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Ias 23 Ce qu ? il faut retenir des normes IAS IFRS Coûts d'emprunt - IAS Présentation Pour ?nancer leurs activités les entités utilisent leurs capitaux propres rémunérés par les béné ?ces nets distribués sous forme de dividendes et recourent des fois à di

Ce qu ? il faut retenir des normes IAS IFRS Coûts d'emprunt - IAS Présentation Pour ?nancer leurs activités les entités utilisent leurs capitaux propres rémunérés par les béné ?ces nets distribués sous forme de dividendes et recourent des fois à divers modes de ?nancement externe crédit bancaire emprunt obligataire leasing générateur de coûts d'emprunt Ce ?nancement par fonds propres ou par fonds externes peut servir à l'acquisition la construction ou à la production d'actifs nécessitant une longue période de préparation actifs quali ?és Référentiel comptable - IFRS L'actuelle IAS est applicable à compter du Champ d'application IAS s'applique à la comptabilisation des coûts d'emprunt IAS n'impose pas la comptabilisation à l'actif des coûts d'emprunt relatifs a aux actifs évalués à la juste valeur ou b aux stocks qui sont produits en grande quantité de façon répétitive même s'ils exigent une longue période de préparation avant de pouvoir être utilisés ou vendus Ainsi dans ces deux cas a et b la capitalisation des coûts d'emprunt est optionnelle et non obligatoire L'entité a le choix entre incorpore les coûts d'emprunts conformément à IAS aux valeurs d'actifs biologiques ou immeubles de placement ou stocks quali ?és ou les comptabiliser en charges Comptabilisation des coûts d'emprunt Règle de comptabilisation Le principe fondamental énoncé par IAS impose que les coûts d'emprunt directement attribuables à l'acquisition la construction ou la production d'un actif quali ?é soient incorporés à son coût Les autres coûts d'emprunt constituent des charges IAS - Les coûts d'emprunt incorporables sont ceux qui auraient pu être évités si la dépense relative à l'actif quali ?é n'avait pas été faite IAS - NB Peu d'actifs acquis remplissent ce principe L'analyse de l'intention de la direction de l'entité quant à l'utilisation d'un actif acquis pour construire ou produire un actif quali ?é peut conduire à conclure que les coûts d'emprunt liés à l'acquisition de cet actif doivent être capitalisés jusqu'à ce que l'actif quali ?é puisse être vendu ou utilisé Notion d'actif quali ?é Un actif quali ?é ou actif éligible est un actif qui exige une longue période de préparation avant d'être utilisé ou vendu IAS n'a pas précisé cette notion de longue période de préparation ? et n'a pas ?xé une durée au- delà de laquelle une période de préparation d'un actif est considérée longue Les entités doivent faire preuve de jugement a ?n de déterminer les actifs quali ?és En se référant aux dé ?nitions des notions courant non courant aux critères de distinction entre actif corporel et stock et à l'opposition courante entre court et long terme il est fréquent de se Page sur CCe qu ? il faut retenir des normes IAS IFRS référer à la période de mois De façon générale cette notion de longue période de préparation ? doit être inhérente à la nature même de l'actif et ce a ?n d'exclure de la notion d'actif quali ?é les actifs dont la période de préparation importante résulterait d'une ine ?cacité dans la préparation ou de détails inhabituels