre le blanchiment d’argent ; IFACI : Institut Français de l’Audit et du contrôle Interne ; MQL : Marketing Qualified Lead ; 16 NAP : Recommandations Echues et Non Appliqués ; NE : Recommandations Non Echues ; LAB : Lutte Contre le Blanchiment d’argent ; LFT : Lutte contre le financement du terrorisme ; LSF : Loi de Sécurité Financière ; PCA : Plan de Continuité d’Activité ; PME : Petite et Moyenne Entreprise ; vii PMI : Petite et Moyenne Industrie ; PNB : Produit Net Bancaire ; PNF : Produit Net Financier ; PNI : Produit Net d’Intermédiation ; PSE : Performance Sociétale des Entreprise ; QHSE : Qualité, Hygiène, Sécurité, Environnement ; QSE : Système Qualité Sécurité et Environnement ; RBE : Résultat Brut d’Exploitation RMO : Responsable de mise en Œuvre ; ROA : Return on Assets ou Rentabilité Economique ; ROE : Return on Equity ou Rendement des Capitaux Propres ; ROI : Return on investment ou retour sur investissement ; ROS : Return on Sales ou Marge Opérationnelle ; RSE : Responsabilités Rociétale des Entreprises ; SA : Standardised Approach ou Approche Standardisée ; SI : Système d’Information ; SOX : Sarbanes Oxley Act ; UEMAO : Union Economique et Monétaire de l’Afrique de l’ouest ; UMAC : Union Monétaire de l’Afrique Centrale ; T : Trésorerie ; TCI : Taux de Cession Interne TITRE : Travail, Intégrité, Transparence, Responsabilité, Esprit d’équipe ; XAF : Franc cfa. 17 SOMMAIRE : INTRODUCTION ...................................................................................................................... 19 Problématique : ........................................................................................................................... 20 Objectif général et finalité de l’étude : ......................................................................................... 21 Objectifs spécifique de l’étude : ................................................................................................... 21 Hypothèses de travail : ................................................................................................................ 21 Intérêt du sujet : .......................................................................................................................... 22 La délimitation du champ de l’étude : ......................................................................................... 22 Démarche de travail : .................................................................................................................. 22 Technique d’investigation : ......................................................................................................... 23 Observations et entretiens : ......................................................................................................... 23 Collecte des données : .................................................................................................................. 23 Examination des informations collectées : ................................................................................... 24 Outils utilisés : ............................................................................................................................. 24 Eventuelles difficultés rencontrées dans le cadre des investigations : ........................................... 25 PREMIERE PARTIE : CADRE THEORIQUE DE LA NOTION DE MICROFINANCE ET DE CONTRÖLE INTERNE. ........................................................................................................ 26 PREMIER CHAPITRE : GÉNÉRALITÉ SUR LA MICROFINANCE ET LE CONTRÔLE INTERNE ........... 27 Section 1 : Les fondamentaux de la microfinance ............................................................................................... 27 Section 2 : La microfinance au gabon ................................................................................................................. 33 Section 3 : Réglementation internationale, sous régionale et objectif du contrôle interne. ................................. 35 DEUXIÈME CHAPITRE : ORGANISATION DU CONTRÔLE INTERNE DANS LES MICROFINANCES ET QUELQUES CAS D’APPLICATIONS DES MISSIONS DE CONTRÔLE INTERNE. ................................. 49 Section 1 : Organisation du contrôle interne dans la microfinance selon la réglementation internationale : ...... 49 Section 2 : Structure minimale du contrôle interne en EMF selon la COBAC.................................................... 55 Sections 3 : Quelques cas pratiques des contrôles internes en microfinance. ...................................................... 58 DEUXIEME PARTIE : CADRE THEORIQUE DE LA PERFORMANCE ET DE LA RELATION QUI EXISTE ENTRE LE CONTRÖLE INTERNE ET LA PERFORMANCE. .. 62 Premier chapitre : notion de performance ................................................................................... 63 Section 1 : Performance des entreprises .............................................................................................................. 63 Section 2 : Indicateurs de rentabilité d’une agence de microfinance ................................................................... 73 uploads/Geographie/ memoire-de-yannick.pdf