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Genese du concept de la juste valeur dans les normes comptables

Comptabilité GENÈSE DU CONCEPT DE LA JUSTE VALEUR DANS LES NORMES COMPTABLES PARTIE Robert OBERT Professeur agrégé honoraire de l ? Université de Valenciennes et du CNAM-INTEC de Paris Diplômé d ? expertise comptable Docteur en sciences de gestion I LA FORMATION DU CONCEPT DE LA JUSTE VALEUR DANS LES NORMES AMÉRICAINES En pour la première fois une norme américaine du FASB créé en utilise le vocable de ??fair value ? mais le concept n ? y est pas vraiment dé ?ni Des dé ?nitions de plus en plus précises appara? tront par la suite dans les normes FAS FAS FAS et FAS C ? est avec l ? harmonisation internationale que la notion de ??juste valeur ? a été introduite dans le langage comptable français Elle est la traduction de l ? expression anglo-saxonne ??fair value ? qui littéralement correspond plus à celle de ??valeur sincère ? ou ??loyale ? LES PREMIÈRES NORMES DU FASB - On trouve une première mention du terme ??juste valeur ? dans la norme FAS de décembre norme aujourd ? hui abrogée relative à la comptabilisation des titres de placement ??Accounting for certain marketable securities ? Il y est précisé Elle est apparue en décembre dans la norme FAS ? que les bases alternatives à la valeur comptable pour éva- du FASB et a été dé ?nie la première fois par le même FASB luer les titres négociables par exemple la valeur de marché la dans la norme FAS Mais c ? est avec la publication valeur d ? expertise la juste valeur qui sont autorisées dans certains des normes relatives aux instruments ?nanciers normes secteurs spéci ?ques n ? ont pas été examinées par le Board du FASB du FASB et de l ? IASB que le concept s ? est développé et ne sont pas modi ?ées par la présente norme ? Outre les instruments ?nanciers le concept a été utilisé On retrouve ensuite l ? expression avec une dé ?nition adaptée depuis pour l ? évaluation de certains actifs ou de certains passifs Depuis les deux organisations normalisatrices employée de multiples fois dans la norme FAS novembre relative aux contrats de location Le ? c donne une dé ?nition de la juste valeur d ? un bien loué comme étant le prix ont travaillé de concert a ?n de fournir des règles auquel le bien pourrait être vendu dans une transaction e ?ectuée communes à l ? évaluation comptable à la juste valeur dans des conditions normales de concurrence entre des parties Le FASB a publié en septembre la norme FAS indépendantes ? et des exemples d ? application de cette juste ??Fair value measurement ? et l ? IASB en mai valeur pour le preneur On trouve dans cette dé ?nition les trois un exposé-sondage sur le même sujet critères que l ? on retrouvera plus tard dans toutes les dé ?nitions la référence au marché les conditions normales de concurrence et l ? indépendance des parties Résumé de l