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Gestion financiere des travaux

BTS ETUDES ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION La Gestion ?nancière des travaux Cours réalisé par P Henry d'après documents sur les marchés - Ch de Brauer- Le Moniteur Conduire son chantier cours d'A Ricciarelli Antibes etc Sommaire Introduction Rappels Procédures d'attribution des marchés publics Les diverses formes de marchés Procédures de paiement des marchés Les étapes de paiement Quelques dé ?nitions Prise en compte des conditions économiques variation des prix Marchés publics Marchés privés Tableau récapitulatif des di ?érentes formules d'actualisation ou de révision Préparation des documents de suivi de chantier Paiement des travaux Paiements en cours de travaux Après achèvement des travaux Décompte général et dé ?nitif CIntroduction La gestion ?nancière des travaux incombe au ma? tre d'oeuvre et est surtout intimement liée à la gestion des délais et au contrôle de la qualité La terminologie utilisée varie parfois selon qu'il s'agit de marchés publics ou de marchés privés L'exposé qui suit essaiera d ? en tenir compte Rappels Procédures d'attribution des marchés publics Par adjudication ouverte ou restreinte Sur appel d'o ?res ouvert ou restreint avec ou sans concours Sur procédures spéciales d'appel d'o ?res o sur concours o de conception réalisation o sur performances Marchés négociés avec ou sans mise en compétition Les diverses formes de marchés Marchés à prix forfaitaires Le prix forfaitaire ou global est celui qui rémunère le titulaire pour une prestation indépendamment des quantités mises en oeuvre Pour que le prix soit forfaitaire il faut qu'il soit indiqué comme tel dans le marché Le marché à prix forfaitaire est le plus fréquent Il est particulièrement bien adapté à des travaux dont la consistance est bien dé ?nie au moment de la conclusion du marché Marchés à prix unitaires Le prix unitaire est le prix à l'unité d'une prestation donnée Il peut être considéré comme un prix forfaitaire à l'unité Dans certains cas il peut être provisoire ou relever de la procédure des dépenses contrôlées prix montant du marché Prestations exécutées en régie ou rémunérées sur la base des dépenses contrôlées CLes marchés en dépenses contrôlées ne peuvent être utilisés que pour les marchés de l'état La passation de marchés sur dépenses contrôlées est à éviter systématiquement en raison de l'absence de toute incitation à la réduction des coûts et du risque de transfert des responsabilités du titulaire au ma? tre d'ouvrage Les travaux sont exécutés en régie lorsque le ma? tre d ? ouvrage requiert à titre exceptionnel de l entrepreneur qu il mette à sa disposition le personnel les fournitures et le matériel pour exécuter des travaux accessoires au marché Ces travaux sont réalisés sous la responsabilité du ma? tre d ouvrage Le montant est au maximum de du montant du marché Dans le cas des travaux en dépenses contrôlées ou des travaux exécutés en régie le marché ne contient pas de prix mais les modalités de rémunération du titulaire du marché Art du C C A G Remboursement des dépenses de salaires indemnités charges salariales matériaux matières consommables emploi des matériels