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Année Universitaire 2021-2022 Projet de fin d’étude en vue de l’obtention Du Ma

Année Universitaire 2021-2022 Projet de fin d’étude en vue de l’obtention Du Master européen en Gestion financière 0 LES SYSTEMES ET LES MOYENS DE PAIEMENTS AU MAROC PAR LA BANQUE AL MAGHREB Réalisé par : COULIBALY Massitan Encadré par : MR BENNOUNA Anas REMERCIMENT : Avant d’entamer le présent projet, je tenais à présenter mes sincères remercîments à l’ensemble du corps professoral et administratif de l’ECOLE RACINE. Je remercie tout particulièrement Monsieur Anas BENNOUNA pour son encadrement, sa disponibilité, et ses conseils qui m’ont permis d’avancer dans mon projet. Et enfin je tiens à remercier ma famille pour leur soutien permanant et pour m’avoir permis d’effectuer mes études loin de chez moi. DEDICACE : Je dédie cet humble travail a : Ma merveilleuse mère Aissatou DIAWARA qui m’a soutenu, encourager et conseiller tout au long de mes études. Mon père Ibrahim COULIBALY qui m’a appris, m’a supporté et ma dirigé. Aucun hommage ne pourrait être à la hauteur de l’amour dont ils ne cesseront de me combler, les mérites, les sacrifices et les qualités humains qui m’ont permis de vivre ce jour. A mes tendres et magnifiques colocataires pour leur appui et le soutien qu’elles m’ont apporté. SOMMAIRE : Remerciement…………………………………………………………………………………… Dédicace…………………………………………………………………………………………. Introduction……………………………………………………………………………………. Chapitre Ⅰ : Présentation de Banque Al Maghreb (BAM) Section 1 : Rôle et Missions de Banque Al Maghreb Section 2 : les opérations de Banque Al Maghreb Chapitre Ⅱ : Systèmes et Moyens de paiements au Maroc Section 1 : Moyens de paiements Section 2 : les systèmes de paiements Chapitre Ⅲ : Rôle de Banque Al Maghreb dans la surveillance et sécurité des systèmes et moyens de paiements au Maroc Section 1 : la surveillance des systèmes de paiements Section 2 : la sécurité des moyens de paiements Conclusion………………………………………………………………………………………… Bibliographie……………………………………………………………………………………… Liste des tableaux et graphique…………………………………………………………………… 1 INTRODUCTION : Au Maroc, le régime de change mis en place par les autorités monétaires a permis de concourir l’instauration d’un cadre de stabilité financière. Les systèmes et les moyens de paiement sont à l’intérieur des préoccupations des banques centrales, eu égard à leur rôle important dans la stabilité et l'efficacité des marchés financiers. Cette réalité n'a pas échappé à Bank Al-Maghreb, qui a mis en place un ensemble de réformes publiées dans son rapport de 2009 où il a été précisé l’architecture des systèmes de paiement au Maroc, ainsi que les principales évolutions enregistrées par activités, depuis leur mise en place au Maroc. En effet, cette architecture décrit les différents systèmes de paiement utilisés au Maroc, à savoir : Le SRBM (Système brut de règlement au Maroc), géré par BAM, dont les montants sont élevés. Le GSIMT (Groupement pour un Système Interbancaire Marocain de télé compensation), qui a été finalisé en 2009, et qui concerne les paiements de détail et les échanges de moyens de paiement scripturaux hors cartes. Le CMI (Centre Monétique Interbancaire), s’est substitué aux banques comme opérateur commercial et technique gérant l’activité monétique « Paiements par Cartes » au Maroc. Gère, pour les banques membres qui le souhaitent, les opérations à l’étranger de leurs cartes à validité internationale ainsi que les opérations par cartes étrangères sur les GAB (Guichet automatique bancaire) au Maroc de ces banques. Le Maroclear : est le Dépositaire Central des Valeurs Mobilières au Maroc. Le présent projet s’inscrit dans cette optique, il vise à conceptualiser, supervisé, gérer et rapporter les déclarations des systèmes et moyens de paiement auprès de Bank al Maghreb, et de les comparer, afin de déterminer et de bien s’assurer. Une réflexion au tour de ce thème nous a mené à la problématique suivante à laquelle nous allons tenter de répondre durant tout au long de ce travail : « Quelles est le rôle de la banque centrale dans la surveillance et la gestion des moyens et systèmes de paiements au Maroc ? » 2 DEFINITION DES MOTS CLES :  Systèmes de paiement : c’est un système constitué d'un ensemble d'instruments, de procédures bancaires et de systèmes interbancaires de transfert de fonds, destiné à assurer la circulation de la monnaie.  Moyens de paiements : permettent d'utiliser la monnaie qu'on détient en compte de dépôt ou en espèces pour régler ses dépenses et dettes. Les systèmes interbancaires permettent l'échange et éventuellement la compensation. 3 Chapitre Ⅰ : Présentation de Banque Al Maghreb (BAM) Un capital fixé à 500.000.000 DH entièrement détenu par l’État, réputée commerçante dans ses relations avec les tiers, son siège situé à RABAT, Bank-al-MAGHREB est l’institut d’émission, qui parmi ses missions fondamentales exerce le privilège d’émission des billets de Banque et des pièces de monnaie ayant cours légal sur le territoire du Royaume. Dans le but d’assurer la stabilité des prix, la Banque arrête et met en œuvre les instruments de politique monétaire, A cet effet, la Banque intervient sur le marché monétaire en utilisant les instruments appropriés. Sans préjudice de l’objectif de la stabilité des prix arrêté en concertation avec le ministre chargé des finances, la Banque accomplit sa mission dans le cadre de la politique économique et financière du gouvernement. La Banque veille au bon fonctionnement du marché monétaire et assure son contrôle. Elle établit et publie les statistiques sur la monnaie et le crédit. Au lendemain de l'indépendance du Maroc en 1956, les bases d'un système bancaire national ont été mises en place. Ainsi, la Banque du Maroc a été instituée par le dahir n° 1-59-233 du 30 juin 1959 pour se substituer à la Banque d'État du Maroc et assurer la fonction de Banque Centrale. Créée sous forme d’établissement public doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière, cette institution s'est vue confier le privilège de l'émission de la monnaie fiduciaire, ainsi que la mission de veiller à la stabilité de la monnaie et de s'assurer du bon fonctionnement du système bancaire. A partir de mars 1987, La dénomination de " Bank Al-Maghreb " remplacé celle de " Banque du Maroc. Sous réserve les dérogations prévues par la présente loi, les actes et les opérations de la banque sont régis par les dispositions de la législation civile ou commerciale. Le siège de la banque est à Rabat. La banque établit des succursales et Agences ou elle le juge nécessaire. Code ISO 4217 : MAD Devise : Dirham marocain 4 Section 1 : Rôles et Missions de Banque Al Maghreb Bank Al-Maghrib est la banque centrale du Maroc. Il faut savoir que : Une banque centrale n’est pas une banque comme les autres, c’est à dire que ce n’est pas une banque auprès de laquelle le public peut ouvrir un compte*, effectuer un virement, ou même recevoir un crédit*. Pourtant, ses fonctions jouent un rôle essentiel dans notre vie quotidienne. Une banque centrale est la « banque des banques » car toutes les banques commerciales y possèdent un compte* qu'elles sont obligées de provisionner. Elle est aussi appelée « Banque nationale » ou « Banquier de l'Etat » et dans certains pays, « La Vieille dame ». Pour ce qui est de Bank Al-Maghrib, elle a été créée en 1959 en substitution à l’ancienne « Banque d’Etat du Maroc ». Son siège est à Rabat. Elle dispose d’un réseau de 2 succursales à Rabat et Casablanca et 18 agences qui la représentent à travers le Maroc. Ce n’est pas tout. Bank Al-Maghrib exerce également un éventail très large d’activités telles que l’élaboration et la publication des statistiques monétaires du pays, l’élaboration d’un certain nombre de rapports notamment le rapport remis annuellement à Sa Majesté le Roi sans oublier la contribution au renforcement de la stabilité financière au niveau national et la préservation de la valeur du dirham. 5 A. Les Missions fondamentales :  Exercer le privilège de l’émission des billets de banque et des pièces de monnaie ayant cours légal sur le territoire du Royaume.  Mettre en œuvre les instruments de la politique monétaire pour assurer la stabilité des prix.  Veiller à la stabilité de la monnaie et à sa convertibilité.  Veiller au bon fonctionnement du marché monétaire et à assurer son contrôle.  Établir et publier les statistiques sur la monnaie et le crédit.  Gérer les réserves publiques de change.  S’assurer du bon fonctionnement du système bancaire et veiller à l’application des dispositions législatives et réglementaires relatives à l’exercice et au contrôle de l’activité des établissements de crédit et organismes assimilés.  Veiller à la surveillance et à la sécurité des systèmes et moyens de paiement et à la pertinence des normes qui leur sont applicables. Autres missions de la Banque :  Assurer le rôle d’agent financier du Trésor.  Conseiller le Gouvernement dans le domaine financier.  Représenter le Gouvernement auprès des institutions financières et monétaires internationales créées en vue de promouvoir la coopération dans les domaines monétaire et financier.  Participer à la négociation des accords financiers internationaux et à leur exécution. B. L’organisation et instances de décision : Bank Al-Maghrib dispose d’un Réseau de 2 succursales à Rabat et Casablanca et 18 agences qui la représentent à travers le Maroc. uploads/Geographie/ pfe-2022.pdf