uploads/Geographie/ sommaire-dossier-sosucam.pdf
Sommaire I. ATTESTATION DE NON-REDEVANCE II. REGISTRE DE COMMERCE III. CARTE DE CONTRIBUABLE IV. ATTESTATION DE REGIME TVA V. ATTESTATION DE DECLARATION ET PAIEMENT CNPS VI. PLAN DE LOCALISATION + ATTESTATION DE LOCALISATION VII.ATTESTATION DE DOMICILIATION BANCAIRE VIII. ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE CHEF D’ENTREPRISE uploads/Geographie/ sommaire-dossier-sosucam.pdf
Documents similaires
ﻭﺯﺍﺭﺓ ﺍﻟﻌﻤﻞ ﻭﺍﻟﺘﺸﻐﻴﻞ ﻭ ﺍﻟﻀﻤﺎﻥ ﺍﻻﺟﺘﻤﺎﻋﻲ ﺍﻟﺼﻨـﺪﻭﻕ ﺍﻟﻮﻃﻨـﻲ ﻟﻠﺘﺄﻣﻴﻨـﺎﺕ ﺍﻹﺟﺘﻤﺎﻋﻴـﺔ ﻟ
0
0
Réf ___/HPCI/CEO/09-2022 A L’attention du Délégué Régional Du Commerce pour le
0
0
ATTESTATION D’HEBERGEMENT Le 2 Septembre 2021 LECOQ Ignace Emmanuel Jérémie Rue
0
0
IUT de Reims Chalons Charleville DUT GACO Guide de rédaction du rapport de stag
0
0
RAPPORT DE STAGE Elaborer par : Bouchra MEFTOUKI Stage au tribunal de commerce
0
0
CHAPITRE I – LE COMMERCANT La commercialité est tout ce qui en relation avec le
0
0
Droit commercial le Commerçant LE COMMERCANT I- Définition du commerçant : Le c
0
0
9/17/22, 7:32 PM Cours Laravel 9 – la localisation https://www.printfriendly.co
0
0
ATTESTATION DE LOCATION Je soussigné(e), NGUEMA Caude François atteste que l'en
0
0
RAPPORT DE STAGE Elaborer par : Bouchra MEFTOUKI Stage au tribunal de commerce
0
0
-
42
-
0
-
0
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Mai 12, 2022
- Catégorie Geography / Geogra...
- Langue French
- Taille du fichier 0.0265MB