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UNIVERSITE ABDERRAHMANE MIRA DE BEJAIA. FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMME

UNIVERSITE ABDERRAHMANE MIRA DE BEJAIA. FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTIONS. Département des Sciences Commerciales Mémoire de fin de Cycle Pour l’obtention du diplôme de Master en Sciences Commerciales Option : Finance et Commerce International Thème Réalisé par : Melle : MOULELKAF Hassiba Melle : OUKKAL Nabila Encadreur : Mme RAHMANI. L Co- encadreur : Dr: HADDAD .Z Membre du Jury Président : Mr KASSA Examinateur : MrZORELI Promotion 2012-2013 La logistique internationale de transport et douane Cas : de l’EPB Remerciements D’abord, nous remercions Dieu, de nous avoir donné la force et la patience pour pouvoir mener ce travail à terme. Nous tenons à exprimer toute notre gratitude et notre profond respect à notre encadreur MmeRAHMANI.L pour avoir dirigé ce travail, pour ses encouragements, sa compétence et sa disponibilité. Notre encadreur au sein de l’EPB Monsieur OUARAB LE chef de service de programmation au niveau de la direction logistique pour ses orientations et son aide précieux. On désire également exprimer notre profonde gratitude à toute personne qui nous a aidées dans notre stage pratique à l’EPB. Nous tenons à remercier d’avance les membres du jury d’avoir fait l’honneur d’évaluer ce mémoire. Enfin, nous tenons à remercier également toute personne (enseignants, étudiants et autres), ayant participé de prés ou de loin à l’aboutissement de notre travail. A la source de la tendresse, et de l’amour. A celle qui a su être toujours à mes cotés dans la joie et la peine. A la merveilleuse des mamans, à celle que j’aime et j’adore, ma maman, que dieu te garde pour nous. A mon cher père, qui a été toujours mon appui moral, et qui n’a jamais arrêté de m’encourager et de m’aider dans ma vie et surtout dans mes études. A ma très cher grande mère. A mes chers frères : Nassim et Islam. A mes chères sœurs : Assia, Merieme et Ilham. A mes amis qui me sont chers et surtout Abderahmane. A ma binôme : Nabila A tous ceux qui m’ont encouragé. Hassiba A la source de la tendresse, et de l’amour. A celle qui a su être toujours à mes cotés dans la joie et la peine. A la merveilleuse des mamans, à celle que j’aime et j’adore, ma maman, que dieu te garde pour nous. A la mémoire de mon cher père, qui a été toujours mon appui moral, et qui n’a jamais arrêté de m’encourager et de m’aider dans ma vie et surtout dans mes études. A mes très chers grands parents. A mon chère frère Smail. Ames chères sœurs : Hakima, Nawal et Rima. Ames oncles : Hassene, Boualem, Akli et leurs femmes. Ames très chères tantes Ames cousins et cousines :Silia, Atmane et mahdi. A mes amis qui me sont chers : Nabila, Kahina et Hassiba. A tous ceux qui m’ont encouragé. Nabila Sommaire Remerciements Dédicaces Liste des abréviations Introduction générale……………………………………………………………………..1 Chapitre I : Maitriser la logistique Introduction………………………………………………………………………………..4 Section01 : Définitions, les activités et domaines de compétences de la logistique……4 Section02 : Les métiers de la logistique et des transports et les intervenants les de la chaine logistique du commerce mondial………………………………………………….13 Section03 : Les incoterms…………………………………………………………………..22 Conclusion…………………………………………………………………………………..31 Chapitre II : Le transport international et l’assurance de liée au transport des marchandises Introduction………………………………………………………………………………….32 Section 01 : Le transport international de la marchandise……………………………….32 Section 02 : Assurance liée au transport des marchandises……………………………....47 Conclusion……………………………………………………………………………………54 Chapitre III : Maitriser les opérations douanières Introduction………………………………………………………………………………..55 Section 01 : Le dédouanement de la marchandise……………………………………….55 Section 02 : Les régimes douaniers…………………………………………………………63 Conclusion……………………………………………………………………………………70 Chapitre VI : Traitement d’escale d’un navire Introduction……………………………………………………………………………….71 Section 01 : connaissance sur l’entreprise portuaire de Bejaia…………………………71 Section 02 : Présentation de la direction logistique………………………………………87 Section 03 : Traitement d’escale d’un navire………………………………..………….…92 Conclusion………………………………………………………………………………….97 Conclusion générale……………………………………………………………………….98 Bibliographie Annexes Indexe Plan de travail Liste des tableaux Tableau N°01 : Classification des incoterms selon les modes de transport…………………25 Tableau N°02 : Les six phases des opérations de transport………………………………….36 Tableau N°03 : Le paiement de la liquidation de la dette douanière………………………...63 Tableau N°04 : Les entrepôts publics………………………………………………………..68 Tableau N°05 : Les entrepôts privés…………………………………………………………68 Tableau N°06 : Trafic marchandises…………………………………………………….......83 Tableau N° 07 : Trafic selon mode de conditionnement……………………………………84 Tableau N° 08 : Trafic conteneurs………………………………………………………….84 Tableau N°09 : Trafic passagers…………………………………………………………….84 Tableau N°10 : Qualité de service…………………………………………………………..85 Tableau N°11 : mouvement de la navigation……………………………………………….85 Tableau N° 12 : Trafic import / export……………………………..……………………….86 Tableau N°13 : Les moyens humains de la direction logistique……...…………….……….88 Tableau N° 14 : Les moyens matériels de la direction logistique…………………..….……89 Liste des schémas Schéma N°01 : Composantes des logistiques internationales..……………..…………..…...06 Schéma N°02 : Organigramme générale de l’EPB…………………………………………..76 La liste des abréviations ASLOG : Association française des logistiques d’entreprise BL: Bill of Lading (le connaissement) BMT : Bejaïa méditerranéen terminal CCI : Chambre de Commerce Internationale CFR: cost and freight (cout et fret) CIF: Cost, Insurance and Freight (cout, assurance et fret) CIM : Convention Internationale concernant le transport de Marchandises par chemin de fer CIP: Carriage and Insurance Paid To (Port payé, assurance comprise, jusqu’à) CMR : convention relative au contrat de transport de marchandises par route CNAN : Compagnie Nationale Algérienne de Navigation CPN : conférence des placements des navires. CPT: carri age paid to (port payé jusqu’à…) CRM: conférence de répartition des moyens DAF: delivery at frontier ( rendu frontiére) DAU : document administratif unique DC : direction capitainerie DD : dette douanière DDD : direction domaine et développement DDP: delivered duty paid (rendu droits acquittés) DDU: delivered duty unpaid (rendu droits non acquits) DEQ: delivered exquai (rendu à quai) DES: delivered at ex ship (port de destination convenu) DFC : direction finances et comptabilité DG : direction générale DL : direction logistique DMA : direction manutention et acconnage DMI : direction du management intègre DRH : direction ressources humaines EDI : échange de données informatisées EPB : entreprise portuaire de Bejaia EPE-SPA : Entreprise Publique Economique, Société par Actions EXW : ex works (à l’usine) FAP : La garantie franche d’avaries particulières FAS : free a alongisde ship (Franco le long de navire) FCA: free carrier (Franco-transporteur) FCL: Full Container Load FOB: free on bord (franco bord) GEMA: société générale maritime LCL: Less Container Load LTA : lettre de transport aérien LVI : Lettre de Voiture Internationale MAC : mise à la consommation. MLP : mise en libre pratique ONP : Office National des Ports OHSAS: Occupational Health and Safety Assessment Series(Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail) PAF : polices Airs et frontières. PDD : procédure de dédouanement à domicile PDE : procédure de dédouanement express PDS : procédure de déclaration simplifiée PDU : procédure de dédouanement à domicile à domiciliation unique SO.NA.MA : Société Nationale de Manutention TEC : tarif extérieur commun TIF : transit international ferroviaire TIR : transit international routier TVA : taxe sur la valeur ajoutée ULD : Unité Load Device (Unité de chargement aérienne) Introduction générale 1 Introduction générale Le commerce international est définit l’ensemble des opérations d’achat et de vente de marchandises entre les pays. Ces opérations trouvent leur origine dans l’antiquité, mais l’essor de l’échange moderne apparait vers la fin de la seconde guerre mondiale du fait de l’accroissement de la population donc de la consommation et du développement des techniques de production et des moyens de transport de marchandises .C’est à partir de 1990 qu’il a montré sa pleine expansion à travers la globalisation financière et la mondialisation de l’économie. L’évolution économique et le développement de l’industrie ont contribué au développement des échanges mondiaux avec l’ouverture vers l’extérieur. Le développement international de l’entreprise nécessite de la part de son responsable une réflexion sur ses capacités et ses fonctions principales qui sont : la production, la commercialisation, la gestion financière, les ressources humaines et la logistique. Cette dernière implique pour le dirigeant un choix qui tiendra compte de ses conditions de vente, de son client ou encor de sa stratégie commerciale. Il est fréquent que les entreprises n’aient pas les moyens de réaliser elles mêmes les activités de la logistique et le recours à des prestataires est indispensable (transitaires, commissionnaires).Ceux-ci grâce à leur degré de spécialisation et à leur réseau international. Dans ce cadre, l’entreprise doit donc effectuer plusieurs choix qui doivent la conduire à une bonne maîtrise de ses flux d’information et de marchandises. Les activités de logistique et de transport permettent de gérer l’ensemble des flux de matières et de produits, depuis l’approvisionnement en matières premières, jusqu’à la distribution des produits finis et la livraison au consommateur final. Ainsi, la logistique au sens large recouvre les activités de transport. Lorsqu'une marchandise est exportée d'un pays à un autre, le principal souci de l'exportateur est que la marchandise en question arrive à bon port sans dégradation, sans blocage lié à la réglementation de chaque pays traversé, dans les délais et selon le coût estimé. Toutes les étapes de la livraison constituent la logistique internationale, dépassant largement le domaine du transport international. Introduction générale 2 L’objectif de notre travail est de savoir « quelle est l’importance de la logistique dans l’organisation d’un système portuaire ? uploads/Geographie/la-logistique-internationale-de-transport-et-douane.pdf