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Université Abdelmalik Essaadi Ecole Normale Supérieure de Tétouan Département d

Université Abdelmalik Essaadi Ecole Normale Supérieure de Tétouan Département des Sciences de la Matière et de la Vie Licence Professionnelle : GEU [PROJET : RÉALISATION D’UN PLAN D’aménagement- MARTIL-] Réalisé par : BENKARA ABDELAH BOUSTANI Btissame EL BALGHITI EL ALAOUI Asmaa MOUFLIH Ridwane 2016 Sommaire Introduction......................................................................................3 I. Présentation de la zone d’étude :................................................5 1. Situation géographique :............................................................5 2. Situation urbanistique :..............................................................6 3. Cadre bâti :.................................................................................6 4. Topographie de la zone :............................................................6 5. Situation foncière :.....................................................................6 6. Infrastructures existante :...........................................................6 7. Hydrographie :...........................................................................7 II. Plan d’aménagement :................................................................7 1. Généralités :...............................................................................7 2. Champ d’application :................................................................7 3. Les objectifs de plan d’aménagement :......................................7 4. Consistance :..............................................................................8 5. Procédure d'élaboration d'un Plan d'Aménagement :.................8 III.Travail effectué :......................................................................10 1. Phase de collecte :....................................................................10 2. Phase de développement :........................................................15 Conclusion ……………………………………………………... 21 1 Remerciement Introduction 2 Nous tenons à remercier toutes les personnes qui ont contribué au succès de notre projet et qui nous ont aidés lors de la rédaction de ce rapport. Tout d'abord, nous adressons nos remerciements les plus sincères à notre cher professeur, Mr. NEJJARI avec notre témoignage de son haut niveau culturel et éducationnel et qui nous a orienté dans notre recherche et nous a permis de mieux approfondir nos connaissances dans ce domaine. Nous tenons aussi à remercier les administrations pour leurs accueils, supports, ainsi d’avoir mis à notre disposition les documents et les fichiers nécessaires, merci à : -Agence urbaine de Tétouan -Agence du bassin hydraulique - Les administrations de santé, d’enseignement, culture... Nous remercions également toute l'équipe du groupe pour leur temps, leur esprit d'équipe et leurs efforts. Enfin, nous tenons à remercier toutes les personnes qui nous ont conseillé et relu lors de la rédaction de ce rapport: camarades de promotion. Conscient de la nécessité d’organiser l’urbanisation et d’encadrer l’extension urbaine, le Maroc s’est vite doté de textes juridiques en la matière. Déjà, à l’époque du protectorat, une première loi en matière d’urbanisme était adoptée ; il s’agit du Dahir du 16 avril 1914, ce qui a placé le Maroc parmi les premiers pays dotés d’un instrument législatif dans ce domaine. Plus tard, d’autres textes ont été adoptés visant l’amélioration du paysage urbain et l’orientation de l’urbanisme marocain. Une place particulière a été accordée aux instruments de la planification urbaine, qui s’est avérée une politique efficace de définition et de transformation des modes d’utilisation des sols et une arme incontournable pour apprivoiser les terrains, les structurer et en dessiner les formes susceptibles de répondre aux objectifs tracés notamment en matière du logement, équipement et infrastructure. Cependant, la pratique de la planification urbaine telle qu’elle découle des textes en vigueur par le biais des documents d’urbanisme érigés en tant qu’instruments de définition de l’utilisation des sols souffre encore de beaucoup d’insuffisances juridiques et pratiques qu’il conviendrait de traiter par l’adoption des procédés réglementaires adéquats. Le Maroc s’est très tôt doté de plusieurs instruments afin d’organiser l’urbanisation des villes et cadrer la planification urbaine de ses dernières. Ceux ci se matérialisent en documents d’urbanisme dont l’objectif est l’appréhension des modes d’utilisation des sols, et plus généralement de répondre spatialement aux objectifs tracés en ce qui concerne les grandes questions du logement, infrastructure équipement. Les documents d’urbanisme, au nombre de 4, sont : Le Plan d’Aménagement, le Schéma Directeur d’Aménagement Urbain, le Plan de Zonage, et enfin le Plan de Développement des Agglomérations Rurales. 3 I. Présentation de la zone d’étude : Martile (en espagnol : Río Martín, en amazighe : Martil) est une cité balnéaire marocaine située au nord-est de Tétouan, au bord de la mer Méditerranée, dans la région de Tanger-Tétouan-Al Hoceïma. Alors qu'elle faisait partie de la province de Tétouan, elle a été rattachée à la préfecture de M'Diq-Fnideq en 2010. Figure 1:Carte de situation de la ville de Martil 1. Situation géographique : La zone objet de notre étude fait partie de la commune urbaine de Martil qui s'étale sur une superficie de 1000 hectares. Elle est limitée au nord par la forêt Koudiat Taifour, au sud par l'Oued al Malah, à l'est par la mer Méditerranée et à l'ouest par la route nationale 13. Il s'agit d'une zone touristique engagée par des complexes touristiques et des lotissements de type d'habitat secondaire dont la superficie représente environ 180 hectares, c'est-à-dire 18% de la superficie totale de la zone. 4 Figure 2:Carte de limite de Martil 2. Situation urbanistique : La zone est couverte par le schéma directeur de l'aménagement urbain du littoral qui a été homologué en 1998 (Voir Extrait du schéma directeur). Les principales dispositions de ce document sont résumées comme suit : Zonage C.O.S.1 Hauteur Zone touristique de type A 0.15 R+1 Zone touristique de type C 0.60 R+3 (pour les résidences) R+4 (pour les hôtels) Zone de boisement - - Zone agricole 0.02 R+1 Golf - - Zone à restructurer 60% R+1 voiries - - Tableau 1:Répartition urbanistique zone Marti 3. Cadre bâti : La zone concernée est composée de complexes touristiques, des hôtels, des lotissements à usage d'habitats secondaires, de l'habitat rural et de l'habitat non règlementaire. Les hauteurs des constructions varient entre Rez-de-chaussée et R+3. 4. Topographie de la zone : La zone est caractérisée par une topographie diversifiée avec la présence de collines au nord et une plaine côté ouest. L'altitude varie entre 2 m et 113 m NGM. Nous signalons l'existence de plusieurs chaâbas de différentes tailles. 5. Situation foncière : La zone est caractérisée par une mosaïque foncière très diversifiée. Le parcellaire varie entre des parcelles de 100m2 jusqu'à 50 ha. Le taux d'immatriculation est important. Il représente environ 70% de la surface totale de la zone. La morphologie des parcelles est irrégulière ; ce qui ne permet pas un aménagement harmonieux et cohérent. Il serait d'ailleurs primordial de réaliser un réaménagement foncier vu que le minimum parcellaire prévu par le schéma directeur ne correspond pas avec l'état parcellaire existant. 6. Infrastructures existante :  Assainissement : Absence d'un réseau d'assainissement publique dans cette zone.  Eau potable : Existence du réseau d'Amendis. Quelques habitants utilisent tout de même l'eau des puits.  Electricité : la zone est alimentée par un réseau d'électricité gérée par Amendis.  La voirie : la zone est desservie par des voies goudronnées (RN13, RN16) et par des pistes. 5 7. Hydrographie : Vu que la topographie du terrain est accidentée, il existe des cours d'eau, des chaâbas et des talwegs ainsi qu'un oued situé au sud de la zone (Oued ElMalah). Cette zone est caractérisée par l'existence d'un nombre important de puits (au nombre de 200) utilisés pour l'irrigation et même comme source d'eau potable. La présence de ces puits peut s'expliquer par l'existence de la nappe phréatique. II. Plan d’aménagement : 1. Généralités : Le Plan d’Aménagement : est un document d’urbanisme fondamental qui définit le droit d’utilisation du sol, sa durée de validité est de 10 années. Son élaboration passe par deux phases; l’étude, étape pendant laquelle le marché est lancé à travers un CPS delivré par l’agence urbaine de la ville en question, le BET le “mieux disant” étant tenu tout d’abord d’établir une approche méthodologique, d’évaluer l’ancien PA en vigueur, de réaliser un diagnostic et une analyse thématique, afin d’aboutir à un dossier comprenant des documents graphiques, un dossier justificatif ainsi qu’un réglement. La procédure d’homologation quant à elle comportant l’étape de la réunion de concertation du “comité local technique” présidée par le gouverneur où les observations sont relevées pour réctification du BET. Ensuite vient l’étape de l’enquête publique (publication et attente de requêtes), une autre réunion dans le cadre d’une session ordinaire, la version définitive étant envoyée au SGG pour publication au bulletin officiel dans les 12mois qui suivent. 2. Champ d’application :  pour tout ou partie d'un des territoires désignés au premier alinéa de l'article premier de la loi n°12-90 précitée.  Toutefois un plan d'aménagement ne pourra être établi pour partie d'un groupement d'urbanisme que si ledit groupement est doté d'un schéma directeur d'aménagement urbain ;  pour tout ou partie du territoire d'une ou plusieurs communes rurales, ayant une vocation spécifique telle que touristique, industrielle ou minière 3. Les objectifs de plan d’aménagement : Le plan d'aménagement a pour objet de définir tout ou partie des éléments énumérés ci-après :  L'affectation des différentes zones suivant l'usage principal qui doit en être fait ou la nature des activités dominantes qui peuvent y être exercées telles que zone d'habitat, zone industrielle, zone commerciale, zone touristique, zone maraîchère, zone agricole et zone forestière;  Les zones dans lesquelles toute construction est interdite ;  Les limites de la voirie (voies, places, parkings) à conserver, à modifier ou à créer ;  Les limites des espaces verts publics (boisements, parcs, jardins), des terrains de jeux et des espaces libres divers tels que les espaces destinés aux manifestations culturelles et folkloriques, à conserver, à modifier ou à créer ; 6  Les limites des espaces destinés aux activités sportives à créer conformément aux dispositions de l'article 61 de la loi n° 06.87 relative à l’éducation physique et aux uploads/Geographie/ rapport-pa-martil.pdf