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Ft 10 DRB MMC FICHE TECHNIQUE N LES STOCKS V Septembre CDRB MMC Création Mise à jour Février Septembre FICHE TECHNIQUE N LES STOCKS N Version Nb Pages Edition du DESTINATAIRES Nom Direction M Litvan M Soulié FCE ?? ème FCE ?? ème M Tanguy FCE ?? A M Nouve

DRB MMC FICHE TECHNIQUE N LES STOCKS V Septembre CDRB MMC Création Mise à jour Février Septembre FICHE TECHNIQUE N LES STOCKS N Version Nb Pages Edition du DESTINATAIRES Nom Direction M Litvan M Soulié FCE ?? ème FCE ?? ème M Tanguy FCE ?? A M Nouvel FCE ?? B Mme Brosse FCE ?? Doctrine comptable M Ninu DCM de la défense Liste DRB Identi ?cation du document Préparé par F Bertrand et C Kreckelbergh MMC Version Référence FT N V Logiciel MS -Word pour Windows Documents en référence Documents en annexe Recueil des normes comptables de l ? Etat - - CDRB MMC Création Mise à jour Février Septembre FICHE TECHNIQUE N LES STOCKS N Version Nb Pages Edition du SOMMAIRE OBJET DE LA FICHE TECHNIQUE PLAN COMPTABLE ANNOTE Bilan Charges nettes REGLES ET PRINCIPES FONDATEURS Champ d ? application Dispositions générales Les stocks de l ? Etat Les di ?érentes catégories de stocks Critères d ? identi ?cation des stocks Notion de seuil Distinction entre immobilisations et stocks Principes généraux Cas des pièces et éléments de rechange Les pièces et éléments de rechange acquis en vue d ? une utilisation immédiate Les pièces et éléments de rechange acquis en vue d ? une utilisation di ?érée Notion de contrôle Méthodes d ? inventaire Inventaire comptable Inventaire comptable intermittent Inventaire comptable permanent Modalités de l ? inventaire physique L ? inventaire physique annuel complet L ? inventaire tournant L ? inventaire par échantillonnages Évaluation initiale Règles générales d ? évaluation Coût d ? acquisition Coût de production Valeur de marché Méthodes d ? évaluation Distinction entre éléments identi ?ables et interchangeables Éléments identi ?ables Éléments interchangeables ou fongibles Méthode de l ? épuisement successif ou PEPS éléments fongibles Méthode du coût moyen pondéré éléments fongibles CMP après chaque entrée CMP sur une durée moyenne de stockage Évaluation postérieure Règle générale d ? évaluation La valeur nette de réalisation Le coût de remplacement courant Cas particuliers CDRB MMC Création Mise à jour Février Septembre FICHE TECHNIQUE N LES STOCKS N Version Nb Pages Edition du Contrats de vente ferme Stocks achetés à l ? étranger Vols et destructions de stocks et en-cours de production Stocks contenant de l ? amiante Dotations aux dépréciations Conditions de comptabilisation d ? une dépréciation Reprise des dépréciations Évaluation lors de la sortie de patrimoine Sorties dans le cadre d ? un inventaire intermittent Sorties dans le cadre d ? un inventaire permanent SCHEMAS USUELS DE COMPTABILISATION Schémas généraux de comptabilisation des stocks et en-cours Schéma de l ? inventaire intermittent Schéma de l ? inventaire permanent Évaluation initiale Acquisition et production de stocks et d ? en-cours Fait générateur de l ? enregistrement au bilan Règles de comptabilisation Acquisition à titre onéreux Acquisition en pleine propriété Acquisition avec clause de réserve de propriété Acquisition en pleine propriété de stocks hors magasins Stocks produits et en-cours de production Méthode de l ? inventaire intermittent Méthode de l ? inventaire permanent Stocks acquis à titre