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Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique Universit

Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique Université de Manouba Projetde fin d’études : Présenté en vue d’obtenir le diplôme de la licence appliquée en gestion Spécialité :Banques et institutions financières Cartographie des risquesopérationnels liés au processus de crédit aux particuliers Réalisé au sein de la : Banque Nationaled’Agricole (BNA) Réalisé par : Encadré par : ChtiouiihebMme Marouanefadoua Mme Arouaybalkis Année universitaire : 2018/2019 : Dédicace Avant toutchose, nous remercions Allah, le tout-puissant de m’avoir donné la force et la patience de bien mener ce modeste travail. Ce modeste travail est le fruit et l’aboutissement de nos études à Ecole supérieur de commerce Je tiens de remercier très chaleureusement ma mère pour m’avoir la confiance, les conseils que vous avez m’accordée malgré ses nombreuses charges Nous tenons également à remercier l’ensemble du personnel du « BNA » qui nous apportait son aide durant la période de notre stage pratique. Remerciement Au terme de ce projet, je tiens à exprimer ma gratitude et mes remerciements aux membres de jury. Veuillez accepter dans ce rapport mon sincère respect et ma profonde reconnaissance. Je tiens particulièrement à remercier mon encadrant Mme fadouamarouane de m'avoir guidé dans l'élaboration de ce travail. Je profite aussi de ce rapport pour exprimer mes plus vifs remerciements en vers Mme. Balkisarouay , mon encadrant professionnel, pour l'expérience enrichissante et pleine d'intérêt qu'il m'a accordé tout au long de ce stage, pour son assistance et ses conseils précieux. Mes remerciements s'adressent aussi à l'ensemble du personnel de m'avoir accueilli au sein de leur équipe et m'avoir assuré la partie pratique de mon projet. Et a toute personne qui a participé de prés et de loin pour leur soutien et leur encouragement. Je profite aussi de cette occasion pour exprimer toute ma gratitudeà mes amies de cœur. Sommaire Introduction générale.............................................................................................................................1 Chapitre 1 : présentation de la Banque nationale d’agricole.............................................................4 Introduction....................................................................................................................................4 Section 1 : Présentation générale de la BNA..............................................................................4 Section 2 : Présentation de la direction de l’Audit interne et risque........................................12 Conclusion....................................................................................................................................15 Chapitre 2 : méthodologie d’élaboration d’une cartographie des risques.......................................17 Introduction..................................................................................................................................17 Section 1 : Risque dans le secteur bancaire :............................................................................17 Section2:Démarche d’Elaboration d’une cartographie des risques : cadre théorique.............22 Chapitre 3 : Elaboration d’une cartographie des risques opérationnels liés au processus de crédit aux particuliers : cas de La BNA........................................................................................................30 Introduction :................................................................................................................................30 Section1 : analyse le processus d’octroi de crédits :.................................................................30 Section 2 : Elaboration d’une cartographie de risques opérationnels liés au processus de crédit aux particuliers.........................................................................................................................36 Conclusion :..................................................................................................................................47 Conclusion générale.............................................................................................................................48 Bibliographie........................................................................................................................................52 Annexes................................................................................................................................................53 Liste des figures Figure 1 : Organigramme de la Banque nationale d’agricole..................................................................8 Figure 2 : Structure du capital au 30 juin 2018.....................................................................................10 Figure 3 : Organigramme de la direction audit interne........................................................................13 Figure 4 : évaluation des risques : diagramme de farmer (cotation des risques en matière de gravité et de fréquence)...................................................................................................................................26 Figure 5 : Processus d'octroi de crédits aux particuliers.......................................................................33 Figure 6 : Catégorie des risques opérationnels....................................................................................41 Figure 7 : exemple d’une Cartographie des risques opérationnels liés au processus de crédit aux particuliers...........................................................................................................................................44 Liste des Tableaux Tableau 1 : Identité générale de BNA :...................................................................................................6 Tableau 2 : BNA - Structure du Capital au 30 Juin 2018 :.......................................................................9 Tableau 3 : Niveau de probabilité de risque.........................................................................................27 Tableau 5 : Echelle de criticité risque..................................................................................................28 Tableau 6 : Identification les risques opérationnels liés au processus de crédit aux particuliers.........36 Tableau 8 : Identification les catégories des risques opérationnels :..................................................39 Tableau 9 : Catégorie de risques opérationnels identifiés s :...............................................................40 Tableau 10 : Echelle de gravité ou d’impact opérationnel des risques identifiés :...............................42 Tableau 11 : échelle de probabilité opérationnel des risques identifiés :............................................42 Tableau 12 : Echelle de criticité des risques.........................................................................................42 Tableau 13 : mesure les risquesidentifiés (exemple d’étude de cas)..................................................43 Introduction générale Les banques jouent un rôle primordial dans le financement de l’activité économique nationale en assurant leur métier en tant qu’intermédiaires financiers entre les agents à capacité de financement et ceux exprimant un besoin de financement. Ce rôle d’intermédiaire l’expose à une large panoplie desrisques, notamment, le risque de crédit, le risque de liquidité et le risque opérationnel. Eviter ces risques n’est pas le but, de toute façon, le risque est inhérent à l’activité bancaire. Les dirigeants doivent mettre en place des dispositifs de contrôle capable de les maitriser Dans ce contexte, les institutions bancaires doivent faire intervenir tous les moyens de contrôle possible susceptiblede limiter ces risques afin d’assurer un système bancaire fiable et efficace.L’adoption d’une politique de gestion de risque opérationnel garantit une assurance raisonnable quand l’atteinte des objectifs de l’organisation. Le crédit étant l’une des principales activités de la banque, une meilleure maitrise du processus d’octroi de crédits pour ce processus s’avère alors nécessaire. Pour une meilleure gestion des risques liés à ce processus un système est indispensable. C’est dans le contexte s’inscrit notre travail à la prise de conscience de fragilité des dispositifs de gestion de risques dans les établissements financiers et de l’importance d’intégrer le risque opérationnel dans les différents plansde gestion, nous avons établi une démarche d’une cartographie des risques opérationnels associés au processus d’octroi de crédits dans un établissement de crédit:Banque nationale d’agricole Notre problématique s’inscrit dans le cadre de ces réflexions, et elle se propose de déterminer : quelleelle démarche à suivre pour élaborer la cartographie des risques opérationnels liés au processus d’octroi de crédits aux particuliers ? Le présent du travail est le fruit d’observations, de réflexions et de suggestions faites pendant trois mois de stage effectués au sein de la banque nationale d’agricole, les 1 données fournies par les services de cette banque ont servi pour la réalisation de la partie empirique de ce projet. Ce travail est structuré en trois chapitres : le premier chapitre est consacré à la présentation générale de la banque nationale d’agricole le deuxième chapitre est divisé en deux sections, la première porte sur la notion des risques de secteur bancaire et la deuxième porte sur la démarche d’élaboration d’une cartographie des risques dans le cadre théorique. Letroisième chapitre est consacré à l’application de la technique d’élaboration d’une cartographie des risques opérationnels dans le processus d’octroi de créditsaux particuliers au sein de la banque nationale d’agricole. 2 Chapitre 1 : Présentation de la Banque nationale d’agricole 3 Chapitre 1 : présentation de la Banque nationale d’agricole Introduction Le secteur bancaire joue un rôle essentiel dans le système économique, il promeut la croissance tout en l'orientant vers l'atteinte des objectifs positifs, Le paysage bancaire tunisien a constaté une évolution ces dernières années compte aujourd'hui 23 banques, parmi lesquelles figure la Banque nationaled’agricole qui représente l’un des établissements bancaires quiest fondé en 1959. Section1 : Présentation générale de la BNA 1-1-historique : À l'époque de sa création, l'agriculture tunisienne est financée par l'ancien système de crédit agricole constitué par la caisse mutuelle de crédit agricole, la caisse foncière et les Sociétés tunisiennes de prévoyance et adapté aux structures du protectorat. C'est le président Habib Bourguiba qui lance véritablement ses activités le 10 octobre 1959. Après dix ans de croissance de son activité et son importante participation dans le développement économique du pays, au travers de l'ouverture de ses financements aux différents secteurs, l'institution prend le nom de Banque nationale de Tunisie (BNT). La restructuration de la BNT et sa fusion avec la Banque nationale de développement agricole, le 24 juin 1989, redonnent à la banque sa dénomination initiale et unifient à nouveau les structures d'octroi du crédit agricole. Cette fusion constitue le début du processus de restructuration du système bancaire tunisien. Après la révolution tunisienne de 2011, JaafarKhattèche est nommé président- directeur général de la banque, succédant à Mohamed Bichiou. 4 En 2012, la Banque nationale agricole signe un partenariat sportif de quatre ans avec le Comité national olympique tunisien, partenariat valable jusqu'en 20157. En décembre 2015, le PDG est remplacé par Habib Benhadj-Kouider qui prend officiellement ses fonctions le 11 décembre8 après une année difficile. En effet la direction annonce que le résultat net d'exploitation a été divisé par deux, passant de 50,8 à 25,4 millions de dinars9. Pour l'exercice 2017, la banque annonce des résultats atteignant près de 190 millions de dinars. La direction décide alors de faire un geste en faveur des porteurs avec la distribution en avril 2018 d’une action gratuite pour dix actionsiii 1-2- Profil de la banque nationale d’agricole : 1-2-1 Identité de la BNA : Dénomination BANQUE NATIONALE AGRICOLE Forme juridique Société Anonyme à Conseil d’Administration et Direction Générale Nationalité Tunisienne Date de constitution 1er Juin 1959 Siège social 5 Rue de Syrie 1002 Tunis Objet social Activités bancaires Régime fiscal Activités bancaires Durée 99 ans Registre de Commerce B142431996 Tunis Matricule Fiscal 000 123 LAM 000 5 Capital social 176.000.000 Dinars Site Web www.bna.tn Tableau 1 : Identité générale de BNA : Source : http://www.bna.tn/ 1-2-2 Structuresde la banque nationale d’agricole : A- la banquenationaled’agricole (BNA) est structurée comme suit Direction Générale  M. Habib BEN HADJ KOUIDER, Directeur Général.  M. Mondher LAKHAL, Directeur Général Adjoint. Structures rattachées à la Direction Générale  Ferid TARHOUNI, chargé du Secrétariat Permanent de la Commission Interne des uploads/Geographie/ projet-lundi.pdf