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ECOLE SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE OUJDA Rapport de stage de fin d’étude Page 1 202

ECOLE SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE OUJDA Rapport de stage de fin d’étude Page 1 2021 Filière gestion logistique et transport Rapport de stage de fin d’étude Réalisé par :  Abir Houbad Encadré par :  Mr. Ammar Khalil Arabi ANNEE UNIVERSITAIRE : 2020/2021 ECOLE SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE OUJDA Rapport de stage de fin d’étude Page 2 Dédicace Je dédie ce travail à : Mes très chers parents qui ont toujours été là Pour moi, et qui m'ont donné un magnifique Modèle de labeur et de persévérance. Mes amis et collègues. Mes chers enseignants Pour le dur travail Qu'ils font pour nous former et nous guider dans nos études. Tous ceux qui auront l'occasion de lire ce travail ECOLE SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE OUJDA Rapport de stage de fin d’étude Page 3 Remerciements Tout d'abord, il est indispensable d'exprimer et montrer ma gratitude envers le créateur, Dieu, le tout puissant de m'avoir donné la foi et de m'avoir permis d'en arriver là. Et au terme de mon stage de fin de formation, je tiens à exprimer mes sincères remerciements au Directeur de la Société SOMATIME Monsieur Mohamed BOUSSAKOUR qui m'a permis d'effectuer mon stage au sein de ses honorables services. Je présente ma profonde gratitude et toutes expressions du respect à Mr Mohamed MOKHTARI le déclarant en douane pour l'aide technique qu'il m'a apportée tout au long du stage, service transit, Mr Abdelkrim TALEB, Madame MARYEM. Je tiens également à témoigner ma profonde gratitude à toute l'équipe SOMATIME Nador qui a suivi de manière efficace le déroulement de ce travail. Je ne manque pas de remercier tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à l'aboutissement ce modeste travail. ECOLE SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE OUJDA Rapport de stage de fin d’étude Page 4 Introduction Une entreprise désireuse d'exporter sa marchandise à l'étranger à tout intérêt à confier ce travail à un partenaire extérieur tel que le transitaire, qui organisera les prestations logistiques. Il y a confusion autour du terme "Transitaire" dans la mesure où il n'apparaît pas dans le registre du commerce. Aujourd'hui, la libre circulation des marchandises et l’allégement des formalités douanières obligent le rôle du transitaire à se limiter aux opérations d'importation. Les transitaires étant équipés du système BADR, le dédouanement des marchandises est ainsi accéléré tout en permettant une surveillance de l'acheminement des marchandises. Le transitaire peut également être mandaté par son client pour négocier les coûts de transport, trouver une Cie ou assurer la marchandise, ce qui générera des commissions versées par les prestataires de services au transitaire. Mais en aucun cas le Transitaire ne sera redevable d'une obligation de résultat. Il ne sera pas responsable des fautes des sous- traitants. Il sera redevable seulement d'une obligation de moyens dans la mesure où il n'est pas organisateur. Rapport de stage de fin d’étude Page 5 ECOLE SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE OUJDA LISTE DES ACRONYMES DS Déclaration Sommaire DUM Déclaration unique des marchandises DO Déclaration Occasionnelles BADR Base Automatisé des Douanes en Réseaux BAD Bon à Délivre ADIL Assistant au Dédouanement des Marchandises à l’Importation en Ligne FOB Free on Board LTA Litre de Transport Aérien B/L Bill of Lading (connaissement) SARL Société à Responsabilité Limitée SH Système Harmonisé OMD Organisations Mondiale de Douanes EUR.1 Union Européennes 1 DAP Delvered at Place RITA Référencie Intégrer Tarifaire Automatisé Art Article ECOLE SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE OUJDA Rapport de stage de fin d’étude Page 6 Sommaire: Introduction.........................................................................................................1 Chapitre1 : présentation générale de la société Somatime Nador Section 1: Présentation technique et organisationnelle...................................2 1-Historique et fiche technique..........................................................................3 2-Organisation de Somatime, les services et ses missions...............................4 Chapitre 2:Les procédures de dédouanement des marchandises au Maroc Section 1: Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export.5 Section 2 : Les procédures de dédouanement des marchandises...................6 Section3 :Les différent circuits de dédouanement des marchandises............7 Chapitre 3: Le travail effectué Section 1 :Les étapes par lesquelles passe un dossier de dédouanement.....8 Section 2:Les différents circuits de dédouanement des marchandises..........9 Section 3:Le travail effectué.............................................................................10  Conclusion................................................................................................11  Bibliographique.......................................................................................12  Les annexes..............................................................................................13 ECOLE SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE OUJDA Rapport de stage de fin d’étude Page 7 Chapitre1 : présentation générale de la société somatime Nador Section 1: Présentation technique et organisationnelle : 1- Historique et fiche technique 1-1-Historique: Somatime Nador est une société chargée de transport de marchandises national et international. Transitaire, négoce de transports internationaux qui a été fondée en 1985, elle se situe actuellement au Entrée du port du Beni Ensar 62050 Beni Ensar. A l'origine, la société opère au tant que transitaire et s'est ramifiée peu à peu au service de la douane, au courtage, à l'importation et l'exportation et au transport international des marchandises en général. En tant que commissionnaire en douane agrée, la société Somatime Nador assure les activités suivantes:  Le groupage, le transit, le transport, le magasinage, la manutention de marchandises, matières, matériels, produits et matériaux de toutes sorte.  Toutes activités liées au transport aérien, routier, ferroviaire, maritime.  Toutes les formalités de déclaration, de consignation et d'intermédiation en douane pour toutes opérations commerciales.  Toutes activités d'affrètement, d'acconage de tous navires, aéronefs et autres moyens de transport.  Toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à notre activité. ECOLE SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE OUJDA Rapport de stage de fin d’étude Page 8 Dénomination social: somatime Nador Siège social : B.P Beni Insar 62050 Nador -MAROC Forme juridique : S.A.R.L Capital : 500 000 Dhs Activités principale : Transit et Consignation de navire Numéro de téléphone : 05-36-60-86-30 Fax: 212 5 36 60 85 70 Agrément en douane : 1285 1-2-fiche technique: Somatime Nador est crée en 1984 par Mr. Boubkare Boussakour , sous forme juridique SARL à responsabilité limitée Service comptable Service Transit Secrétaire direction Directeur Générale Service Maritime ECOLE SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE OUJDA Rapport de stage de fin d’étude Page 9 2- organisation de somatime, les services et ses missions: 2-1-Structure de "Somatime" 2-2- Service Transit: La société Somatime considère le service de transit comme un service principale de son activité , D’ailleurs Le transit douanier est une procédure douanière facilitant le transport de marchandises entre deux points du territoire douanier, via un autre territoire douanier, ou entre deux ou plusieurs territoires douaniers différents. Il permet une suspension temporaire des droits, taxes et mesures de politique commerciale qui sont applicables à l'importation, permettant ainsi d'effectuer les formalités de dédouanement à destination plutôt qu'au point d'entrée sur le territoire douanier. Son rôle principal est de faire en sorte que les produits commandés partent sans problème de son point de départ à son arrivée. Cela en respectant à la ligne les lois émises dans ce secteur d'activité. En effet, il se chargera dans un premier temps de collecter tous les papiers administratifs nécessaires. Il y a entre autres les assurances, les déclarations de douanes et les attestations respectées. Enfin, pour éviter le moindre problème, il suit de son ordinateur l'expédition de la marchandise durant tout son trajet. ECOLE SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE OUJDA Rapport de stage de fin d’étude Page 10 2- 3 -Service consignation : La société SOMATIME Nador organise l’escale des navires et prend en charge le suivi des marchandises transportées , elle aide à la préparation de l'escale du navire par sa connaissance du pays, du port et des divers intervenants disponibles sur place. Ses principales tâches consistent à : Avant l'arrivée :  avertir le capitaine des différentes réglementations locales auxquelles il doit prêter attention ;  agir en qualité d'intermédiaire pour requérir les services d'un atelier de réparation ou d'un fournisseur de matériel ou de vivres ; À l'arrivée :  aider le capitaine à remplir les différents formulaires administratifs locaux ;  préparer localement les transports de personnel ;  fournir des attestations afin de permettre des relèves d'équipage; lorsque ces derniers ont besoin d'un visa d'entrée ;  apporter une assistance au capitaine en cas de problème grave. Le capitaine s'adresse aux autorités par l'intermédiaire de son agent. l’agent maritime de SOMATIME essaye de représenter l'armateur du navire dans le port ; il agit donc selon les instructions qu'il reçoit. En tant que représentant de l'armateur, l'agent va être amené à :  facturer et collecter les recettes de frets auprès des clients qui vont charger des marchandises sur le navire ;  engager des dépenses pour le compte de celui-ci;  Préparer Les documents pour assurer l'escale du navire. ECOLE SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE OUJDA Rapport de stage de fin d’étude Page 11 2-4-Missions de services de SOMATIME Au sein de« SOMATIME », nous avons commencé par une prise de contact avec ses différents services, mais notre mission s'est effectuée en un volet, Transit: Service Transit : Au service transit, il nous a été permis de suivre avec précision et clarté les opérations de transit: de la réception des dossiers jusqu'à la remise de la marchandise au destinataire. En effet, ces opérations de transit commencent dès réception des documents relatifs à la marchandise : connaissement, facture d'achat, EUR1 .) suivi expressément d'un ordre de transit. Par ailleurs, ce service prend uploads/Geographie/ somatime-nador-rapport.pdf