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   Rapport de stage au douane 24 janv. 2011 9378 mots 38 pages Introduction

   Rapport de stage au douane 24 janv. 2011 9378 mots 38 pages Introduction Le stage de formation est l’une des périodes les plus importantes et indispensables dans la vie d’un étudiant, et durant laquelle il reçoit une expérience élémentaire a son projet de future carrière C’est pour cela que l’ENCG de Tanger possède une politique strict qui nous impose des stages que ce soit d’initiation, d’observation ou d’application durant les différentes années d’études. Et c’est aussi pourquoi la direction régionale de Casa-Port organise continuellement des périodes de stage pour nous permettre, nous en tant qu’étudiant de pratiquer nos différentes connaissances théoriques accumulées au cours de nos années d’études, et s’adapter a la vie quotidienne du monde de travail. Notre encadrant a l’ENCGT nous a conseille d’établir des stages en fonction de notre future orientation, et puisque le secteur logistique est encore naissant et porteur an Maroc ; établir un stage au sein de l’Administration des Douanes et des Impôts indirects sera le premier pas vers l’univers de la logistique. Je suis bien sur tenu d’établir un rapport qui reflétera mon passage au sein des services de l’ADII, ce rapport sera composé de deux parties ; une réservée a une vue historique brève de l’ADII, sa présentation, ses rôles, ses missions et son organisation ; alors que l’autre partie résumera l’ensemble des connaissances acquises au cours de cette période au sein des différents services de la direction régionale de casa-port. Historique Le trafic extérieur tenait dans la vie des anciens Empires une place relativement importante. Pour l’Etat, c’était une source de revenus et de profits. Cependant, nous n’avons pas beaucoup d’informations sur l’existence de péages ou de droits de douane. Peut être faut-il expliquer cette situation par les difficultés et les dangers du commerce maritime et du commerce caravanier ? Depuis l’antiquité, les Etats avaient perçus l’intérêt de taxer les marchandises pénétrant sur leur territoire. La Chine antique avait instauré un impôt sur les marchandises entrant ou sortant de son territoire. Rome avait, un peu plus tard, institué un droit qui était perçu sur toute marchandise entrant ou sortant de la ville. Le bassin de la Méditerranée se caractérisait par la juxtaposition de plaines relativement fertiles, mais de dimensions limitées. Depuis l’antiquité, des terres fertiles, riches de leurs céréales, de leur huile ou de leur vin, voulurent se procurer les matières premières, le bois et les métaux qui leur faisaient défaut. La naissance d’une classe de dirigeants et de privilégiés créa un besoin d’importation de produits de luxe plus ou moins élaborés tels, la pourpre, les perles et la soie. Cet arrière plan économique, signifiait l’existence de trafics par mer qui pouvaient se prêter aux impôts les plus simples : les péages. Faire payer en fonction du tonnage des navires ou du nombre des animaux de bât, prélever une part des marchandises de grande valeur, sur les lieux de débarquement ou aux points de passage obligé, ce fut dès les temps les plus reculés le moyen le plus simple de percevoir l’impôt. C’est pourquoi les péages, les droits de douane semblent avoir tenu une place importante dans les systèmes financiers de l’antiquité. La douane a été, à travers l’histoire, un sujet de préoccupation permanente aussi bien pour les professionnels des secteurs marchands que les écrivains et philosophes. Ainsi en rédigeant le discours sur l’histoire universelle, Ibn Khaldoun avait une conception significative de l’institution douanière1. Selon le philosophe arabe, ”les dynasties à leurs débuts restaient fidèles au bédowinisme2. Elles dépensent peu. Leurs recettes fiscales dépassent largement leurs dépenses. Mais par la suite, l’État prend les usages de luxe qui vont avec la culture sédentaire. Ces dépenses augmentent. Les impôts ordinaires n’y suffisent plus. Le pouvoir doit donc imaginer de nouvelles recettes. Il les trouve, en frappant les transactions commerciales. Il perçoit des droits sur les chiffres d’affaires, dans les marchés, et à l’entrée des marchandises importées dans les villes”. D’après les conclusions de certains ”fouqaha”, l’institution de la douane fut adoptée en terre d’Islam vers le début des Omayades ou peu de temps auparavant. A cette époque, la théorie développée par les fouqaha exigeait une zone douanière unique pour tout l’espace musulman, les vieilles frontières douanières subsistèrent sur terre, sur les cours d’eau et les rivages marins : l’Egypte, la Syrie, la Mésopotamie et les côtes ouest de l’afrique formaient des zones douanières distinctes. Et c’est avec le Calife Omar Ibn Al Khattab qui institua en 636 le premier diwane pour mettre de l’ordre dans la comptabilité de Bit Mal Al Mouminine (le Trésor). L’institution du premier système de perception des droits de douane en terre d’Islam est attribuée a ce calife qui appliqua, durant son règne, plusieurs réformes d’ordre administratif et fiscal verront le jour. En effet, l’Islam est né dans l’une des tribus les plus commerçantes de l’Arabie. Banou Kouraïch étaient très réputés pour leur activités commerciales transahariennes. Le mouvement des marchandises à caractère commercial était dès lors soumis à la perception d’un droit de douane appelé "Al Ouchr" ou "Al Ouchour" au profit du “Bait Mal Almouslimine”. Le montant des droits de douane était parfois fixé, selon les préceptes coraniques et lois religieuses, non pas tant d’après la marchandise que d’après son propriétaire, c’est-à-dire selon la religion de celui qui les payait. Mais dans la pratique, on s’en tenait à l’objet et l’on connaissait des tarifs préférentiels sans se préoccuper de la situation du déclarant. Au XIXème siècle, le Sultan Alaouite Moulay Slimane avait instauré des lois douanières spécifiques pour les commerçants musulmans en provenance du machrik. Il ordonna aux oumana des douanes de ne percevoir, pour cette catégorie de commerçants, que 2,5 % au lieu de 10 % de la valeur des marchandises. Le taux de 2,5 % correspondait plutôt à la “zakat” sur le capital qu’à un droit de douane sur l’importation des marchandises31. Les tarifs douaniers étaient très compliqués et subtilement gradués, notamment en fonction des impératifs diplomatiques et des contraintes fiscales. Ils s’élevèrent peu à peu, au cours des temps, au dixième ”al ouchour” et parfois au cinquième ”al khoumouss” de la valeur des marchandises. Le dédouanement concernait le mouvement des capitaux et des marchandises objet d’une transaction commerciale. Al Achir (le percepteur des droits de douane) percevait également un droit spécifique sur le mouvement de l’or et de la monnaie. Le mouvement des vins et des porcs était toléré pour les non musulmans moyennant la perception du droit usuel de 5 %. Quant aux mouvements des produits agricoles et du bétail destiné à l’élevage ou à la consommation locale, ils étaient exempt des droits et taxes. La franchise douanière était, le cas échéant, accordée sous simple serment du propriétaire de la marchandise ou de son représentant. Le serment du déclarant pourrait être considéré comme la première forme de déclaration douanière verbale instituée par le droit musulman dés le VIIème siècle. Avec l’apparition des Etats-nations, la douane a été mise au service d’une politique de protection des activités manufacturières. A partir du Xème siècle, pour le monde musulman et le XIIIème siècle en Europe, apparurent les premières restrictions à l’exportation au même moment que des droits frappant les importations furent établis. Au Maroc, dès la fin du IXème siècle, les Idrissides instaurèrent, les premières ébauches de structures douanières que les Almoravides puis les Almohades perfectionnèrent au fur et à mesure de l’élargissement du territoire douanier marocain durant les XIème et XIIème siècle. En France, devant la complexité grandissante du système douanier, et la difficulté d’organiser un système de perception sur l’ensemble du territoire, Henri IV confia le recouvrement des taxes douanières à la ferme générale, au sein de laquelle les fermiers généraux faisaient l’avance des sommes sur leurs propres fonds et avaient ensuite toute latitude pour en organiser la perception. On a souvent essayé d’affirmer que le Maroc avait réussi à entrer dans l’histoire en général et l’histoire économique en particulier grâce à ses rapports mercantiles avec les Phéniciens. Ces derniers habitaient en effet la côte Méditerranéenne située entre l’Asie mineure et l’Egypte. Ils étaient des marins et des commerçants très audacieux. Ils parcouraient en tous sens la Méditerranée et installaient des magasins, des entrepôts, dans les Iles, sur les caps ou au fond des golfes faciles à défendre. C’est ainsi qu’il y a environ trois mille ans, ils vinrent fonder des colonies commerciales sur les côtes marocaines. Ce furent peut-être les premières structures douanières de contrôle du commerce maritime marocain. Au Maroc, au début du XVIème Clenard signalait la présence à Fès de négociants européens établis “dans une grande maison appelée la Douane4”. Les Sultans Saâdiens firent édifier, à Fès également, une seconde douane pour les marchands chrétiens à Fès Jdid, près du Palais Royal, sans doute parce que la sécurité n’était plus bien assurée en plein centre de la médina. En 1547, le Sultan Mohamed Mehdi Echikh édifiait à Marrakech, à l’emplacement actuel de la célèbre place de Jamâa Lafna, un des plus importants sièges de la douane marocaine. A Taroudant, un des Sultans Saâdiens transforma son palais en centre uploads/Geographie/ rapport-de-stage-au-douane.pdf